Suspension + potentiel annulation

Sujet initié par Ozark53, il y a 4 semaines - 486 vues

Bonjour,

Dans un premier temps,
je me suis fais arrêter le 28 Juin lors d'un contrôle de routine et me suis rendu coupable d'un retour positif au cannabis.
Dès lors, mon permis m'a été retiré sur le champs, et quelques semaines plus tard je comparaissait devant l'OPJ de la PMO pour ma déclaration.
Le préfet m'a mis 7 mois de suspension.

Dans un second temps, j'ai eu un rdv avec le délégué du procureur en composition pénale, celui-ci m'a fais signer la composition pénale avec un verdict de 6 mois de suspension décidé par le procureur et une obligation de passez un stage de sensibilisation à la sécurité routière au lieu d'avoir une amende.
J'ai bien sûre accepter la sentence
Test psychotechnique+ test urinaire+ commission médical + stage.

Dans un troisième temps, ma peine est quasiment effectué, mes 6 mois de suspension s'achèvent le 30 décembre, tout est prêt ou quasiment près de mon côté pour que je puisse reconduire dès la levée de ma suspension et la viens le PROBLÈME.
Je n'ai plus que 2 points, on va m'en retirer 6, je ne peux donc pas faire de stage car dans tout les cas je tomberais a 0 et donc permis Invalide a réception de la lettre 48.

Mes questions sont donc les suivantes:
-J'ai observé plusieurs cas ou lorsque le procureur accorde un stage au lieu d'une amende, les point sont parfois non retiré, es ce le cas dans ma situation ?

-Si sa n'est pas le cas, j'aurais une annulation, es ce que je peux attendre que mes points soit retiré officiellement sur le site du gouvernement, et dans le laps de temps sûrement très court avant de recevoir la lettre 48 prendre un rdv pour un stage de récupération de point.
( Je ne sais pas si lorsque l'on va m'enlever les points je serais a 0 ou -4, si c'est 0 un stage devrait suffir non ? ), bien sûre en restant a l'affût ?

-En faisant un courrier au procureur de la république, y'a t'il possibilité de demander un aménagement pour le travail ? Ou une grâce sur les points ou les potentiels 6 mois de plus dû a l'annulation ?

Si vous avez des conseil, je les prendrais avec joie, je ne suis pas récidiviste, j'ai merder, je l'assume, je travail et j'ai des enfants, un anniversaire et tout était fini deux jours après.
Cela m'a pour le coup, bien servi de leçon car maintenant je m'en mords les doigts.

Merci d'avance pour vos retours constructifs, et pour votre aide.
Cordialement.

Merci de vos réponses