Une question en permis de conduire ?

Je voulais savoir pour un refus de se soumettre aux forces de l ordre .la police a oublier de me faire remplir le formulaire a. fiche de renseignement. y a t il vise de procedur ou pas...

Est-il légal de dresser 2 amendes pour la même infraction ? aussi je m'explique j'ai été verbalisé pour feu rouge grillé il y a deux ans, j'ai maintenant demandé mon bordereau de situation et il y apparaît deux...

J ai reçu le fameux imprimé 3 f qui m indique une suspension de permis de 4 mois et une visite médicale obligatoire. j ai été arrêté pour excès de vitesse 70 km/h au lieu de 30par la police municipale . ma question est la suivante...

Est ce qu'un gendarme peut utiliser son radar mobile pour faire des controles de vitesse en étant assis au volant de son véhicule moteur éteint sur le coté gauche d'une voie d'insertion ?...

Comment recevoir les dossiers qui ont permis d?établir un permis de conduire délivré en 1961? les archives de la ville ou le permis a été délivré me balade? merci...

Voilà , mon fiancé c’est déjà fait arrêter une première fois pour alcool et stupéfiants au volant il a donc eu une peine de 3 mois aménageable en bracelet mais malheureusement quelque jour avant le bracelet il c’est fait contrôler...

J'ai eu un retrait de 4 points sur mon permis il y a 3 ans pour feu rouge infraction du 29/07/2015, définitive le 20/10/2015, enregistré le 22/12/2015. je devrais donc récupérer ces 4 points ce 20/10/2018. mais: après 3 ans...

Retenu 71 au lieu de 50km, les gendarmes étaient cachés derrière une voiture. l'agent de la gendarmerie ne m'a pas fait signée le boitier électronique mon pv est-il valable?...

Je viens de perdre mon permis de conduire pour cause de prise de stupéfiants. j'ai bien reçu la lettre 3f. cependant, je suis titulaire d'un bsr aussi. est ce qu'il est lui aussi suspendu ? en vous remerciant...

J'ai eu une suspension de permis de 3 mois et mon permis est à la préfecture depuis 1 mois je n'ai pas eu le temps de le chercher par faute de temps de mon travaille , si mon permis est depuis 1 mois à la préfecture sans...

Jai eu une suspension fin juillet pour l alcool jai eu une comparution immediate jai eu 6mois avec un suivie au bout de mes 6mois je suis passer au tribunal correctionnel sa ete reporter 3mois de plus suite a la greve des audiences...

Je me suis fait contrôler positifs aux opiacés le 05/05/18 et je n'aurai les résultats que dans quelques jours à cause des jours fériés ! n'est-ce pas trop long ? y-a-t-il un délais maximum qui pourrait m'aider à...

J'ai été contrôler positif o stupefiant par la gendarmerie et 3 mois plus tard mon entreprise a reçu une lettre de gendarme a priori leur expliquant la situation c'était avec le véhicule de société et je me rendait sur un...

Suite à un contrôle routier mon conjoint à été contrôlé positif suite à un test salivaire de cannabis ce dimanche à 16h ( 1 joint fumé dans le week-end à 23h samedi) ,du faite rétention de permis puis contacté hier soir par la...

J’ai été contrôlé en alcoolémie positive le 30/06, mon permis a donc été suspendu. j’ai reçu la semaine dernière la suspension administrative de 4mois. hier le gendarme m’ayant arrêté m’a appelé pour me demander de me présenter...

Je me suis fait arrêter en septembre 2018 en excès de vitesse et positif au stup 6 mois de suspension 2 mois de sursis et récupérer le permis en mars 2019 .je me suis fait de nouveau arrêter en juin...

Peut on faire annulé la procedure car il n y a pas u de prise de sang juste air expirée ci oui comment et quand ci prendre...

Je voudrait savoir ce je risque pour avoir était prit au laser part des motard à 160kmh retenu 152kmh sur route à 90kmh de plus alcoolisée à 0,80g part litre et veulent me m'être un refus obtenperer alors que je me suit...

Je me suis fais arrêter lundi matin avec 0,74 mg/l air expiré j ai été convoqué le mardi matin je suis parti j'ai fait le pv ils m ont redonnner ma carte grise mais pas mon permis et la convencation du tribunal correctionnel...

Je me suis fais contrôler en voiture par la gendarmerie motorisé le 22 juin à midi à joué les tours 37. ils m’ont dit que c’était une contrôle aléatoire. pas si aléatoire que ça car ils cherchaient les gilets jaunes. nous voulions...

Controlé a 153 km/h au lieu de 90. retenu 53 donc si j ai bien compri il y a le prefet (suspention administrative) qui va me suspendre de 1 à 6 mois mon permis , j aurais une amende de 1500€ max et un retrait de 6 points mais...

Aux environs des années 2000 j'avais eu une suspension de mon permis de 6 mois,a l'époque j'avais été contrôlé positif à l'alcool,a l'issu des 6 mois j'avais passé une visite médical et à l'issu de...

Je suis séparée du pere de mon enfant et quand il vient le chercher sur ses dvh je lui demande si il a toujours sont permis de çonduire il devient rouge, bafouille rit nerveusement et ceci á plusieurs reprises mais en aucun cas il...

Pour la première fois je suis prise risque-t-elle la prison pour un premier délit de sans assurance sans carte grise sans permis je n'ai pas de casier judiciaire je n'ai rien de tout ça c'est mon premier délit...

Je me sui fait suspendre mon permis suite a un controle positif au stupéfiants le 3 décembre 2017 pour une durée de trois mois je dois en principe le récupérer le 3 mars 2018 sachant que je passe la visite médicale le 15mars pas de...

J'ai été contrôler pour la 2eme fois avec 0,88 g, je suit donc en recidive, je voulais savoir si l'annulation du permis dans ce cas est systématique...

Hier, je me suis rendu près d'un étang que je connais bien. n'ayant pas pris garde à un sens unique (qui n'existait pas avant puisqu'on circulait dans les deux sens), je me suis engagé sur une route qui m'a...

J'ai reçu la lettre 48n (qui impose de faire un stage après une perte de 4 points en période probatoire) j'ai effectivement commis une infraction pendant cette période, mais j'ai payé l'amende apres la fin de ma...

J'ai eu 6 mois de suspension de permis. mes tests psychotechniques et mon avis médical sont bons. pourrai-je prendre le volant avec le seul avis médical étant donné que les délais ants pour recevoir le permis sont toujours...

Ce matin en allant travaillé je me suis fait arrêter par la gendarmerie, pour excès de vitesse 151 klm/h au de lieu de 110. je vous explique vite fait ma situation je suis en pleine séparation est mon ex conjointe m’empêche de voir...