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Question résolue par Maître Bokota Tommy KITENGE
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Bokota Tommy

Quesqu un stage de citoyenneté ?
Sujet initié par Adèlie, il y a 2 jours - 213 vues

Bonjour,

Je viens sur le forum car je me pose une question concernant le stage de citoyenneté obligatoire durant un sursis probatoire j ai été juger en steptembre 2023 auquelle j ai eu un sursis de prison , une amende et stage obligatoire à faire , depuis j'ai trouver un travail et au fur à mesure du temps je n ai pas non plus continuer à donner des nouvelles du parcours professionnel preuve comme quoi je travaille , de plus avec le travail je n'ai plus penser à ce stage mais d'un autre coter le sursis avec le stage à pris fin en septembre 2025 en faite je n'ai pas fait le stage car personne m'a dit les modalités ni l adresse et le spip ne m'a pas relancer . donc es que je risque quelque chose même plusieurs mois après la fin du sursis avec Stage ou ils ont passer l'éponge ? Merci d'avance pour votre réponse .

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Bonsoir,

Même si votre sursis est terminé, le risque subsiste car le procureur peut engager une procédure de révocation du sursis jusqu'à trois ans après la fin du délai d'épreuve s'il constate que l'obligation de stage n'a pas été respectée.

Le silence du SPIP ne vaut pas "éponge passée", et l'absence totale de nouvelles de votre part pourrait être interprétée comme une volonté de vous soustraire à la justice, risquant ainsi de transformer votre sursis en prison ferme

Merci d'indiquer que la question est résolue.
Adèlie
Merci pour votre réponse et j avais oublier aussi de dire que j avais été condamner pour 2 mois en 2023 et que à. La fin il m'ont dit que mon sursis avait ete interrompu et repousser de 2 mois. Vu que j avais eu l incarceration et ensuite en 2025 j avais eu une prolongation de 6 mois d un sursis à partir de septembre 2025 suite à un non respect comme ils ne sont pas claire et que à tout moment il peuvent revenir alors que je travail actuellement . Pas d'indication pas de nouvelle , pensez vous que ça peut être archiver ? Annuler ? Car je travail .

Merci
il y a 2 jours
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