Refus/absence de prise en charge vétérinaire malgré pathologie grave

Sujet initié par Sasha, il y a 10 heures - 91 vues

Bonjour,

Votre situation est juridiquement compréhensible, mais il faut distinguer ce qui est moralement choquant de ce qui est susceptible d'engager la responsabilité civile du vétérinaire.

En principe, un vétérinaire est tenu d'une obligation de moyens : il doit prodiguer des soins consciencieux, attentifs et conformes aux données acquises de la science. En revanche, il n'est pas tenu de garantir la guérison de l'animal.

Cela étant, sa responsabilité peut être engagée si une faute est démontrée. Une absence de suivi, un défaut d'organisation ou l'absence de réponse à des sollicitations répétées peuvent, dans certaines circonstances, constituer un manquement. Encore faut-il pouvoir établir que le praticien avait effectivement accepté d'assurer la prise en charge de votre chat, qu'il avait connaissance de l'urgence de la situation et que l'absence de rendez-vous résulte d'une négligence qui lui est imputable.

En pratique, la difficulté est surtout probatoire. Il faudrait notamment pouvoir démontrer :

* vos nombreuses demandes de rendez-vous (courriels, appels, messages, etc.) ;
* que la clinique ou le vétérinaire s'étaient engagés à vous recontacter ;
* que le retard dans la prise en charge a fait perdre à votre animal une chance sérieuse de bénéficier du traitement proposé.

Le fait que l'Ordre des vétérinaires ait estimé qu'aucune faute déontologique n'était caractérisée et que l'assureur ait refusé toute indemnisation ne vous interdit pas d'agir en justice. En revanche, ces deux avis montrent que, sur la base des éléments actuellement disponibles, ils n'ont pas considéré qu'une faute pouvait être retenue.

Si vous ne disposez pas d'éléments écrits démontrant les relances restées sans réponse ou un engagement clair de prise en charge, les chances de succès d'une action paraissent relativement limitées. À l'inverse, si vous pouvez établir que le vétérinaire avait validé le protocole, connaissait l'urgence de la situation et que le défaut d'organisation de la clinique a empêché toute mise en œuvre des soins, une action fondée sur une perte de chance peut être juridiquement défendable.

En résumé, une action n'est pas juridiquement impossible, mais son succès dépendra essentiellement de la qualité des preuves dont vous disposez. Au vu des décisions déjà rendues par l'Ordre et de la position de l'assureur, je dirais que le dossier présente des perspectives plutôt réservées, sauf si vous êtes en mesure d'apporter des éléments nouveaux que ces organismes n'ont pas examinés.

Merci d'indiquer que j'ai répondu à votre question si tel est le cas.

Bien à vous,