Appel entre parents séparés et enfant / garde

Question

Ma sur et son ex conjoint se sont séparés en juillet 2025. Ils ont 2 enfants : Maëline 4 ans et Elio 10 mois. Il habite à Miramas. Elle a décidé de quitter la région et de se rapprocher de sa famille dans l'Oise avec les enfants. Je les héberge avec mon conjoint à titre gratuit (attestation faite)  Ils étaient d'accord tous les deux pour qu'elle ai la garde des enfants, et qu'il les voient pendant les vacances scolaires (50/50). Ils sont passé par un médiateur et le JAF a validé la requête. -La petite est scolarisée et le bébé est chez l'assistante maternelle. Ma sur a fait une dépression et a fait une tentative de suicide (n'arrivant pas à accepter la séparation). Elle est parti à l'hôpital psychiatrique le temps de se remettre (c'est à sa demande). Ça fait 2 semaines. En attendant, nous nous occupons des enfants. - elle est suivi par psychiatre et psychologue - elle garde le contact tous les jours avec les enfants et nous donne des indications pour les enfants - elle commence tout doucement à avoir des sorties autorisées pour voir ses enfants. Le père souhaite récupérer la garde des enfants car ma sur est hospitalisée. - il nous a fait comprendre que nous n'étions qu'un tiers et n'avions aucun droit sur les enfants (ce que je comprends tout à fait)  - il voit son avocat dans 1 semaine pour monter un dossier en urgence. - ma sur n'a jamais fait de mal aux enfants et est une maman aimante. - attestation de l'école maternelle : Maëline se porte bien, souriante, s'amuse avec les camarades et participe.  - attestation de l'assistante maternelle indiquant que le bébé se porte très bien également. - le père, avant l'hospitalisation, appelait ma sur tous les 2 jours le soir pour parler aux enfants (c'était déjà trop pour elle) - depuis qu'elle est hospitalisée, il nous appelle tous les soirs. Au début si on ne répondait pas il appelait vers 20h toutes les 10 min + messages On lui avait indiqué par la suite d'appeler à 19h30 car sinon ça faisait tard. Mais finalement c'est trop compliqué à gérer pour nous.  Nous avons également un enfant de 3 ans. Donc avec les 2 petits qui s'ajoute, notre organisation le soir est très rythmé (nous rentrons à 18h15 - bain, repas, temps calme, dodo à 20h15/30). Nous devons soit nous dépêcher car c'est l'heure d'appeler ou sinon couper notre activité pour les appels.  La petite est frustrée parfois de tout arrêter pour appeler son père ou se braque et ne veux pas parler.  J'ai demandé au papa, pour l'intérêt des enfants, le respect de notre intimité et l'équilibre de la maison, si nous pouvions bloquer des créneaux le mercredi et dimanche soir uniquement.  Nous comprenons son besoin et j'ai proposé en plus qu'il puisse leur envoyer de temps en temps une courte vidéo que je montrerai aux enfants dès que je le peux et que je continuerai de lui envoyer des photos. Voici sa réponse :  Écoute Carole avec tout le respect que j'ai pour vous et mes enfants tu pas ma à m'imposer deux fois par semaines mes enfants vu que déjà ils ont pas leurs mère et de deux je commence à voir que ma fille regresse par rapport à l'école et quand je l'ai en visio donc j'estime que vu les circonstances mes enfants ont le besoin de m avoir au téléphone tout les soirs pour leurs faire le bisou car je ne reste pas des heures au tel je reste juste deux minutes j'espère que tu comprend .  Vous n'avez aucun droit à m'imposer sur mes enfants je suis le responsable légale. (Le père ) il n'y a en aucun cas dans le jugement une interdiction qui stipule une précision ni jour ni d heures pour défini pour passer un appel à mes enfants à ce jour . Je précise que : - les appels durent plus de 2 min et qu'il souhaite parfois nous parler allant du coup jusqu'à 30/40 min. - Les enfants (mon fils 3 ans et Maeline 4 ans) le soir sont très excités, ils décompresse de leur journée et du coup nous avons besoin d'un temps calme avant le coucher (lecture d'un livre, moment câlin) car sinon le coucher est très difficile  - les 2 enfants se portent très bien et le bébé aussi - sur la requête il n'y a aucune indication sur les contacts  - ils avaient fait un écrit tous les deux en plus à côté. Ma sur me dit (sans être sûr à 100%) qu'elle ne l'a pas envoyé au juge et dessus il est noté «  appels tous les soirs selon dispos). Est ce valable ?  - Avons nous le droit de réorganiser les appels selon notre organisation ?  - ma sur risque t'elle de perdre la garde de ses enfants ? et de votre aide précieuse

Maître <span class='text-uppercase'>Assesso</span> · Answer

La situation est délicate humainement, mais juridiquement assez claire. Sur les appels d'abord. En l'absence de mention précise dans la décision du JAF, aucun parent n'a un droit automatique à des appels quotidiens à heure imposée. Le droit de communication avec l'enfant doit s'exercer dans l'intérêt de celui-ci et dans le respect de l'organisation du lieu où il réside. Le fait que le père soit titulaire de l'autorité parentale ne lui donne pas le droit d'imposer des appels tous les soirs, surtout lorsque cela perturbe le rythme des enfants. Vous êtes des tiers, mais vous agissez à la demande et avec l'accord de la mère, qui est titulaire de la résidence habituelle des enfants. À ce titre, vous pouvez parfaitement organiser les appels de manière raisonnable, fixer des créneaux adaptés à la vie quotidienne et refuser des sollicitations excessives. Limiter les appels à certains jours ou à des horaires précis est juridiquement défendable dès lors que cela vise le bien-être des enfants. L'écrit évoqué « appels tous les soirs selon dispos » n'a aucune valeur juridique s'il n'a pas été homologué par le juge. Seule la décision du JAF s'impose. En pratique, même si cet écrit existait, la mention « selon dispos » confirme qu'il ne s'agit pas d'un droit absolu. Concernant le risque de perte de garde. Une hospitalisation en psychiatrie, surtout volontaire, encadrée et temporaire, ne suffit pas à faire perdre la garde. Les juges regardent avant tout l'intérêt des enfants. Ici, plusieurs éléments jouent en faveur de votre sur : suivi médical sérieux, prise en charge volontaire, maintien du lien avec les enfants, enfants bien portants, scolarité et mode de garde satisfaisants, environnement stable chez vous. Le père peut saisir le juge en urgence, mais il devra démontrer un danger actuel ou une carence grave, ce qui ne ressort pas des faits que vous décrivez. À ce stade, un changement brutal de résidence serait même souvent considéré comme plus déstabilisant pour les enfants. En résumé :  vous pouvez réorganiser les appels de façon raisonnable,  le père ne peut pas imposer des appels quotidiens à heure fixe,  l'écrit non homologué n'a pas de valeur contraignante,  l'hospitalisation de votre sur n'entraîne pas automatiquement une perte de garde. Il serait toutefois prudent que votre sur informe rapidement son avocat ou saisisse le JAF pour sécuriser la situation pendant sa convalescence, notamment sur les modalités de contact. Si cette réponse vous a aidé, vous pouvez la marquer comme résolue à l'aide du bouton vert

Appel entre parents séparés et enfant / garde
Sujet initié par Simonc, il y a 10 jours - 227 vues

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