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Recidive de conduite sans permis avec obtention du code
Posée par Seb, il y a 10 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par EDM - 3506 vues

J'ai eu une annulation de permis (plus de points) je me suis inscrit dans une auto école et obtenu mon code a 15 jours avant de passer ma conduite je me fais de nouveau contrôler avec un test thc douteux envoyé en laboratoire que...

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Prise de sang cannabis
Posée par Phitou13, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Phitou13 - 7702 vues

J ai été contrôlé positif au cannabis à la suite de cela une prise de sang m a été faite par une infirmière libéral à la gendarmerie est ce légal ?...

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2e suspension de permis en deux ans permis probatoire
Posée par Adrientolaini, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Rigoulot - 5456 vues

Je vous explique mon problème le 15/01/2018 : obtention de mon permis le 23/09/2018 :(1ère infraction) je me fais arrêter pour excès de vitesse (121 retenu limite à 80) inférieur à 50km/h (suspension de 3mois avec visite médicale)...

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Doit on passer la visite medicale avant ou apres l audience du tribun dev le pro
Posée par pupuce, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 4453 vues

J ai une suspension de permis de 6 mois provisoire rdv pour mes tests psychitechniques le 31 octobre 2019 je dois faire une prise de sang 15 jours avant je passe devant le procureur le 02 decembre quand dois effectuer ma visite...

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Amende forfaitaire
Posée par Jérôme Piquet, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 6110 vues

Je voudrais savoir comment contester une amende qui a été lourdement majorée, alors qu'on n'a pas reçu l'amende initiale. il s'agit d'une infraction du a un dépassement de vitesse de 20 à 30 km/h au dessus...

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Verbalisation en civil d’un policier en famille
Posée par jofer, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître Assesso - 964 vues

J’étais en voiture avec mon mari. un homme approche avec sa femme et ses enfants en voiture. nous nous étions garés dans l’espace indiqué pour laver notre voiture. il nous demande ce qu’on fait ( on aller nettoyer la voiture avec...

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Permis et sursis.
Posée par Lil, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2519 vues

J’ai actuellement un souci avec mon avocat et j’estime que, à cause de lui j’ai eu une suspension de permis de 6mois et 4mois de sursis (procédure en cours contre mon conseil). ma question concerne le sursis. j’ai bien conscience...

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Délai de conservation des vidéo de surveillance
Posée par Julien, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Julien - 2634 vues

Je me suis fais rayer ma voiture y il a 6 mois dans un parking public et je me demandait combien de temps dure les vidéo de surveillance dans un parking?...

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Vice de procédure
Posée par mimi, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître SEBAN - 6370 vues

J'ai été arrêté par les gendarmes dans une zone à travaux limitée à 50km/h le matin en allant au travail. la vitesse retenu est de 93km/h. le gendarme a gardé mon permis de conduire et j'attends aujourd'hui le...

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Permis probatoire et jugement effectué
Posée par Caro, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 3490 vues

Ma fille a eu son permis en conduite accompagnée le 31 août 2020. elle a été contrôlée positive stupéfiants le 29 novembre 2020. elle vient d’avoir son rdv au tribunal 26 mars 2021 condamnation pénale avec 6 mois de suspension de...

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2 amendes consécutives
Posée par Carob34, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Carob34 - 6033 vues

Mon fils jeune conducteur a actuellement ses 6 points. il s'est fait arrêter pour inobservation par conducteur de véhicule, de l’arrêt imposé par un feu rouge 4 points + autre amende même jour même heure rue juste à côté pour...

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Vidéo-protection
Posée par Sand77111, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sandra - 2126 vues

Est que les caméras de vidéo protection peuvent verbaliser une infraction routière ? ou faut il que la zone soit signaliser par un panneau de vidéo verbalisation ? j'ai doubler un car a l'arrêt sur sa voie et sur la fin...

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Infraction passage pieton
Posée par ALI, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SEBAN - 8397 vues

J'etais en ville a une intersection sans signalisation je m'engage pour tourner a gauche a hauteur d'un passage pieton apres avoir etais sur qu'il n'y est pas de pieton.metant engager je devais laisser la...

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Utilisation du téléphone sur son support
Posée par Anais, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Minier - 3600 vues

Voici ma situation j’étais arrêter a un stop et j’ai pencher ma main sur mon téléphone pour changer la musique, sauf que fasse à moi se trouver une vidéo qui sert à la vidéo verbalisation. je risque quoi ?...

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Toujours rien reçu...
Posée par Patate, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DENECKER - 7512 vues

Arrêtée le 03 septembre avec un taux d’alcoolémie le policier a dit qu'il’enlevait 6 points et avec une amende de 90 euros.. aujourd'hui nous sommes en février et mon amie n'a jamais rien reçu... j'ai demandé un...

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Suspension de permis de un an
Posée par Rico, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Rico - 2813 vues

Suite à une suspension de un an de permis effectué. j'ai pu récupérer mon permis au tribunal de grande instance à auch alors que je n'avais pas effectuer de visite médicale qui par ailleurs me la pas était demandé.. a ce...

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Lettre 48si reçu après stage de récupération des points
Posée par Ast, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Ast - 5218 vues

Voilà mon problème : j'avais un solde de points nul alors j'ai passé un stage de récupération des points apres j'ai cherché ma lettre 48si j'ai fait un recours gracieux au fncp attestation en jointe ma...

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Faire valoir mon droit après installation ead
Posée par GILOU, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par GILOU - 3345 vues

Suite à un document de la préfecture d'auxerre j'ai fait installer un ead, par contre on ne m'a pas fournir le document que je devais remplir, joindre des pièces et envoyer le tout au tribunal d'auxerre, avant...

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Recidive alcool
Posée par Dorian, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 5519 vues

J'ai été contrôler pour la 2eme fois avec 0,88 g, je suit donc en recidive, je voulais savoir si l'annulation du permis dans ce cas est systématique...

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Demande d'échange de permis de conduire étranger
Posée par Fiffy, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Fiffy - 6918 vues

Suite à une malheureuse erreur et un sacré malentendu sur la démarche, je me suis présentée hors le délai administratif pour procéder au changement de mon permis marocain contre le permis français. ce qui signifie que je dois...

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Suspension et jugement
Posée par Benjamin, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 5789 vues

J’ai été contrôlé en alcoolémie positive le 30/06, mon permis a donc été suspendu. j’ai reçu la semaine dernière la suspension administrative de 4mois. hier le gendarme m’ayant arrêté m’a appelé pour me demander de me présenter...

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Permis suisse conduite en france test thc positif
Posée par Tiktok66, il y a 6 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître DAHAN - 1215 vues

J’ai etait contrôler sans raison valable et mit au dépistage qui c avéré positif puis un 2 eme test envoyé au labo j’ai attendu 120h le lendemain un appelle de la gendarmerie me disant que le 2eme test es positif je doit me rendre...

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Suspension permis
Posée par Josianelebal, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2152 vues

Mon fils a eu une rétention de permis pour stupéfiant lundi dernier. il n’a toujours pas les résultats d’analyse à ce jour et pas de décision du préfet. la police a tout de même refusé de restituer le permis pendant le délai de 12h...

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Suspension de permis après perte de points?
Posée par milou95310, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par milou95310 - 2509 vues

J'ai été controlée deux jours de suite à 30 et 40 km au dessus de la limite ( limitation mise à 70 sur autoroute) et ait donc payé les deux amendes dès que je les ai reçu. mes points ont bien été débité et sur telepoints...

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Sanction judiciaire suite à accident avec alcoolémie
Posée par Lacai31, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lacai31 - 2115 vues

Mi décembre 2022, j'ai eu un accident de la route qui heureusement n'a fait que des dégâts matériels. contrôle d'alcoolémie positif à 1,1g. mon permis a été suspendu pendant 3 mois par le préfet. ma suspension est...

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Suspension permis + mise en fourrière voiture de fonction
Posée par Alexonmoon, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Djibs - 5121 vues

J’ai été arrêté le 19/12/2020 a 14h pour excès de vitesse sur route départementale (29 km/h au dessus) avec un taux d’alcoolémie de 0,51 retenu 0,46 air expiré. je conduis une voiture de fonction donc autorisé le week-end, ma...

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Suspension permis
Posée par Svietof, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Maury - 3814 vues

J'ai eu un avc le 30 octobre dernier, à l'hôpital on m'a informé que je ne pouvais pas conduire durant un mois et que je devais passer une visite médicale avec un medecin agrée prefecture pour obtenir un nouveau...

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Visite medicale
Posée par Dominique, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Rigoulot - 3311 vues

Est ce que la visite doit être faite impérativement dans le département de résidence ? merci...

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Comment je peux contester des amende
Posée par Hamid, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Hamid - 5492 vues

Une personne utilise mon permis de conduire or j'ai un véhicule professionnel que j'utilise tout les jours j'ai reçu la lettre 48si que j'ai pas récupérée à la poste mon solde est nul je fait un stage mais je c'est pas comment récupère mes...

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Rétention illégale de permis
Posée par Natwain, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Cassé - 2648 vues

Mon permis à été pris directement dans mon portefeuille par les gendarmes avabt que je sorte de garde à vue.debut février aucun document concernant mon permis ne m'a été remis. lorsque je retourne a la gendarmerie personne ne...

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