Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Ma mère décédée il y a presque 20 ans avait écrit plusieurs recueils de poèmes sous le nom de laureine valtis et j ai été surpris de voir par hasard que ses publications sont proposées sur internet par plusieurs plateformes la fnac...

Je suis en train de créer un site de ecommerce pour mettre en vente les produits les plus vendus sur internet et particulièrement les produits du quotidien, j'ai l'intention de me mettre également sur les réseaux sociaux...

Enseignant dans le supérieur, il nous est demandé d'enregistrer nos cours et de les mettre à disposition de l'institution pour une diffusion illimitée auprès des étudiants. il nous est précisé que le droit d'image ou d'auteur n'est...

Papa est décédé en 1995. il s'est fait brulé. en 2024 je récupère l'urne elle est pleine (les cendres de mon père j'espère), mais ouverte! es ce normal? on me dit que oui, mais j'en doute...

J'aimerais me lancer en e-commerce (vendre divers merchandising à l'effigie d'un jeu vidéo (design du merchandising créé par moi même ) et j'aimerais savoir si j'ai le droit ? j'imagine que...

Travaillant dans la fonction publique hospitalière. j'ai eu quelques problèmes dans mon service puis quand j'ai dénoncer cela on ne m'a pas cru. alors j'ai décidé d enregistré les conversations que j'avais avec mes différents directeur et...

J’ai ouvert un restaurant dans paris, j’ai déposer la marque verbal sur inpi, un restaurant à ouvert dans le 93 avec les meme produits type burger avec le même nom il a rajouté un ! a la fin. mais copie coller ma question est la...

Je souhaite éditer un jeu de tarot original dont l'auteur est décédée depuis 15 ans et qui n'a jamais était édité,pas de mention/ de trace à l'inpi que dois je faire et est ce possible? merci...

Je souhaite ouvrir une boutique à l'étranger pour revendre des produits d'une certaine marque (très connue dans le fast fashion mais n'est pas considérée comme une marque de luxe comme zara...) est ce que je dois...

J'ai un porjet de conception de figurine et porte clef basé sur des visuels ressemblant a des stars du foot. je ne sais pas si ça peut être concidéré comme des atteintes aux droit images de ces joueurs...

Dans le cadre d'un litige de droit à la propriété intellectuelle d'une oeuvre cinématographique . la justice peut elle obligé les deux parties à reverser les gains à une associations estimant qu'aucun des deux...

Peut on revendre des articles acheter sur internet ( vêtements enfants ) dans un commerce en ville...

Dans quelles meson association peut-elle reproduire des extraits de textes issus de livres ou d'articles? cette association a pour ambition de permettre une plus large diffusion d'idées émancipatrices. partant du constat...

Je souhaiterais lancer une entreprise de déguisement ( pour halloween uniquement) en reprenant des looks ( personnage de clips / tv / cinéma ) car je suis couturière et passionnée de créations. est-ce du plagiat ? est-ce légale ?...

Je subis des violences verbales et des menaces dans le cadre privé, puis-je enregistrer les conversations comme preuve ?...

Faire un fac similé d' une lettre de victor hugo à dumas merci de me répondre...

Mon frere a récupéré les cendres de ma mère suite à sa crémation, je suis en desaccord avec lui mais aujourd'hui il dit ne pas avoir les cendres je ne peut donc me recueillir. quels sont les solutions pour...

Je vous remercie par avance de m'accorder du temps, mon avocat ne sais actuellement pas m'aider sur ce point et je m'inquiète beaucoup, j'ai signé un contrat organisant la cession de droits de propriété...

Nous souhaitons savoir s'il est possible de mettre en vente des reproductions sur tableau en aluminium d'oeuvre de van gogh ? et les mettre en vente sur amazon ?...

Je souhaite supprimer mon compte mais impossible si un moderateur lit merci de supprimer mon compte et toute ces donnees...