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Contrôle positif a la méthamphetamine et à la cocaïne pour un jeune conducteur Posée par Razor380, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 6162 vues Mon fils à participer au garorock du jeudi 28 /07/2018 au samedi 30/07/2018 jeudi n'étant pas fumeur on lui a proposer de fumer un joint , pris dans l'ambiance et un peu alcoolise il a essayé, et nous en a prévenu le... Compléter

Default de procédure Posée par Nicolas, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 5013 vues J'ai été contrôlé positif à l'alcool pour la première fois. effectivement mon taux d'alcool est de 0,74 mg par litre d'air, ma question est la suivante : les gendarmes ne m'ont mis en cellule de... Compléter

Rendu de caution Posée par Docaloupo, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Docaloupo - 4849 vues Nous avons loué une maison f3. cette maison bénéficiait d'un grenier que nous avons aménagé à nos frais (électricité, isolation, sol...). la propriétaire est venue constater les travaux et semblait ravie. lors de l'état... Compléter

Non resception de la ttre de l'omp Posée par Cant, il y a 5 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître SEBAN - 4481 vues Suite à un excès de vitesse supérieur à 40, le sous-préfet m'a notifiée une suspension de 6 mois (puis 3 mois suite à un recours grâcieux). en revanche, les gendarmes m'ont dit que je recevrai une lettre de l'omp, je... Compléter

Suspension permis pour stupéfiant Posée par Soso89, il y a 5 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Soso89 - 3715 vues Suite à mon contrôle de stupéfiant (positif) pendant mon temps de travail avec mon véhicule de service je me suis fais suspendre mon permis par décisions du préfet pendant 6 mois . j’ai prévenu mon entreprise de ma perte de permis... Compléter

Pv accusé d'avoir téléphoné en conduisant avec portable sur le siège passager Posée par MLM, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SEBAN - 4936 vues Je viens de me faire verbaliser par un agent qui m'accuse d'avoir passé un appel en conduisant. il prétend m'avoir vu parler (je chantais, palais à haute voix, râlais...), a vu mon téléphone posé sur le siège... Compléter

Permis non restitué au bout de 170 heures Posée par Epsilon1876, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Epsilon1876 - 1965 vues A mon grand étonnement et suite à un excès de vitesse, le dépistage que l'on ma fait s'est révélé positif. du coup j'ai fait l'objet d'une rétention du permis de conduire. sur l'avis il était écrit... Compléter

Suspension de permis Posée par Charlotte T, il y a 5 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Fendt - 2968 vues Le 1er septembre j'ai fait l'objet d'une suspension de permis immédiate avec décision administrative dans les 72h d'une suspension de 6 mois. le 13 janvier, la décision du juge est une suspension de 3 mois. ma... Compléter

Vice de procedure ? Posée par madfish, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 12789 vues Je vais essayer d'être le plus clair possible: suite a une agression, j'ai fini en garde a vue pour ipm, aucun relevé n'a été effectué ni a mon entrée, ni a ma sortie, et suite a cela, un gendarme m'a interpelé... Compléter

Refus d'échange de permis sénégalais Posée par coumba, il y a 5 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Cheikh - 4849 vues Je me permets de vous écrire afin de solliciter votre aide sur au refus de ma demande de changement de permis sénégalais. tout en sachant que je conduis en france depuis plus d'un an et la voiture reste un élément essentiel... Compléter

Delit d'alcoolémie 0.70mg/l, conséquences et préparation de l'audience Posée par TonioParis, il y a 5 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par DIALLO - 3889 vues J'ai été convoqué à une audience de notification des ordonnances pénales au tribunal de grande instance de paris pour un délit d'alcoolémie au volant (0.70mg/l d'air expiré), alors que je me trouvais au guidon... Compléter

Test salivaire stupefiant au volant et droit de contre expertise Posée par Karma, il y a 2 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 731 vues Je me suis fait arrêter hier en voiture par la gendarmerie qui faisait des contrôles aléatoires à un rond point. ils m'ont fait un test salivaire, qui est ressorti positif au thc. ils m'ont pris mon permis. sous le choc... Compléter

Visite médicale médecine préventive Posée par raph, il y a 9 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître BURATTINI - 11211 vues J'ai été contrôlé positif au cannabis le 18/11/2015.depuis cette date et jusqu'au 18/05/2016 suspension de 6 mois. en début de semaine j'ai reçu une convocation pour la visite médicale mais par contre je n'ai... Compléter

Que veut dire proroger Posée par Jeanjean53, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet - 3088 vues Que veut dire proroger jusqu'au 04/08/21 suis-je conduire ?... Compléter

Aucune rétention de permis faire Posée par Thomas592, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Thomas592 - 1908 vues J’ai déjà était contrôlée positif au cannabis avec suspension de 6 mois , j’ai récupéré mon permis entre 2 je me suis fait reprendre au cannabis . le jours du contrôle il mon fait le test qui ses relever positif sauf que la police... Compléter

Emprisonnement délictuel Posée par Cassandra, il y a 3 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Cassandra - 2078 vues Mon mari a été jugé pour des délits routier et sur le compte rendu il y a écrit 7 mois d’emprisonnement délictuel dont 3 mois de sursis probatoire pendant 18 mois, je ne comprend pas ce que cela veut dire, pourriez vous m’expliquer... Compléter

Conduite avec alcool Posée par Fred, il y a 3 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 812 vues Voilà mon permis a été suspendu pour 7 mois il y a 1 an et demi mais suite à des problèmes financiers je n' ai pas fait les tests psychotechniques et visite médicale je suis inscrit mais on me dit que le délai et dépassé alors... Compléter

Conduite sous l'emprise de stupéfiants Posée par Tony, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Tony - 2520 vues En 2019 je me suis fait contrôler dans la rue à pied avec du stupéfiants et ce moi si je me suis fait contrôler positif aux stupéfiants au volant de mon véhicule de travail, suis-je en récidive ou pas ?... Compléter

Retrait permis pour usage de canabis Posée par CAT30000, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Rigoulot - 2879 vues Cher maître, en début d'année mon fils 21ans s'est fait arrêté par des crs sans avoir commis aucune infraction, ils lui ont fait le test salivaire qui est sorti positif et lui ont demandé de les suivre jusqu'à la gendarmerie sachant que... Compléter

Lieu pour la 2e visite medicale Posée par laurence, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par laurence - 2008 vues La 1ere visite medicale a ete sur le lieu de l infraction alors que ma residence est un autre departement est ce que pour la 2eme visite jai le choix des 2 departements? merci de votre reponse... Compléter

Application d'un jugement Posée par Miss, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par bernard-debaisieux-avocat - 1717 vues Il y'a environ 2 ans, j'ai été jugée pour conduite sous stupéfiant. j'ai été condannee à 6 mois de retrait, stage, amendes.... mais n'étant pas présente, j'ai été convoquée à la gendarmerie de mon secteur... Compléter

Perte de permis Posée par Marty, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SEBAN - 4536 vues Je me suis fait contrôlé positif au stupéfiant pourtant j avais fume la veille . et j ai jamais récupéré mon permis même après les 3j ou il le garde pourtant je ne suis pas passe en jugement cela est il normale?... Compléter

Convocation pour recidive legale Posée par yannis, il y a 5 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par yannis - 4910 vues Sur ma convocation il mais notifier comme quoi je suis en récidive legal pour conduite sous alcool et stup. le problème c'est que la date indique concernant ma dernière infraction qui me me fais passez en récidive legal le... Compléter

Annulation judiciaire de permis et 9 mois pour repasser le code ? Posée par Sébastien, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sébastien - 2155 vues J'ai eu une annulation judiciaire de permis jusqu'au 03 janvier 2023. j'ai repassé tests psycho + visite médicale : tout est ok. mais je pense que je dois donc repasser le code, ce qui n'est pas inscrit dans la... Compléter

Document ref7 Posée par lulu, il y a 8 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par lulu - 1639 vues Comment se procurer le document ref7 cordialement... Compléter

Perte du permis de conduire suite à une annulation Posée par Bijoux, il y a 3 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Minier - 2259 vues Un ami a fait l’objet d’une annulation de son permis de conduire. cependant il a perdu son titre (sa carte de permis de conduire) et il est nécessaire de la remettre à la préfecture pour déclencher le délai de 6 mois avant de... Compléter

Suspension permis Posée par Alxchr, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Alxchr - 2249 vues Mon conjoint a eu une suspension de permis pour excès de vitesse en août 2020 il a donc récupérer sont permis en février 2021 il a fait un test psychologique et visite médicale il pouvais donc reconduire... Compléter

Procès-verbal de la police judiciaire Posée par Moi, il y a 9 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître FARRAJ - 1591 vues Procès-verbal de la police judiciaire j'ai auditionné, ok taux d'alcoolémie ok sauf que la date est noté le 3 05 alors que ça c'est fait le 3 06 2024 évidemment à la pj est-ce une erreur énorme ou pas merci merci de... Compléter

Recuperation permis suspendu Posée par komema, il y a 9 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 2520 vues J'ai eu une suspention de permis en 2010 est ce possible de recuperer mon permis?a l'epoque j'avais encore mes points... Compléter

Chèque impayé vente voiture Posée par Aziz, il y a 9 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Taz - 9615 vues J'ai vendu ma voiture le 22/03/2016 à un particulier qui est également esponsable d'une société (achat, vente de voiture: cacher de sa société et nmr de siret apposés sur la déclaration de cession du véhicule). le... Compléter