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Immobilisation
Posée par Lune, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lune - 2414 vues

Comment faire levé une immobilisation de véhicule ?...

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Accident avec alcool,sans victime , sans contrôle technique et pas d'assurance
Posée par French, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par French - 2410 vues

Je voulais savoir de quoi je peut faire ? l'assurance de l'autre voiture ma contacter. l'accident etais le 21/11/2022. suis déjà jugé a 6 mois de suspension permis et 300 euro d'amende et une stage a faire...

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Commission médicale.
Posée par Gilou, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2407 vues

Après avoir été condamné pour alcool au volant d'une suspension du permis de conduire de 4 mois et d'une amende de 300 euros je suis passé devant la commission médicale, mon permis a été validé pour une période...

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Conduite en état d’ivresse, sous stupéfiant et refus d’obtempérer sans le permis
Posée par Question, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Daveluy - 2407 vues

Une de mes connaissances est en garde à vue pour conduite en état d’ivresse, sous stupéfiants et refus d’obtempérer, tout ça sans permis puisque la personne est mineure (16 ans). que risque t’elle ? ce mineur a un casier vierge...

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Absence de disque horodateur
Posée par Veve, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Veve - 2406 vues

Est-il possible deux recevoir deux amendes de 35 euros à 2 minutes d'intervale suite absence du disque horodateur ? - une à 9h37 pour dépassement de la durée maximale de stationnement en zone limitée r 417-6 - l'autre à...

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Permis de conduire
Posée par adriana01, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par adriana01 - 2403 vues

Suite a une suspension de permis pour alcool je n'est reçu aucun document pour la récupération de mon permis , a ce jour après avoir passé un appel a la préfecture y me demande une visite médical , il n'y a pas de place...

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Convocation tribunal alcool 2eme
Posée par Willy460, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Willy460 - 2403 vues

Est ce qu’une personne pourrait me dire pourquoi ma deuxième convocation au tribunal pour alcool au volant ( moins de 3 ans) est en natif 1247 ( la notion de récidive n’est pas prise en compte ) ?...

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Annulation de permis injustifiée, blocage pour repasser le permis
Posée par Justine, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Justine - 2401 vues

Mon conjoint, qui était en permis probatoire, a été arrêté sur le parking d'un lotissement (devant chez ma mère) et s'est fait contrôler par les gendarmes de la ville voisine. il était en train d'y boire une bière...

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Permis suite à annulation
Posée par Dylan38, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître GEBELIN-NAACKE - 2400 vues

Est ce que le référence 7 suffit pour repasser le permis ou il faut également la 44 ?...

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Suspension
Posée par Nyd, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mins - 2398 vues

Je suis passé au tribunal cet été pour une infraction, alcoolémie au volant. suspension de 4 mois + amende que j’ai payé directement. ma suspension était du mois d’août au mois de décembre, j’ai effectué la visite médical envoyé...

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Permis de conduire
Posée par Thierry, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2398 vues

Mon permis de conduire à été annulé en 2008 pour alcoolémie. je voudrais le repasser mais on me demande la notification de retrait de permis que je n'ai pas depuis le temps. j'ai contacté la préfecture, le tgi, le...

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Perte du permis de conduire suite à une annulation
Posée par Bijoux, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Minier - 2397 vues

Un ami a fait l’objet d’une annulation de son permis de conduire. cependant il a perdu son titre (sa carte de permis de conduire) et il est nécessaire de la remettre à la préfecture pour déclencher le délai de 6 mois avant de...

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Retention permis 120h dépasser
Posée par Loli, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par bernard-debaisieux-avocat - 2387 vues

Voilà mon conjoint s'est fais controler lundi 15.05 à 18h. il lui ont fais test alcoolisme qui s'est avérer positif alors qu'il ne boit pas, il demande à aller au poste pour souffler dans la machine. arriver au poste...

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Suspension permis pour stupéfiants
Posée par Zazou, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Zazou - 2380 vues

J ai été contrôlé positif au stupéfiant le 13mai 2021 j ai une suspension de 6 mois donc je devrai récupérer mais permis dans la logique des chose le 13 ou 14 novembre 2021.après avoir fait les examens médicaux...

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Suspension
Posée par Moi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Moi - 2377 vues

J’ai eu une suspension administrative de 8 mois , du 29 juillet 2023 au 29 mars 2023. , j’ai passer la visite médicale et test psychotechnique avec avis favorable suite à sa j’ai eu le droit de conduire valide . je suis passer au...

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Permis de conduite suspendu pour alcool
Posée par Adin, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2374 vues

Mon mari a le permis suspendu pour une alcoolémie de 0,43 /air expiré.est-que c'est possible d'avoir un faux enregistrement de l'ethilotest?? il existe la jurisprudence en ce cas? merci a l'avance...

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Conduite en ayant fais usage de stupéfiants
Posée par Selim, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Selim - 2371 vues

Je me suis fais arrêter par la police le dimanche 4 décembre 2022 a 20h il m’on fais un premier test ensuite il mon ramener au comisseriat pour un autre test il me l’ont fais il vont envoyer sa au labo et là en attendant j’ai un avis de...

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Récidive 2eme fois canabis
Posée par Lundemarin, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 2371 vues

Mon copain viens de perdre pour la deuxième fois son permis pour la même chose canabis, je voulais savoir si les peine de prison comme je le vois d'écrite partout sont vraiment des peines systématique, mais aussi si la...

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Suspension permis
Posée par Alxchr, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Alxchr - 2367 vues

Mon conjoint a eu une suspension de permis pour excès de vitesse en août 2020 il a donc récupérer sont permis en février 2021 il a fait un test psychologique et visite médicale il pouvais donc reconduire...

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Suspension de permis stupéfiant
Posée par Mathieu, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mathieu - 2364 vues

Suite à un contrôle effectué par la gendarmerie le 12/02/22 à 9h45 à un péage, j'ai dû me soumettre à un contrôle salivaire qui s'est avéré être positif au thc. j'avais effectivement fumé (très peu) la veille. le...

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Recidive permis
Posée par alexis2308, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Alexis68 - 2361 vues

Après une suspension de permis pour alcool, je viens de récupérer mon permis mais je viens de me faire arrêté par la police pour shit, il me restait 2 points pouvez-vous me dire ce que je risque d'avoir comme sanction ? merci...

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Problème avec le commissariat
Posée par Rachid, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Rachid - 2361 vues

J'aimerais savoir quoi faire j'ai eu un accident de scooter non responsable et pas alcoolisé je suis partie avec les pompier un douleur au thorax donc pas eu le temps de faire un constat la police est venu quand...

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Délai de contestation est dépassé suite non changement d'adresse suite déménagem
Posée par Ast, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ast - 2349 vues

S mon épouse a commis une infraction -4 points franchir feu rouge on a déménagé avant de recevoir l'amende pas de suivi de courrier amende jamais reçu j'ai vu mon soldes est 3 points alors il était a 7 point...

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Stage de récupération avant la composition penale
Posée par Maman51, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par TatianaUkr - 2346 vues

Mon fils finit sa période probatoire le 12 janvier 2022. À ce jour, il a 4 points. cependant, il a commis un délit (vitesse + stupéfiants) et il est convoqué au tribunal pour la validation d'une composition pénale le 20...

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Suspension de permis
Posée par Chris, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Chris - 2344 vues

On m'a suspendu mon permis le 23 10 21 pour exces de vitesse 160kmh sur route limité à 80kmh,j'ai bien reçu la lettre du préfet me précisant ma suspension de 6 mois malgré les courriers de m'a par pour recours...

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Suspension
Posée par LOLO, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Fifi - 2340 vues

Suite à un accident de la route le 17 septembre 2022, les pompiers sont venu sur le lieux de l'accident est j'ai du aller aux urgences. a ma sortie des urgences aucunes notifications de mon taux d'alccol. un mois et...

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Flashe
Posée par Adrian, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Adrian - 2338 vues

Je pense m’être fait flashe à +50km/h par un radar fixe. je ne suis pas jeune conducteur. a savoir que je n’ai aucun antécédent judiciaire, ou d’excès de vitesses. la perte de permis ne m’inquiète pas. ce qui m’inquiète et la perte...

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Suspension de permis de conduire sous alcool et suspension
Posée par Mr pichot David, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Hoxha - 2338 vues

J ai eu un accident de voiture sans gravité corporelle.j ai une suspension de permis de 6 mois .il me reste 1 point sur mon permis.je suis convoqué au tribunal : procès verbal de convocation aux fins de notification d ordonnance...

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Annulation judiciaire de permis et 9 mois pour repasser le code ?
Posée par Sébastien, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sébastien - 2338 vues

J'ai eu une annulation judiciaire de permis jusqu'au 03 janvier 2023. j'ai repassé tests psycho + visite médicale : tout est ok. mais je pense que je dois donc repasser le code, ce qui n'est pas inscrit dans la...

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Est ce que je risque de la prison
Posée par Djédjé, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître VIGNERON - 2331 vues

J ai renversee une tiers personne mineur qui a traversee la route sans regarder alors que je venait de tournee a un feux donc il n y a pas trop de visibilité sauf que j'avais 0,89g et que cette personne a ete transporté a l...

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