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Prise de sang après un accident délai pour recevoir une suspension ?
Posée par sisi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par sisi - 2325 vues

Mon mari a eu un accident de la route seul le 10 juin, il a été conduit à l'hopital et soumis à une prise de sang. la gendarmerie l'a rappelé et lui a dit que son prélèvement n'a pas été analysée et devait partir dans...

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Permis probatoire conduite sous stupéfiant
Posée par problematique21, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par problematique21 - 2325 vues

J'ai eu mon permis probatoire le 13 septembre 2022 ( date d'obtention) et date de délivrance 1 décembre 2022. j'ai été contrôlé le 14 avril 2023 ( 8 mois de permis) par un groupe flagrant délit pour des rivets...

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Annulation de permis de conduire + validité code route + délais de l'ants
Posée par Sébastien, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sébastien - 2324 vues

J'ai eu un permis annulé et j'ai donc passé la visite médicale (favorable) et obtenu le code de la route en mars 2023. en avril prochain, je suis convoqué pour une autre affaire qui va me coûter 6 points. donc retour à la...

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Points non récupére apres le stage
Posée par Kamo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Daveluy - 2323 vues

Suite a une infraction de téléphone au volant, je fais un stage pour reconstruire mes point. sur mon sold j’ai 5 points car ils ont pas encore retire le 3 pt. cependant j’ai recu une lettre de la prefete qu’elle me donnera pas les points de...

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Permis suspendu 6 mois
Posée par Cyril, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cyril - 2323 vues

J'ai u un retrait par le tribunal mais j'ai toujours le permis en ma possession a partir de quand début le retrait ??...

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Comment récupérer mon permis de conduire?
Posée par permisvolé, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par permisvolé - 2318 vues

J'ai eu une suspension de permis de conduire en 1988 pour alcoolémie; depuis on me fais passer des visites médicales et on ne me rend mon permis que de 5 ans en 5 ans ( je n'ai commis aucune récidive) alors que je connais...

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Refus de se soumettre à un dépistage stupéfiant
Posée par Mel, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mel - 2317 vues

Je viens juste de vous poser une question pour mon conjoint qui s'est fait contrôler devant notre domicile après avoir croisé la gendarmerie qu'il l'a suivi sans lui indiquer son intention de le contrôler afin...

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Amende délictuelle défaut de permis
Posée par Affairepenale, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Affairepenale - 2313 vues

J’ai contesté une amende délictuelle pour conduite sans permis en date de janvier 2022 avec les faits ci-dessous : - titre de séjour avec début le 06/2020 (avant j’avais que des récépissé et autorisations car je suis en france pour...

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Récidive ou pas ?
Posée par Alain, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Alain - 2313 vues

J’ai actuellement une rétention suite a test salivaire positif j’ai deux questions 1 le gendarme m’a dit qu’il allait faire une analyse cbd est-ce que cela existe ? 2 j’ai eu il y a 3 mois une amende forfaitaire deliectuel pour...

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Modificatif permis de construire
Posée par Gus, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2306 vues

Nous avons acheté un appartement la semaine dernière et on nous a appris le jour de la vente qu'il y avait des non conformité au permis de construire initial datant de 2004. j'ai 2 questions : quels sont des démarches à...

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Que dois je faire
Posée par Chon, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Chon - 2304 vues

J'ai étais contrôlé positif au cannabis mon permis est suspendu 6 mois ma question qui doit me délivrer l'ordonnance pour mon analyse d'urine...

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Récidive
Posée par Poupoul, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Poupoul - 2303 vues

J'ai eu un retrait de permis en 1998, suis je toujours récidiviste ?...

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Ai-je le droit de refuser une convocation car j'insiste d'avoir une confrontati
Posée par Malika, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2300 vues

On m'a refuse la confrontation avec l'agent de la paf et suis convoqué directement auprès du vice procureur. puis je insister pour cette confrontation. l'agent à menti et verbalisé une rafale d'amende afin de me...

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Excès de vitesse +53km , invalidation permis ?
Posée par Anonyme01, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Anonyme01 - 2298 vues

Le 14 août 2021 je me suis fait attraper par la gendarmerie sur l'autoroute, 172 retenue 163, je suis encore jeune permis ( 2 ans pour l'instant ) donc limité à 110. retrait du permis immédiat, test stup négatif. ils m'ont pas...

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Suspension de permis / conduite sous stupefiant
Posée par Pac, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2297 vues

Je viens vous évoquer mon cas de ma suspension de permis. j'ai obtenus mon permis le 15 octobre 2017 (18ans). pendant 1ans et 6 mois j'ai conduis. j'ai effectué un excès de vitesse en avril 2018 ce qui a entrainé un...

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Positif au thc vise de procédure
Posée par Yanso, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Yanso - 2292 vues

J’étais sur la route une voiture banalisée de gendarmerie me suivez je les avais repéré donc j’ai bien fait attention de commettre aucun délits. ils m’ont suivi sur plusieurs kilomètres et ensuite ils m’ont interpellait au bord de...

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Convocation retrait de permis
Posée par Sg84, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans par Maître SEBAN - 2288 vues

Voici ma situation : je me suis fait arrêté le 16/11/2018 pour un excès de grande vitesse (152 km/h au lieu de 110 sur l’autoroute). j’ai reconnu mes tords et mon permis m’a été suspendu immédiatement. plus tard j’ai reçu un...

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Suspension avec ead
Posée par Angélique, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Angélique - 2287 vues

Mon mari a eu une restriction de permis avec ead suite à un controle d alcoolémie, 5mois de restriction avec ead depuis le 13 décembre 2021 il n est toujours pas jugé a aujourd'hui 26avril 2022 il pourras récupérer son permis...

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Suspension du permis de conduire
Posée par Brayhart, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître CADET - 2279 vues

En ce moment, j'ai mon permis de conduire suspendu judiciairement et je me suis fait arrêter par les forces de l'ordre malgré cette suspension. la semaine prochaine je fais le test et la visite médicale et je redemande...

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Résultats d'analyses
Posée par alrplt, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître MONESTIER - 2277 vues

Quels sont les résultats d'analyses à enmener le jour de la visite médical ? car je n'ai rien reçu comme courrier ou autres par rapport à des analyses. merci...

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Accident entre une voiture et une moto
Posée par dromadaire, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par dromadaire - 2274 vues

Cher maitre, ayant eu un accident de voiture, voici la chronologie des faits: 1> ayant mis mon clignotant pour tourner sur ma gauche en amont de mon mouvement. 2> une moto ma percuter sur l'aile avant gauche de véhicule. 3> le motard...

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Récépissé et permis de conduire
Posée par Kikicr, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Kikicr - 2273 vues

J’ai un récépissé de 6 mois est il possible de s’inscrire dans une auto école ? merci...

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Convocation refus obtemperer
Posée par Fifi, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 2272 vues

Je suis convoqué pour refus d'obtempérer. je n étais pas le conducteur et ne souhaite pas donner son nom. qu"est ce que je risque?...

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Permis invalidé
Posée par 5z33h-w-N3+bxYS, il y a 10 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 2271 vues

Permis invalidé, non réception de la lettre recommandée. réclamation effectuée et demande de copies de la lettre et de l'avis . cordialement...

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Permis valide - 0 point - lettre 48 si, procédure de recapitalisation des points
Posée par chahidi, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par chahidi - 2271 vues

Je souhaite obtenir la recapitalisation des points de permis car plus de trois ans sont passés sans infraction. mon ri affiche permis valide -0 point - lettre 48 si npai . je ne l'ai jamais reçu. j'ai envoyé une lrar (reçue le 12-04-2021)...

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Nouveau permis
Posée par barbara, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par catoche21 - 2269 vues

Voit ton sur le nouveau permis que c'est un nouveau suite annulation...

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Vice de procedure
Posée par Seve26., il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Seve26. - 2265 vues

Mon fils qui a le permis depuis 3 mois vient de se faire contrôler positif aux stupéfiants. sur son avis de retention il n’est pas noté son taux ni qu’on lui ai proposé une prise de sang. en plus la case 8 clôture il n’est pas noté...

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Arrete involontaire sur un passage pieton
Posée par Max311099, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2264 vues

Voila aujourd hui en m arretant au stop le feud etais orange et allais passer au rouge resultat je me retouve un peu engager sur le passage pieton un pieton passe et film ma voiture ma plaque je risque quoi merci de votre reponse...

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Inapte
Posée par Doudou, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Ju - 2257 vues

Maître, suite à une visite à la commission médicale du permis de conduire, j’ai été déclaré inapte car l’analyse de sang cdt est supérieur. pouvez-vous m’informer des démarches à effectuer afin obtenir l’autorisation de la commission...

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Préparer son passage au tribunal pour suspension de permis
Posée par pseudo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par pseudo - 2256 vues

J'ai été testé positif au thc lors d'un controle routier. suspension de permis déclarée par la 3f. j'ai été auditionné en gendarmerie et j'ai reconnu l'infraction. j'ai une convocation au tribunal...

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