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Conciliation entre voisins Posée par Cocow, il y a 9 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 9 mois - 2592 vues Peut on refuser une consiliation ordonné par nos voisins pour 2 poules en liberté et des bambous qui ont fleurie et qui sont entrain de crever... Consulter la réponse de Maître Tricaud

Nuisance sonores et vibrations Posée par paul, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2786 vues Je viens vers vous car habitant au 75 rue de paris bâtiment d 2ieme étage au fond de la cour, je constate depuis la troisième semaine du mois de juillet un bruit sourd et une vibration dans mon logement ainsi que dans ma cage... Consulter la réponse de Maître COTTO

Bord de l eau Posée par gros, il y a 6 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 6 ans par Maître LEBEY - 3082 vues Je suis pecheur et souvent suis confronter avec des proprietaire de terrain qui m interdisent de pecher sur leur terrain ont ils le droit de le faire il me semblais que l ont avais droit a 3.50 au dord de l eau merci de vos... Participer

Faire un feu dans le jardin a quel distance des habitations suis autorisé Posée par KL, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maginot - 3985 vues J'aimerais savoir a quel distance des habitations suis autorisé a faire un feu de jardin? un feu de type déchets verts fait pendant la periode autorisé. que risque t'on si on ne respecte pas cette distance minimale ?... Participer

Plantation arbre et plante envahissante. Posée par Dav, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par VIEUILLE - 3443 vues 1) pouvez-vous me dire quel est la distance réglementaires pour la plantation d'un arbre par rapport au mur de mon voisin. 2) j'ai planté une plante envahissante qui passe à travers le grillage de mon voisin qui doit... Participer

Piscine non entretenue donc moustiques Posée par Le Corse, il y a 3 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 3 mois - 1723 vues Mon voisin n’entretient plus sa piscine depuis 2 ans environ, l’eau est très sale , stagnante. elle est à proximité de notre habitation, environ 5 à 6 mètres. nous nous apercevons que nous avons de plus en plus de moustiques même... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Virement pension alimentaire de la nouvelle femme Posée par Sarah69, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Sarah69 - 2491 vues Moi et mon ex conjoint nous sommes séparer, ont a un jugement du jaf pour notre fils donc garde classique un week end sur 2. jusqu’à maintenant il faisait les virement bancaire de son compte pour la pension alimentaire, et ce mois... Participer

Camera Posée par julien, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 3382 vues Pour rentrer chez moi,je suis obligé de passé par la cour de mon voisin qui fait environ 8 mètres de large il existe un droit de passage inscrit sur des actes notariés datant de l'an 1900 j'ai découvert sur les... Consulter la réponse de Maître COTTO

Rénovation appartement Posée par Queeny, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 3121 vues Mon bailleur a procédé à des rénovations dans mon appartement y a a peine 1 an. fixation d une barre de douche sur du carrelage qui a ce jour tiens à peine. est ce a moi de la remplacer ou au bailleur? tout en sachant qu avant elle... Participer

Parc éolien Posée par Eole, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2441 vues Je souhaite vendre ma maison en raison d un projet eolien à environ 750m de ma maison, je les verrai c est certain. actuellement nous constituons une association afin d intégrer une fédération, le projet étant à ses débuts. je... Consulter la réponse de Maître NAISSEH

Obligation de débroussaillement Posée par Pierre06, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 1653 vues Ma propriété est mitoyenne avec le champ de mon voisin dont la superficie est de 4400 m2 qui n'est pas entretenu et rempli de broussailles. son champ ne possède aucune construction en dur. puis-je le contraindre à... Participer

Reveillee a chaque rentree de poubelle Posée par Patricia, il y a 8 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DA COSTA GOMES - 5081 vues Je me permets de vous écrire, car depuis que la société de nettoyage travail dans notre immeuble, elle se permet de rentrer la poubelle à 5h10 du matin, je l'ai avertis que cela me dérangé mais celui-ci continu. je... Participer

Femme enceinte en période d'essai renouveler Posée par Angela, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 10 mois par Maître PETSOKO - 3672 vues Je suis en période d'essai. mon employeur m'a renouveler ma période d'essai pour des raisons louche. je suis tout le temps sur le terrain et il me demande de faire du bureau aussi alors que 90% de mon temps je le... Participer

Plantations abusive Posée par monjo, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2434 vues Le conseil syndical a t il le droit défaire planter 20 arbres fruitier dans la cooproprieteé sans autorisation des copropriétaires ce qui obligera par la suite taille, traitements, arrosage, etc merci de votre réponse merci de vos... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Obligation de débroussaillement Posée par Pierre06, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 1735 vues Ma propriété est mitoyenne avec le champ de mon voisin dont la superficie est de 4400 m2 qui n'est pas entretenu et rempli de broussailles. son champ ne possède aucune construction en dur. puis-je le contraindre à... Participer

Perte d’intimité, perte vénale d’un bien Posée par Christophe, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2438 vues J’habite dans un village de 1500 habitants non loin d’une ville de 50000 habitants . nous avons construits une maison de plein pied sur une parcelle de 500 m2 . un voisin vient de construire une double maison jumelles à étages (... Participer

Analyse amiante Posée par Halim, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2335 vues Tout d'abord je vous souhaite une bonne année j'ai une question concernant les exigences de la norme nf en iso/cei 17025 ma question est l'impartialité et l'indépendance esque un lien de familiarité... Participer

Facture élagage sans preavis Posée par Mavie, il y a 3 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 3 mois - 1021 vues Ma belle mère est propriétaire, sa voisine loue la maison à côté d’elle pour faire une activité d’assistance maternelle ( mam). une branche de l’avocatier qui est dans la cour de ma belle mère est tombé dans la cour de la voisine... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Quelle jurisprudence en cas de perte d'intimité Posée par Aristo, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 4461 vues Quels recours suite à la construction d'un immeuble r+2 devant mon habitation avec vue plongeante sur notre terrasse qui vient troubler notre intimité et dévaluer substantiellement notre bien. le pc n'a pas été contesté apparemment les... Participer

Bruit de voisinage Posée par durand, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Giudicelli - 4258 vues Il y a a peut prés 1 ans des voisins sont venue s'installer au dessus de chez nous ;c'est un jeune couple propriétaire ;ceux ci estime qu'ils ont tous les droits ;ils courent dans l'appartement alors qu'ils... Compléter

Nuisances sonores Posée par dominique, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par VIEUILLE - 4039 vues Mon voisin bricole et travaille tous les jours même les week end pouvez vous me donner les horaires ou mon peut travailler concernant les week end et la semaine... Participer

Problème de déchets Posée par Parépoudu973, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 4618 vues J ai ma soeur qui a été convoquée avant le début du confinement par la police de sa ville car la ville de chantilly aurait retrouvé des cartons contenant des vêtements et des restes de tuyaux a son nom et du coup elle pourrait être... Compléter

Perte d'intimité Posée par Chab64, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2184 vues Depuis près d'un an l'entreprise qui jouxte ma propriété à modifié le sens de la circulation pour accéder à ses locaux et aménagé le passage mitoyen pour y faire passer camions ,voiture et bus . une borne de communication... Consulter la réponse de Maître BÉCUE

Nuisance sonore d' une salle des sports municipal . Posée par ljmdu62, il y a 8 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 8 ans par Maître MINET - 4925 vues Depuis 3 ans le maire a changer les activités de la salle des sports installer le long de ma propriétés, foot-salle, basket, et le mercredi soir zumba . tous les jours jusque 22h, la salle n' est pas isolé phoniquement (parois... Participer

Changement de plu en zone n Posée par Christelle, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 3617 vues Nous avons acheté une maison dont nous avons signé la vente le 01 février 2020 hors le plu a changer fin avril 2020 en nous classant en zone n nous qui voulions cassé la maison existante pour en construire une neuve et plus grande... Participer

Elevage animal Posée par blierbois, il y a 8 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 8 ans par Maître Rousseau - 4091 vues Pour créer un élevage d'animal (chiens et perdrix) sur une commune faut-il faire une déclaration en mairie ? bien entendue avoir une autorisation du maire ? y a t-il un nombre a respecter au niveau des chiens et des perdrix ?... Participer

Jardins mitoyens en résidence, vieux jasmin contre brise-vue Posée par Rose, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 2561 vues Depuis un peu moins d'un an je suis propriétaire d'un appartement en résidence, doté d'un petit jardin. ce dernier et celui de la propriétaire d'à côté sont séparés par un brise-vue de son côté et d'une... Compléter

Email préfecture Posée par Nouh@2023, il y a 6 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 6 mois - 1809 vues Vous avez déposé dans l'application anef le ......, une première de titre de séjour. afin de nous permettre d'instruire votre demande, une prise de vos empreintes est nécessaire. ce mail vaut convocation je voudrais... Consulter la réponse de Maître COAGUILA PITA

Éboulis sur domaine public Posée par Chl, il y a 6 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 6 mois par Maître BELIGHA - 1369 vues Un mur privé s'écroule sur le domaine public. Ça a été signalé en 2019 . nous sommes en 2025 et il n'y a aucune action du propriétaire y a t'il une loi qu'on peut soumettre a ce propriétaire ? merci de vos... Participer

Possibilite ou pas d'utiliser les pièces d'un dossier pénal avant l'instruction Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3045 vues Je reviens vers vous au sujet du problème ci dessous : en 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents... Consulter la réponse de Maître DAHAN