Un plan peut t il devenir caduc après la fin des mesures homologuées par un juge

Sujet initié par Mimi4141, il y a 3 jours - 586 vues

Bonjour,

En 2017 jusqu'en 2023 j'ai eu un plan avec mesures homologuées par un juge avec clause de caducite si je ne payais pas . Lors du denier palier un créancier n'a jamais répondu à mes sollicitations pour mettre en place un paiement de novembre 2019 à mai 2023.
En février 2023 je reçois une lettre de EOS (qui a racheté ui cette dette ), ils me demandent de payer l'intégralité de la somme. Après explication que cette dette est sur un plan je leur propose de payer ce qui était prévu et que le reste il y a effacement. Ils mandatent "un huissier " qui me demande la même chose , je leur répond ce que j'avais proposé à eos. Plus aucune nouvelle jusqu'en octobre 2024 ou je reçois un recommandé de eos France qu'il vont dénoncé le plan à la banque de france (qui est pourtant terminé depuis mai 2023 et où avec les autres créanciers aucun souci). Je leur répond par recommandé avec un courrier du tribunal (car j'avais demande entre temps des explication au tribunal qui avais rendu le jugement) qui confirme que eos France est opposable de la même manière que le créancier qui leur a revendu la dette et que je ne dois payer que la somme convenu au plan et que le reste effacement . J envois donc ce courrier et une proposition d'envoyer un chèque de banque du montant total dû sur le plan. Aucune réponses et là depuis 2 mois je suis harcelée par un huissier qui me demande la somme totale et qui me dit que le plan est caduc mais sans fournir de justificatif à part un mail simple. Et quand je demande d'autres documents ils me disent que j'ai les papiers et me raccrochent au nez.
J'aimerais donc savoir si un plan peut être dénoncé après la fin théorique soit plus d'un an après et comment puis je savoir car quand je demande à la banque de france je ne suis pas fichée. ?
Et l'on m'a également parler de forclusion de dette même si celle ci était sur un plan homologué par un juge???
Merci de votre aide et de vos réponses

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