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Récidive alcool au volant
Posée par Fabrice83, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Fabrice83 - 4970 vues

J'ai était contrôler le 6 août 2015 en états d'ébriété au volent de ma voiture sans avoir de permis. condamné à 2 mois de prison avec sursis 800 euros amendes. j'ai repassé mon permis en novembre 2016 est me suis...

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Maître Maury
 
Délai de 72 heures dépassé
Posée par Guillian, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maria - 4970 vues

J’ai était en rétention de permis un vendredi, le lundi je n’est pas de notification ni rien. le délai de 72 heures comprend le week-end ? si c’est le cas j’aurais du recevoir une lettre aujourd’hui ? je n’est toujours rien reçu…...

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Recours gracieux rétention permis de conduire
Posée par Permis, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Permis - 4969 vues

A la suite d’un excès de vitesse de 41km/h sur une route limitée à 70km/h, je me suis fais suspendre mon permis de conduire pour une durée de 6 mois ( depuis le 6 octobre 2017). après vérification du barème publié en juillet 2017...

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Conduite sous stupéfiant récidive
Posée par Valou57, il y a 5 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Valou57 - 4967 vues

Mon fils a été contrôlé positif en scooter sous l'emprise de stupefiant en novembre 2018. entre temps il a obtenu son permis de conduire en juin 2019 puis a été à nouveau contrôlé positif en décembre 2019 donc suspension...

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Suspension de permis et inscription au b2?
Posée par urubu, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Olivier - 4967 vues

J'ai été condamné pour une conduite sous emprise d'alcool l'année dernière à une amende de 300 € à titre de peine principale. a 2 mois de suspension de permis à tirte de peine complémentaire. et à 6 points en moins...

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Remise de la ref 7 par gendarmerie
Posée par Lucas 22, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lucas 22 - 4965 vues

J'ai reçu hier la gendarmerie qui m'a remis une "communication d'une decision judiciaire relative au permis de conduire ref 7" . hors a la fin de l'imprimé ou l'on doit signer le...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis suspendu 6 mois, puis je conduire un cyclomoteur ?
Posée par Alex, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Alex - 4965 vues

Le 10/03/2020 en me rendant au travail, mon permis b a été suspendu pour infraction liée aux stupéfiants. j'ai reçu la notification 2 jours après comme quoi mon permis b était suspendu 6 mois. j'avais obtenu ce précieux...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Quels sont les recours possibles ?
Posée par Reco74, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Reco74 - 4961 vues

1 aujourd’hui contrôler à une vitesse de 54 km/h au dessus de la limitation (80) par la gendarmerie je leur explique que je retourne a l’hôpital avec ma compagne juste à côté qui c’est fait opéré 1 h auparavant car des douleurs et...

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Maître SABILELLAH
 
Droit des policiers et gendarmes lors d'un contrôle lambda
Posée par OursonDu03, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 4961 vues

Je ne sais pas si je m'adresse au bon domaine mais je pense que vous pourrez apporter une réponse à ma question. voila lorsque les policiers ou les gendarmes me font signe de m'arrêter pour un contrôle lambda ( hors...

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Maître SABILELLAH
 
Pv à la volé
Posée par Fab83, il y a 6 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par The fab - 4959 vues

Je suis un représentant légal d’une entreprise et j’ai reçu un pv à la volé pour excès de vitesse car la carte grise est au nom de ma société. suis-je obligé de dénoncer le conducteur ? merci...

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Tribunal_retrait point
Posée par kroute3001, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par kroute3001 - 4957 vues

Je dois passer devant le tribunal pour un excès de vitesse de plus de 20km entrainant 3 points et une amende que j'ai contesté puisque n'étant pas le conducteur du véhicule. je n'ai pas divulgué le nom du conducteur...

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Maître DENECKER
 
Convocation pour recidive legale
Posée par yannis, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par yannis - 4956 vues

Sur ma convocation il mais notifier comme quoi je suis en récidive legal pour conduite sous alcool et stup. le problème c'est que la date indique concernant ma dernière infraction qui me me fais passez en récidive legal le...

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Mon permis par lettre recommandée?
Posée par Abthony84, il y a 7 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Abthony84 - 4954 vues

Après ma visite médicale je récupère mon père permis directement à la préfecture ou sinon qu'il me le donne...

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Commission médicale
Posée par Sabine, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 4953 vues

Je me suis fait arrêté le 26/03/2017 contrôle stup positif au thc, suspension administrative 2 mois. aujourd'hui je suis passé en commission médicale. tout c'est bien déroulé mais je suis étonné que les médecins...

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Cela va faire 18 ans que mon permis de conduire est suspendue
Posée par nicole, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 4953 vues

Pourriez vous me dire les demarches a faire pour obtenir mon permis de conduire definitivement j ai plus de 20 ans de permis mes 12 point pas de rècidivise...

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Contester une amende
Posée par Patrick, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Patrick - 4952 vues

J’ai reçu a la maison une amende comme quoi j’ai rouler sur une voie de bus... or ce jour la c’est un jour de grève j’habite paris tout était bloqué je suis passée par la voie réservé aux bus sinon je ne serais jamais passé. est ce...

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Maître DENECKER
 
Vidéo verbalisation et feux rouge
Posée par AlainTrio, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 4947 vues

Doit on exiger la photo si contravention pour feux rouge si pv par vidéo verbalisation comme c'est le cas pour les radars de feux a ce jour ce type de pv par vidéo verbalisation est il fréquent et facilement contestable...

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Controle de routine
Posée par playstation13, il y a 9 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 4947 vues

Un policier municipale m as arrêter pour pneu lisse est défaut de présentation de permis etc il a pris mon nom plaque d immatriculation sur papier libre , puis est passer l après midi me laisser toujours sur papier libre sa carte...

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Annulation du permis de conduire
Posée par Jimmy 59, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 4946 vues

Après une annulation du permis de conduire de 8 mois (annulation judiciaire ) en août 2010 que dois je repassé pour récupérer mon permis merci...

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Délai radar chantier
Posée par Nasser13400, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 4946 vues

Je voudrai savoir les délai de réception radar chantier exactement svp...

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Assurance
Posée par anliae, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 4946 vues

Quelqu'un aurait un nom d'assurance pour se réassurer apres suspension permis pour alcoolėmie . en vous remerçiant . bien cordialement...

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Refus d'echange d permis togolais en permis francais
Posée par emi44, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 4945 vues

Mon mari sest vu refuser l’échange en permis francais car pour eux il la passé après sa venue en france. son certificat d'authenticité date de2016 et permis 2015.il la bien passé en 2015 mais en revenant en2016 au togo,im a du...

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Suspension judiciaire du permis
Posée par yp, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4943 vues

J'ai eu une suspension administrative de 2 mois pour un exces de vitesse de 40km/h. j'ai reçu une decision judiciaire de 3 mois!alors que je n'ai reçu aucune convocation et n'est pas pu m'expliquer...est ce une procedure normale ou...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Erreur dans l'ordonnance pénale
Posée par Nico, il y a 7 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 ans par Maître SEBAN - 4941 vues

Je souhaiterais solliciter des conseils car sur une ordonnance pénale me concernant, je remarque que l'adresse de chez moi est incorrecte (123 rue de.... au lieu de 12 rue de ...) cela constitue une simple faute , un vice de...

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Accrochage sans pouvoir laisser de coordonnées
Posée par Titi88, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4940 vues

J’ai eu un accrochage hier matin en voulant me stationner j’ai frotter le véhicule à côté en faisant ma manœuvre ( trace minime sur les deux véhicules) , le temps d’allez cherche un stylo dans un établissement pour laisser mes...

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Maître NAOUI
 
Documents de suspension et du tribunal non recu
Posée par Mister.A, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mr Akli - 4936 vues

J ai été contrôlé à 148kmh au lieu de 70 le 19 février 2018 et mon permis m a été retiré par les forces de l'ordre immédiatement... j ai cru comprendre que le préfet avait pris un arrêté de suspension de 6 mois et que je...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Conduite sous stupéfiants
Posée par Eli, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 4934 vues

Mon fils a eu en août 2023 une suspension de 6 mois suite à conduite sous stupéfiants. il lui restait alors 1 seul point. sa suspension vient de se terminer. il a eu un avis favorable lors de la visite médicale et a fait sa demande...

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Maître CADET
 
Pv injustifie pour tél au volant !
Posée par Mam80, il y a 8 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 4931 vues

Messieurs, mon fils a été verbalisé (mai 2016) pour téléphone au volant de son car scolaire (seul, donc sans témoin, puisqu'il partait effectuer son circuit) ce qu'il a contesté formellement !!! mon fils était arrêté à un stop, le véhicule...

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Controle positif aux stupéfiants
Posée par Lilamo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4930 vues

Jai été contrôlée positif à un contrôle routier. je n’ai pas pu voir les résultats du premier tests, précédent le test salivaire envoyé en laboratoire. je consomme du cannabis parfois le soir mais ce n’est pas fréquent. j’ai...

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la réponse de
Maître SABILELLAH
 
Amende pour exces de vitesse
Posée par jean-claude, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 4930 vues

J ai contesté une amende pour excès de vitesse n'étant pas le conducteur au moment des fait. j'ai renvoyé l'amende avec un chèque de consignation de 68€.j'ai été convoqué a la gendarmerie et auditionné au sujet...

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