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Cumul gains et pensions d d'invalidé Posée par Marjo, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2894 vues Ma fille est en invalidité 1ère catégorie plus prévoyance. peut elle cumuler les dividendes d une société que je monterai .(dont elle serait uniquement associée ), ou les revenus de locations immobilières (... Répondre

L?indu remboursé Posée par Ket, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2892 vues Est il déductible fiscalement ?... Répondre

Invaliditée stade 2 Posée par maxanki, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2890 vues Convoqué apres un infarc par le medecin conseil de la securité sociale de montauban,celle ci vu mon etat me classe medicalement en invaliditée stade 2, apres avoir reçu une reponse de refus du service... Participer

Condamnation 2013 par la cpam Posée par DJILALI, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2880 vues J'ai ÉtÉ condamnÉ en 2013 par la caisse d'assurance-maladie À rembourser deux mois d'arrÊt de travail ainsi qu'une pÉnalitÉ pour avoir travaillÉ pendant mon arrÊt de travail (2jours) À la somme c'est lÈve À 5000 ? je voulais savoir si il y... Participer

Revision rente d invalidite Posée par Vero17700, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 2879 vues Suite à un at en 2014 j ai obtenue un ipp de 10% avec invalidite catégorie 2 il y a eu une ligamenplastie et arthroscopie a la suite de cela j ai du me faire opere d une puc en 2017 et recommencer en 2019 car déceler et de nouveau... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Control de la caf Posée par charline leroy, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2877 vues La caisse d'allocation familiale me fait un contrôle sur l'année 2017 (bulletin de salaire de mon époux)sans même me prévenir. il m'ont donc coupé du jour au lendemain prime d'activité et les allocations familiale modéré! ont il le... Répondre

Dette rsi Posée par Coco41, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2877 vues L’entreprise de mon mari est fermé depuis 1 août 2015 nous avons déménagé le 1er janvier 2016 ne sachant pas qu’il fallait faire notre changement d’adresse ou rsi étant donné que l’entreprise était fermé cinq mois auparavant et le... Répondre

Multiactivité et déclaration sociale Posée par mrmr, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2873 vues Je suis photographe auteur (je déclare des bnc, en ei), et associée unique d'une eurl d'édition, en bic. par ailleurs, je souhaite rénover un batiment sur ma propriété, et en faire un gite saisonnier+une serre de... Répondre

Accord de la cpam juste avant l'audience au pôle social du tj. Posée par Alcyon, il y a 1 an dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2872 vues Maïtre, j'ai saisi ma cpam (téléphone, message, puis par lrar) pour le versement d’indemnités journalières de sécurité sociale pour un arrêt isolement covid de 7 jours peu de temps après mon recrutement (début novembre 2022)... Consulter la réponse de Maître BLANCHARD DE LA BROSSE

Comment puis-je récupérer la garde définitive de mes nièce Posée par Paradoteugenie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2869 vues Ma sœur ne sais pas géré sont buget exemple le 5elle a les sous de la caf et le 8 du mois elle n'a plus rien. je lui fait toute les semaines 40€ de courses mais là je ne peu plus. donc j'aimerai récupérer les fille pour... Répondre

Accident du travail régime ratp Posée par Lola, il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2868 vues Suite à une agression physique sur mon lieu de travail (contrôleur ratp) je suis en accident de travail depuis 7 mois suites au répercussions psychologique que celle ci a entraîné. j’ai été convoqué par le médecin conseil il y a... Consulter la réponse de Maître BLANCHARD DE LA BROSSE

Refus invalidité Posée par Zou, il y a 1 an dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Zou - 2866 vues J'ai déposé une demande d'invalidité à la sécu à la demande de la caf. suites à cette demande j'ai eu un entretien sommaire sur mes problèmes médicaux. sans avoir lu mes rapports médicaux il viennent de me... Consulter la réponse de Maître BLANCHARD DE LA BROSSE

Ai je le droit d'avoir prime d'accouchement ?? Posée par Léa, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2863 vues Je suis en situation irrégulière et enceinte d'un français je aimerais savoir si je peux bénéficier aussi de la prime de naissance après mon accouchement ? sachant bien que je suis sans papier merci... Répondre

Rechute avec agravtion du taux d'ipp qui est poassé de 10% à 30% mode de calcul Posée par Jimmy, il y a 1 an dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 1 an - 2861 vues J'ai eu un accident de travail le 02/07/1991 j'avais 21 ans avec une ipp de 10% en juillet 1992 en septembre 2019 j'ai eu une rechute et en novembre 2023 j'ai eu une révision de mon ipp de 30% supplémentaire... Consulter la réponse de Maître BLANCHARD DE LA BROSSE

Accident du travail =chômage partiel ? Posée par Humana, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2861 vues En accident de travail depuis décembre et ce jusqu'au 21/02, mon employeur m'a notifié que je passais en chômage partiel ( 70%du brut) du 12 au 19/02. stipulant que mon service était lui aussi en chômage partiel. en... Répondre

Caf : virement personnel de compte à compte personnel = revenu ? Posée par Ref, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2860 vues Lors d'un virement de son propre compte bancaire d'épargne vers son propre compte bancaire courant, s’agit il pour la caf d'un revenu ? la caf a souhaité contrôler mes comptes bancaires et a inclus la totalité de mes... Répondre

Rsi 4 ans apres Posée par coco, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2860 vues J ai vendu mon affaire en octobre 2014 , un huissier a saisi 1880 euros pour eponger nos dettes rsi !! 5 mois plus tard je recois 106 euros sur les 1880 euros en me disant dossier closet la 4 ans apres on me reclame a nouveau 2... Répondre

Imparyes de cotisations msa Posée par mimiti, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2858 vues Je suis en redressement judiciaire pour des cotisations msa impayéés,on me demande de règler pour sortir de cette situation :2013 2014 2015 2016 2017 et 2018 ?. le nombre d'années est de 5 voir 6 mais sur cinq ans en arrière... Répondre

Indemnisation en invalidité !!! Posée par Chabpic, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2854 vues Je suis en c.l.m depuis 24 mois pr 1 maladie reconnue par la s.socialde(tableau des maladies), dans 3 ans (apromixatf), j'aurais ts mes trimestres cotisés et validés (largement) pr carrière longue,et avoir eu 2 enfants... Participer

Urssaf et entreprise cac 40 absence contrôle ayant gravement pénalisé le salari Posée par sophie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2854 vues Bien qu'ayant été avisée l'urssaf n'a pas vu que les conditions n'étaient pas remplies pour que mon employeur s'abstienne d'une bonne partie du paiement des cotisations sociales sur mon salaire. ce... Participer

Demande de reforme décision tass en appel par la caf Posée par Marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2853 vues Je me permets de vous contacter car j'ai actuellement un litige avec la caf (non paiement de la prime de naissance). j'ai saisi le tass pour faire valoir mes droits, qui m'a donné raison en aout 2018. la caf a fait... Répondre

Délai de règlement suite procédure tass Posée par IBAD, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2852 vues Je souhaiterai savoir quel est le délai de paiement pour une procédure gagnée en appel. l’affaire avait d’abord lieu au tass puis s’est déroulé au tgi. je sais que c’est la cpam qui doit se charger du versement. nous sommes à plus... Répondre

Rente at : divorce suite remariage. Posée par Liliblue, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2849 vues Je perçois une rente d'ayant droit suite au décès du père de mon enfant, le 01/09/2005. je me suis remariée en 2013. un enfant est né de cette nouvelle union. je souhaite divorcer. dans le cadre de l'article l434-9 de la... Répondre

Indemnité accident de travail Posée par tutu, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 2842 vues Je me suis mis en arrêt courant juin via mon médecin traitant. ayant vécu un semi traumatisme suite à un accident d'un collègue. je suis allée voir le médecin du travail qui m'a conseillé de faire une déclaration... Participer

Injuste Posée par Jess, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2841 vues Peut-on déposer plainte contre la police qui n'est pas venu à notre secours pour une urgence après quand même plusieurs appelles de notre part ?... Répondre

Revalorisation de rente at Posée par Amanda, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2841 vues Jai subi un at en 2012 mon taux ipp etant de 6% pour ma fracture de la cheville (astragale), revalorisation le 23 avril 2021 taux 15%, ma question est jai recu un capital en 2012 est ce que je dois le rembourser si on... Participer

Autorisation de refuser un transport cpam Posée par Jery, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2839 vues Mon père a fait 2 avc il a eu une prescription de transport pour aller chez le kine puisqu il est à 100 pour cent. lorsqu il a appelé son ambulancier ce dernier lui a dit que le trajet n était pas rentable pour lui et qu il ne le ferais... Répondre

Refus attestation d'affiliation provisoire cpam Posée par Sage, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2836 vues Je suis citoyen ue et salarié en france. j'ai demandé l'ouverture des droits à la sécurité sociale et contrairement aux procédures annoncées, j'ai directement obtenu un numéro de sécurité sociale définitif. sur la... Consulter la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL

Délais de carence entre at et arrêt maladie Posée par Mathilde91, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2835 vues J’étais jusqu’au 22 janvier en at celui ci a été consolidé par la sécu mais ils m’ont dit de passer en arrêt maladie au vu de mon traitement médicamenteux. 3 jours de carences s’appliquent entre les 2? ai je un... Répondre

Deces conjoint numero de securite sociale Posée par nathalie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2831 vues Mon papa est decede il y un mois et demi au perou ou nous vivons depuis 22 ans . maman a le meme numero de securite sociale q papa hors si je declare le deces comment cela se passe t il? car je souhaite declarer enfin son deces et... Répondre