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Sujet (Cloturé) initié par Eddyil y a 8 mois - 826 vues
Bonjour,
J'ai reçu un plainte anonyme pour maltraitance, (chien battu, sans eau, sans nourriture, pas de promenade. ) Sur ordre du magistrat saisi du chien et mise en fourrière, rester un mois , le temps de l enquête. Le vétérinaire n'a pas constaté de coup ni aucune maltraitance et a donné son avis favorable à la restitution. La fourrière s est déplacé pour voir l enclos et les conditions de vie du chien, à constater rien d anormale et enclos conforme.
Le Procureur m'a restitué le chien et annulé les frais de gardiennage . Toute fois un avertissement probatoire de 2 ans à mon encontre pour placement ou maintien d un animal dans un environnement pouvant causer des souffrances, parce que mon enclos étais pas couvert . Cette plainte est survenu après pluseurs conflit de voisinage, la gendarmerie a lu leur audition, j'ai constaté plusieurs mensonge, exemple pour l eau ou la nourriture fallait que cette personne entre chez moi pour le constaté et vu que je fréquente pas mes voisins et la où est situé l enclos aucun peu voir , Il on dit que je donnait des coup de galet au chien , mais le vétérinaire n'a constaté aucune trace de violence, Ces voisins n'avait qu'une idée en-tête s'est de nous faire du mal . Le dossier est classé . Je voulais savoir dans ma situation q uest je peux faire, Plainte contre X ? *Plainte contre dénonciation calomnieuse ? *est de la diffamation ou de la dénonciation calomnieuse ? *:avec une plainte peu ton reouvrir un dossier classé ? Si je prend un avocat il pourra voir qui dit a quoi dans les audition ? J'ai une dizaine d attestation sur l honneur disant que je promenait mon chien souvent , ni ressenti de la maltraitance à l égard de mon chien, qu'il étais toujours bien entretenu... Je vous remercie d avance Cordialement
La dénonciation calomnieuse est une infraction pénale qui est le fait de porter la connaissance des autorités, tel qu'un officier de police, un officier de justice
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Et merci de prendre de votre temps pour me lire. une plainte à été émise à mon encontre pour des faits totalement inventés et exagérés afin de me nuire, cette dernière
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Votre situation relève principalement de la dénonciation calomnieuse, et non de la diffamation.
La diffamation concerne des propos tenus publiquement. Ici, les faits ont été signalés aux autorités judiciaires et administratives, ce qui relève du régime pénal de la dénonciation calomnieuse.
La dénonciation calomnieuse suppose quatre éléments : – une dénonciation adressée à une autorité (procureur, gendarmerie, administration), – des faits précis imputés à une personne, – des faits matériellement inexacts, – la connaissance par le dénonciateur du caractère mensonger des faits.
Dans votre cas, plusieurs éléments vont clairement dans ce sens : – aucune maltraitance constatée par le vétérinaire, – conditions de détention jugées conformes par la fourrière, – restitution du chien et annulation des frais, – classement du dossier, – incohérences factuelles dans les déclarations des voisins, – impossibilité matérielle pour eux de constater certains faits sans pénétrer chez vous.
Le simple avertissement probatoire n'est pas une condamnation pénale et ne remet pas en cause le classement du dossier. Il n'empêche pas d'agir.
Vous pouvez donc : – déposer une plainte pour dénonciation calomnieuse contre X, ou contre personne nommément désignée si vous avez des éléments, – joindre à cette plainte la décision de restitution, les constats vétérinaires, les rapports de la fourrière et les attestations que vous possédez.
Déposer une plainte pour dénonciation calomnieuse ne rouvre pas automatiquement le dossier classé contre vous. Il s'agit d'une procédure distincte, portant sur le comportement des dénonciateurs.
Si vous prenez un avocat, il pourra effectivement : – demander l'accès au dossier pénal initial, – consulter les auditions, – identifier précisément qui a déclaré quoi, – apprécier la solidité d'une action pénale ou civile.
En parallèle, une action civile en réparation du préjudice moral peut également être envisagée si l'intention de nuire est démontrée, notamment au regard du contexte de conflits de voisinage.
Les attestations que vous détenez sont utiles, mais elles viendront surtout en complément des éléments objectifs déjà favorables issus de l'enquête officielle.
En résumé : – ce n'est pas de la diffamation mais de la dénonciation calomnieuse, – une plainte est juridiquement possible, – elle n'annule pas le classement initial, – un avocat peut accéder aux auditions et structurer efficacement le dossier.
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#Meilleure réponseil y a 8 mois
Eddy
Bonjour, je reviens vers vous car je me suis me présenté à la gendarmerie et ils ont refusé de prendre ma plainte prétextant qu il y a eu une notification d'un avertissement probatoire A mon encontre , donc que cetais pas de la dénonciation calomnieuse. Que puis je faire?
il y a 7 mois
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