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Puis je rechuter en accident de travail
Posée par bulle13, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2253 vues

Maître j'ai eu un accident du travail en 1989 je suis rester 3 ans en accident car hernies discale l4 l5 à l’époque inopérable station debout pénible interdiction de porter plus de 15 kilos et statu ah et une rente d’incapacité...

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Dette
Posée par tigrou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAUSSE - 2252 vues

La secu me réclame la somme de 375 euros, que je ne peux rembourser, que faire? merci...

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Ass et ij
Posée par Eric, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2246 vues

Merci de me dire si il est possible de cumuler ass avec des ij merci...

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Médecin expert nommé par un juge de la cnitaat d'amiens
Posée par Fidgie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Djae - 2245 vues

Un rapport d'expertise peut il être rédigé par un médecin expert de 86 ans ?...

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Controlleur caf qui me demande des relevés bancaires
Posée par RBK, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2242 vues

Un contrôleur de la caf va venir chez moi durant la semaine prochaine il me demande parmis d’autres documents, des relevés bancaires des 3 derniers mois ma question est de savoir, non pas si il a le droit puisque apparemment il...

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Indu suite erreur calcul montant d'indemnités maladie par cpam fin 2012.
Posée par Mimi62, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2236 vues

J'ai reçu une contrainte pour indu en 2012 par cpam.il y a 15 jours et aujourd'hui une opposition bancaire.je croyais que la prescription était de 2 ans ?ils disent m'avoir envoyé un courrier en2013, mais pas reçu.et maintenant la...

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Versement des indemnités journalières en ald et en cumul emploi retraite ?
Posée par Jean, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2235 vues

J'ai pris ma retraite le 01/ 07/2019 avec tous mes trimestres et l'âge requis. j'ai donc pu re travailler pour améliorer ma retraite et je signe un cdi chez mon dernier patron ( 15h semaine comme veilleur de nuit ) je suis donc...

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Declaration revenus bruts pension invalidite
Posée par Emmadi, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2235 vues

: je suis titulaire d'une pension d'invalidité une (30%) et je me suis reconvertie comme enseignante contractuelle auprès de l'education nationale depuis 2019. dans mes déclaration...

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Indemnités journalières arrêt travail
Posée par Florian, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2234 vues

Je me renseigne pour une amie, elle était en intérim et après une fracture à la main intervenue en dehors de son lieu de travail, son médecin lui a fait un arrêt de travail initial d'une semaine et a prolongé l'arrêt...

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Maladie professionnelle recours.
Posée par agathe71, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2231 vues

Comment saisir le pôle social , concernant le recours pour maladie professionnelle , je n'ai toujours pas de réponse de cra et j'ai jusqu'au 19 janvier je ne connais pas leurs décisions si il y a un refus ou non, un...

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la réponse de
Maître LEPAGE-ROUSSEL
 
Arrêt de travail
Posée par Kamous, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître FLANDRINCK - 2229 vues

Est ce que je peux me faire prolonger mon arrêt de travail par un autre médecin ?car le médecin qui m'a fait l'arrêt ne veut pas me recevoir et je ne n'ai pas de médecin traitant...

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Invalidite
Posée par 07 83 93 81 26, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Nicolet - 2228 vues

Ayant eu un a v c du a une manipulation cervicale ; l assureur me fait une offre que je pense raisonnable . mais il me demande de signer un document concernant l imputabilité au fait reproches a l osteopathe de mon invalidite . je...

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Indu sécurité sociale
Posée par Alya, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2225 vues

On me réclame un indu sécurité sociale.invaliditee depuis plus de 10 ans . salariés avant.fourni tout les documents demandés.suite a une erreur de leur part n'ayant pas prix en compte un versement dont j'avais déclaré était mention...

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Paiement des depens
Posée par Soussou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2223 vues

Suite à une opposition à contrainte d'un montant de 7000 euros notifiée par le rsi par rapport à une affaire de cotisations qui n'auraient pas été payées en 2010 sur une micro-entreprise fermée en 2011, le tribunal a...

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Indemnités journalières pour arrêt maladie
Posée par Julie BOZZO, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2221 vues

J'étais en cdd il n'y a pas eu de rupture conventionnelle je n'étais pas au courant de mes droits... donc je n'aie pas eu le chômage par la suite . je suis sans ressources depuis plusieurs mois . je suis suis en...

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Maître LEFEBVRE
 
Signification de contrainte à ancienne adresse
Posée par Dil747, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2220 vues

Je suis conscient que les problèmes d'adresse sont fréquents, donc j'essaierai de faire concis et étayé. 31/05/202 : signification de contrainte (que je n'ai pas reçue). 20/07/2022 : pv de saisie attribution en cas...

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Fraude - chirurgien
Posée par Prunette, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2220 vues

Le chirurgien qui m'a opéré m'a communiqué un devis avec un code ne correspondant pas à l'acte réalisé. j'ai compris après qu'il fait ca pour ne pas déclarer à la sécurité social qu'il fait des...

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Demande de pension invalidité pour l'année 2004
Posée par Cathy, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Patrice Duponchelle - 2219 vues

Voilà en 2017 convoqué par le médecin de la sécurité sociale pour mon accident de travail et la il m'annonce que je suis en invalidité catég 2 et 50% .de l'année 2004chose que je n'étais pas au courant. et en 2018 re...

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Pourriez-vous me renseigner sur l'envoi des justificatifs avant l'audience ?
Posée par litigesecu, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2217 vues

J'ai une audience prévue en novembre pour statuer sur un litige qui m'oppose à la cpam qui souhaite que je lui rembourse des indemnités journalières au titre de l'assurance maternité car je suis partie à...

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Caisse d allocations familiales
Posée par coquette, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2215 vues

Madame monsieur une aah jamais versée en 2018 est demandée par la caf à ce jour en 2023 y a t il prescription ? cela concerne 271 euros que faire en vous remerciant cordialement...

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Accident de travail
Posée par Nono, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par ALGRIN-MARKIEWICZ - 2213 vues

S, le tribunal penal a reconnu la culpabilité de mon employeur suite a un accident de travail je peut demandé une majoration de ma rente a la cpam au vu que l'accident etait pas de la faute...

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Droit rsa
Posée par Yass, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2209 vues

Je suis étranger avec carte de 10 ans c la 2 ème carte résident j'arrive à la fin de mon chômage après un licenciement inaptitude professionnelle avec une rente accident travaillés est ce que j'ai le droit au rsa en...

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Révision taux incapacite
Posée par RG 73, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2209 vues

Je suis actuellement en rechute d'accident de travail, avec un taux de 8 % établi en 1995 suite à un at. j'ai 60 ans et selon la circulaire 2443 au dessus de 10 % je peux faire valoir mes droits à la retraite à partir de...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Urssaf (rsi)
Posée par Marc, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2209 vues

Urssaf (rsi) peut - il me poursuivre pour des dettes antérieures alors que ma retraite a été liquidée depuis ? merci...

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Maître HARDOUIN
 
Commandement de payer aux fins de saisie vente
Posée par BEBERTRAIL, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Nicolet - 2207 vues

Cédant : ca consumer finance cessionnaire : hoist finance ab agissant en vertu ordonnance d'injonction de payer émis par le tribunal des affaires de la securite sociale de melun le 04 février 2014 (??????) photocopies remises par...

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Demande mp
Posée par Raphi, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2204 vues

J'ai été opérer du nerf ulnaire coude gauche en 2014 puis du nerf ulnaire coude droit en 2015. apres plusieurs recours j'ai obtenu une reconnaissance de maladie professionnelle que pour le coude droit avec une taux de 11%...

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Reprise travail suite visite médecin conseil
Posée par Mercibeaucoup, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2204 vues

Le médecin conseil m'indique de reprendre mon travail. or je souhaite faire appel de la décision comme me le propose la notification (délai de 2 mois). aussi puis-je continuer à être en arrêt maladie (sans indemnités...

Consulter
la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Dette a la cpam
Posée par muriel, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2204 vues

J'ai une dette de 12000? a la cpam qui date de 2009 qui correspondait à une pension d'invalidité soit disant trop perçu alors que tout les mois ont envoyer à cet organisme les justificatifs de nos revenus .ils ont rien voulu savoir...

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Medecin conseil arrête mes ij
Posée par A.Y, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 2202 vues

J'ai reçu sur mon compte ameli un doc stipulant que le médecin conseil arrête de me payer les indemnités journalières fin octobre. cependant, je n'ai jamais été convoqué par le médecin conseil. a-t-il le droit...

Consulter
la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Majoration de ma rente
Posée par PUCE, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Pierrey - 2202 vues

Je touche actuellement une rente de 15% suite à un at. dans ce cas, je viens d'apprendre que la cpam devrait me verser une rente de 18%. comment faire pour demander cette augmentaton de pourcentage. faire un dossier pour le...

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