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Demande d'abrogation oqtf étudiant
Sujet initié par Jeddah, il y a 9 heures - 648 vues

Bonjour,

Après une première année validée (L1 Maths-eco) et 3 redoublemens en deuxième année, j'ai reçu une oqtf, avec recours devant le TA rejeté, recours dans lequel j'ai présenté mon inscription dans une autre L2 proche ( Maths-eco vers eco-gestion ). Malgré le recours rejeté, je pense à faire une demande d'abrogation avec éléments nouveaux, présentant une validation de cette nouvelle L2 (donc 1 an après l'oqtf) , et en cas de rejet implicite, une autre demande d'abrogation avec cette fois-ci la validation de la licence eco-gestion (dans ce cas 2ans après l'oqtf).

Ma question est: comment percevez-vous ces tentatives d'abrogation, notamment dans le contexte de fermeté actuel post-2024 ? Les éléments nouveaux que je présenterai seront en lien direct avec le motif initial de l'oqtf : le caractère réel et sérieux des études.

Est-ce que cette base est défendable ? La première tentative avec la nouvelle L2 validée peut être effectué ou seule celle avec l'obtention de la licence ? La validation d'une année (L2) comme éléments nouveaux serait insuffisante car les 3 redoublement et le changement de filière pèsent beaucoup dans l'appréciation ? Le maintien sur le territoire pèserait beaucoup malgré la progression académique même devant le Tribunal administratif en cas de recours contre le rejet implicite de la demande d'abrogation ?

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Principe : abrogation d'une OQTF

Oui, c'est possible si vous apportez des éléments nouveaux réels.

La base étant un changement de situation postérieur à la décision.

Votre argument (études sérieuses):

C'est le bon angle juridique vous répondez directement au motif de l'OQTF il n'y a plus de manque de sérieux, vous montrez une progression académique.

Mais la difficulté majeure de votre dossier comporte :

-3 redoublements
-changement de filière
-maintien irrégulier après OQTF

Le préfet sera très strict

L2 validée = suffisant ?

L'argument est faible mais pas impossible a soutenir. C'est un élément nouveau réel mais insuffisant seul face au passé.

Votre dossier est fragile.

Avec une licence obtenue , dans ces conditions c'est beaucoup plus solide.

Là on trouve une cohérence retrouvée et un sérieux démontré.

Vous avez un bien meilleur dossier.

Le maintien irrégulier pèse contre vous surtout en période actuelle (post-2024 plus stricte) mais ce n'est pas éliminatoire si le dossier est solide.

Stratégie conseillée

Vous pouvez :

-Option 1 (rapide): tenter avec L2 validée mais les chances sont limitées
-Option 2 (meilleure):attendre la validation de la licence, ici le dossier est beaucoup plus défendable.

Devant le tribunal le juge regardera l'évolution réelle et la cohérence globale

Pour résumer, la Licence est un argument fort alors que la L2 seule est plus incertain.

Merci de mentionner que la question est résolue.
il y a 5 heures
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