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Rupture contrat de pension equine
Sujet initié par Ninie, il y a 3 jours - 181 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

Bonjour,
Je viens vers vous car je rencontre un souci, en effet j'ai signé un contrat de pension équine le 28 novembre 2025,( je précise que j'ai travaillé sur la structure du 1er octobre 2025 jusqu'au 31 mars dernier en qualité d'enseignante coach sportif ), j'ai eu de nombreux différents avec le dirigeant de la structure . Je l'ai informé que j'envisageais de vendre mon cheval, il m'a dit que puisque c'était ça je devais enlever mon cheval sur le champ.

Je me suis sentie prise au dépourvue et en ait informé sa conjointe , elle m'a dit « laisse il va se calmer » , sur le coup il s'est calmé mais m'a regulièrementt reproché des choses qui n'étaient pas justifiées, me surveillait via la camera de la structure , Me reprochait d'utiliser l'eau et d'autres choses du même ordre .

Cette tension m'a fait peur et j'ai décidé d'enlever mon cheval le 9 mars 2025 en l'avisant par mail , j'ai réglé le montant du préavis et j'ai récupéré mon cheval car j'avais peur de lui.

Il s'avère que cette personne m'a envoyé 2 mails me réclamant le règlement des mois de pensions restants donc jusqu'en Novembre 2026 et si je ne le faisait pas il allait porter plainte contre moi.Je payais 180 euros par mois.

Ma question est a t'il le droit de me réclamer cette somme car sur le contrat il y a un paragraphe qui stipule qu'on peu enlever le cheval sans raisons particulières et un autre qui dit que je suis engagée pour un an ?.

A savoir qu'oralement que ce soit le dirigeant ou sa conjointe m‘ont dit a plusieurs reprises que la clause des un an ne s'appliquait pas pour moi étant donné que je travaillais sur la structure ( je n'ai pas de preuves écrites malheureusement)

J'aurai aimé que vous me disiez si je peux me défendre face à une procédure si il l'engage . je précise quil est impossible de dialoguer avec lui

Je peux vous envoyer le contrat si besoin .

Je vous remercie de l'attention que vous porterez à ma demande .

Cordialement

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S'agissant de votre situation, il convient d'analyser le contrat que vous avez signé, en particulier les clauses relatives à la durée d'engagement et aux conditions de résiliation.

En présence de clauses contradictoires (engagement d'un an d'un côté, possibilité de retirer le cheval sans motif de l'autre), l'interprétation du contrat peut être discutée. En principe, une clause permettant de mettre fin au contrat sans motif peut neutraliser une clause d'engagement ferme, ou à tout le moins créer une ambiguïté qui s'interprète en faveur de la partie qui ne l'a pas rédigée.

Par ailleurs, le fait que vous ayez respecté un préavis et réglé les sommes correspondantes constitue un élément important en votre faveur, démontrant votre volonté de résilier dans des conditions normales.

S'agissant de la demande de paiement jusqu'en novembre 2026, celle-ci ne serait justifiée que si une clause d'engagement ferme, claire et non équivoque, vous liait pour cette durée sans possibilité de résiliation anticipée. En présence d'une clause permettant le retrait du cheval, cette exigence peut être contestée.

En outre, le contexte que vous décrivez (tensions, propos, surveillance) peut être invoqué pour justifier votre départ anticipé, notamment si vous établissez un climat rendant la poursuite du contrat difficile.

Enfin, les éléments verbaux que vous évoquez (assouplissement de la clause d'engagement) sont plus difficiles à prouver, mais peuvent être corroborés par des échanges ou des circonstances.

En pratique, une action de sa part reste possible, mais vous disposez d'arguments sérieux pour contester le paiement des sommes réclamées, sous réserve de l'analyse précise du contrat.

Je vous remercie par avance de bien vouloir mentionner que la question est résolue.

Bien Cordialement.
Ninie
Vous avez répondu effectivement à ma problématique mais j'aurai souhaité faire analyser le contrat pour être sûr.
Et je ne sais pas vers qui me diriger car je n'ai aucun moyen financier
Je vous remercie
il y a 3 jours
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