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Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

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Décharge dans une rivière Posée par Sierenans, il y a 8 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par jeje - 11945 vues J'ai constaté des branchages d'arbres et des moellons au fond d'un terrain privé voir même dans la rivière. j'ai écrit à deux reprises à la police de l'eau et à la ddt services de la préfecture pour leur... Compléter

Renier son enfant Posée par Anonyme, il y a 6 ans dans Famille & Personnes 17 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Xxx - 11936 vues J'ai reconnu tardivement ma fille plus d'un an après sa naissance mais cela fais plus d'un que je ne la vois plus on avais un arrangement pour la garde et la pension avec sa mère mais plus possible actuellement car... Compléter

L'asl dont fait parti mon terrain empêche que je le divise Posée par louana34, il y a 9 ans dans Immobilier 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par louana34 - 11935 vues Mon terrain fait parti d'une asl(association syndiacle libre) qui contient 7 lots de terrain qui gère les parties commune c'est à dire un chemin d'accès et un bassin de rétention. je souhaiterai diviser mon terrain... Compléter

Parents séparés et interdiction de téléphoner a l'autre parent Posée par Mimi42, il y a 4 ans dans Famille & Personnes 6 réponses dont la dernière il y a 8 mois par annanas - 11920 vues Separé du papa de mes enfants depuis 5 ans, nous allons repasser devant le jaf par ma demande. depuis le début il bloque mes appels pendant les vacances. mes enfants de 10 et 13 ans ont des portables. le papa leur interdit de... Compléter

Renouveler la carte de séjour avec un passeport périmé Posée par Mardaker, il y a 7 ans dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Lamemesituation - 11919 vues Je suis étudiant et j'ai une carte de séjour de deux ans jusqu'à 31.09.2019 mais mon passeport expire le 28.04.2019 et je ne peux pas le renouveler car je n'ai pas fait mon service militaire en pays de... Compléter

Suspension permis de conduire Posée par Henry63, il y a 8 ans dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Alycia - 11917 vues 2 le 18 juillet 2009, suite à un accident sous empire d'un état alcoolique, 0,77 mg/l, j'ai fait l'objet d'une suspension administrative de permis de conduire de 3 mois, assortie d'une visite médicale... Compléter

Création sasu en invalidité? Posée par Eli, il y a 7 ans dans Sociétés 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par patrick - 11912 vues Etant depuis peu en invalidité 2, je voulais savoir si je pouvais creer une sasu et me verser un loyer du local que la société aurait pour l activité pour améliorer mes fin de mois et laisser en réserve les éventuelles benefices ou... Compléter

Vou ne pouvez pas déshériter un de vos enfants Posée par aelangelina, il y a 9 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Kali - 11899 vues Ma mère possédait une maison des terres et des bois qu'elle a donné par préciput à mon frère. a son décès, mon frère ne veut pas me donner ma part qui me revient dans cette donation... Compléter

Filiation par possession d'etat Posée par Alexandra, il y a 7 ans dans Filiation 33 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 11885 vues Je suis en train de monter un dossier de filiation par possession d'etat pour mon fils né aux usa par gpa. en 2010. quels exemples concrets d'éléments de preuve puis je apporter à mon dossier? sont suggérés tout élément... Compléter

Stationnement devant portails et dans aire de retournement Posée par REMY45, il y a 2 ans dans Immobilier 6 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Bienvenue681 - 11884 vues J'ai vu bon nombre de questions sur ce forum qui traitent de ma demande mais je n'ai pas trouvé ma réponse d ou ma question aujourd'hui. donc voila, comme beaucoup j'habite en lotissement communal avec ma femme... Compléter

Carte grise Posée par Marie B, il y a 8 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Marie H - 11881 vues Hier lors d un contrôle de gendarmerie , on m à confisqué ma carte grise, ont ils le droit déjà ? je suis en retard pour faire le changement de propriétaire, mais sans la carte comment la faire changer j ai une autorisation de... Compléter

Oqtf et démarches Posée par Amel, il y a 8 ans dans Droit des étrangers 12 réponses dont la dernière il y a 8 ans par dadia15 - 11876 vues Entrée en france en septembre 2012 avec un visa d'étude, j'ai reçu une oqtf par la préfecture pour non assiduité des études le 8 mars 2016; j'ai envoyé un recours gracieux mais aucune réponse n'a été reçu à se... Compléter

Fraude fiscale / redressement très important Posée par DimitriDream, il y a 8 ans dans Entreprises en difficulté 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par DimitriDream - 11864 vues Ma société a été mise en fraude fiscale donc avis de mise en demeure & redressement, j'ai envoyé un courrier détaillant ma situation & je n'ai plus eu aucune nouvelle depuis maintenant 1 an ..? que dois je faire ? que se... Compléter

Locataire au dessus d'une boulangerie Posée par ARESKOWICH, il y a 9 ans dans Immobilier 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître cizeron - 11849 vues Je suis locataire hlm au dessus d'une boulangerie.le local de la boulangerie etait déstiné à usage d'habitation,son agencemement est identique aux autres appartements.trés mal isolé (bruits,odeurs) malgré mes nombreuses... Compléter

Récupérer mon passeport Posée par am15, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 14 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Samyperez75 - 11833 vues E suis rentré en france avec un visa de 1 mois en 2013 je vis avec ma femme depuis octobre 2013 on s'est marié récemment en septembre 2017 , je veux demander un tittre de séjour vie privé et familiale mais le problème que j ai... Compléter

Enlèvement véhicule par une mairie Posée par ville306, il y a 9 ans dans Pénal 7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ROCHER-THOMAS - 11830 vues Le 16 décembre 2015, le maire me demande de faire enlever un véhicule en stationnement abusif + 7 jours sur un parking communal. actuellement en attente d'assermentation, j'ai pris des photos du véhicule concerné. le... Compléter

Puis je demander un report d’audience une seconde fois Posée par Olivezz, il y a 7 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Dany - 11820 vues Une ecole de commerce porte plainte contre moi pour ne pas avoir terminé de payer les 1/4 de frais de scolarité restant ( ce qui correspond à 4000 euros, étant étudiant j’ai eu du mal à tout payer), je veux bien payer le reste et... Compléter

Est-il possible de supprimer le nom de naissance de l'acte de naissance ? Posée par Vincent, il y a 8 ans dans Changement d'état civil 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par FL - 11818 vues Est-il possible de supprimer le nom de naissance de l'acte de naissance après naturalisation ? je parle d'une personne devenue française par naturalisation et qui a choisi un autre nom... Compléter

Accident avec de alcool Posée par Benjamin, il y a 7 ans dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Miss - 11804 vues J'ai eu un accident tout seul contre un arbre je me suis endormis au volant. le 6 decembre 2017 après boulot dont ma semaine était long travailler 7j/7j 53h à monter du pneu neige et la mon collègue me propose de boire un coup... Compléter

Ajout d'un nom de famille Posée par christelle, il y a 8 ans dans Changement d'état civil 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par MEGHENINI - 11795 vues J'ai divorcé depuis plus d'1 a et nous avons une enfant de 7 ans qui porte le nom de son père. j'aimerais qu'elle porte également le mien. est ce possible ? quelles sont les démarches ? est ce long et compliqué... Compléter

Salaire différé après décès des parents agriculteurs Posée par France, il y a 10 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître DAHAN - 11793 vues Après le décès de mes parents, les comptes de successions ont été établis. la maison familiale a été vendue à un de mes frères. l'ensemble de la fratrie avait donné procuration au notaire pour engager les actes. après... Compléter

Commandement à payer de dommages et intérêts solidaires Posée par demand'info, il y a 8 ans dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Afellan - 11675 vues Je me permet de vous solliciter car j'ai reçu un commandement à payer pour des dommages et intérêts solidairement avec 3 autres personnes. le montant est de près de 100.000€ mais il semble que les 3 autres personnes se soient... Compléter

Que signifie une assignation à résidence après un oqtf? Posée par Tchib, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Momososo - 11669 vues Cela fait 8 ans que je suis en france, j'étais venu autant qu'étudiante, en 2015, j'ai fais un changement de statut activité libérale et en 2016 j'ai demandé un titre de séjour commerçant, qui m'a était... Compléter

Reconnaissance anticipé Posée par wendy62, il y a 8 ans dans Changement d'état civil 5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par wendy62 - 11662 vues J'ai reconnu mon enfant avant sa naissance et son père la fait quelques jours après a la maternité nous avons donné la reconnaissance anticipé du papa mais pas la mienne hors aujourd'hui je voudrais faire valoir ma... Compléter

Que risque un employeur qui ne fournit pas l'attestation de pôle emploi? Posée par Poissonlunee, il y a 7 ans dans Travail 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître BOEGLIN - 11648 vues L'employeur de mon fils lui a adressé par recommandé, à la fin de son contrat d'apprentissage son bulletin de salaire, certificat de travail, mais pas de solde de tout compte et surtout pas l'attestation de pôle emploi. de même, il... Compléter

Je suis invalide catégorie 2 pour trouble anxieux dépressif. Posée par only, il y a 7 ans dans Divorce 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ana - 11644 vues Depuis la mort de m'a mère, je suis rentrait en dépressions. depuis un ans, je suis devenu invalide pour trouble anxieux dépressif. mon épouse me reproche de rester à l'appartement et rien faire. je suis en fin de plan... Compléter

Frais de scolarité en école privée Posée par nomara, il y a 8 ans dans Divorce 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Bernard DEBAISIEUX - 11632 vues La mère de mon enfant a décidé de le mettre en école privée. elle m'a demandé mon accord, et je l'ai donné a-t-elle le droit de me demander une participation financière ? il existe un cas où le père (qui avait la garde... Compléter

Permis probatoire stupefiant Posée par Linconnnu44, il y a 7 ans dans Permis de conduire 10 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Dje - 11616 vues Titulaire sur permis depuis seulement 2 mois et demi suite à un contrôle par la gendarmerie le 14 octobre 2017 je me.retrouve positif au cannabis à la suite de ça il me.retire le permis pour 72h après les 72h aucune nouvel puis 2... Compléter

Délai de traitement retour volontaire Posée par Zinuka, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 12 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Sido - 11615 vues J'ai fait une demande d'aide au retour volontaire. ils m'ont dit que le délai de traitement est de 2 mois maximum. j'ai fait ma demande le 15 février et le 15 avril j'ai complété donc 2 mois jour pour jour... Compléter

Construction en limite de propriété sur terrain en surplomb dénivelé d 1metre + Posée par Sklerijen, il y a 6 ans dans Administratif 9 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tsuki - 11614 vues Un permis de construire a été délivré pour une construction en limite de ma propriété côté plein sud limite de propriété qui d'ailleurs n'est pas rectiligne l la construction prévoit un pignon de garage qui va totalement... Compléter