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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Piscine fermé avec une bache depuis 3 ans
Posée par gaby8ciro, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans - 4650 vues

Ma plus proche voisine mitoyenne avec mon terrain n'entretien pas sa piscine depuis 3ans, elle est fermé avec une bâche . je lui ai demandé si elle était en marche elle m'a répondu que non, elle ne tourne pas mais en...

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Maître DAHAN
 
Nuisances piscine intercommunale
Posée par COSIP, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans - 3548 vues

Nous subissons en continu le bruit de la chaufferie municipale située près de notre domicile. j'ai contacté le maire mais rien ne bouge. que faire ? merci pour votr réponse...

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Maître Nicolet
 
Réception des eaux usées
Posée par BAUDOT, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2771 vues

Je suis propriétaire d'un terrain en aval d'un autre terrain . ce terrain, situé en amont, est devenu constructible, un permis de construire pour un lotissement de 9 villas a été déposé en mairie. l'affichage est présent sur le...

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Demande d'autorisation à la mairie de clermont ferrand
Posée par CHASSE03, il y a 2 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 mois par Maître HERPIN - 3715 vues

La copropriété à l'intention de mettre à la prochaine ag la question suivante: peut on donner l'autorisation aux copropriétaires qui le désire de fermer leur balcon? pour cela j'ai contacté par mail la mairie de...

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Attestation mensongère (art r431-16 du code de l'urbanisme) en zone à risques
Posée par CM 13, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 1 an - 2783 vues

Est-il possible de dénoncer l'engagement non respecté de l'architecte sur un projet de construction en ce qui concerne les pprif et retrait et gonflement des argiles ? si oui à qui et comment? tribunal civil ou pénal? a savoir:...

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ROCHER-THOMAS
 
Environnement
Posée par Darius, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2588 vues

Lors de l'installation de la fibre j'ai fait demander a mon voisin par l'installateur si il y avait un problème que le câble fibre traverse son chemin a 5 mètres d'altitude et il a donné son accord verbal mais...

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Agression sonore
Posée par tambour, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans par Adam - 2586 vues

Le parquet de l'appartement que loue mon conjoint n'à toujours pas été changer suite à une inondation. une plainte à été déposée au commissariat par des les voisins pour agression sonore. hier il y a eu prise...

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Ecoulement des eaux de toiture
Posée par suzy, il y a 7 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3938 vues

Notre maison est attenante à un batiment dont la toiture est plus basse que la notre, lors de pluie l'eau de notre toit s'ecoule sur la toiture de notre voisin, celui-ci dit que la chute de l'eau sur les tuiles les...

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Dette loyer
Posée par Jaiertat, il y a 2 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 1753 vues

Actuellement j'ai une dette de loyer d'un montant de 175€ auprès de mon bailleur. actuellement je perçois une somme de 385€ jusqu'à fin avril. j'ai proposé de régler ma dette en 9 fois. le bailleur m'indique...

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Voisin se plaint de mes tirs à la carabine air comprimé sur mon terrain.
Posée par Charles, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans - 4987 vues

Je possède un terrain clôturer avec un bâtiment a usage de atelier à la campagne. j ai un voisin et une route nous sépare. il m arrive de faire du tir à la carabine à air comprimé cal 4.5 de 19.5 joules sur mon terrain avec toutes...

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la réponse de
Maître Nicolet
 
Perte d'intimité
Posée par CHABANE, il y a 2 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 2 ans - 2495 vues

Mes voisins (une entreprise) a procédé à des travaux sur leur terrain qui jouxte ma maison . ces travaux on pour but de changer le sens d'accès à leurs locaux par les bus ,camions... un portique destiné à communiquer avec...

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Maître KEMFOUET KENGNY
 
Voisin se plaint de mes tirs à la carabine air comprimé sur mon terrain.
Posée par Charles, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans - 4482 vues

Je possède un terrain clôturer avec un bâtiment a usage de atelier à la campagne. j ai un voisin et une route nous sépare. il m arrive de faire du tir à la carabine à air comprimé cal 4.5 de 19.5 joules sur mon terrain avec toutes...

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Maître DAHAN
 
Que puis je faire pour un bar dans ma rue qui fou le bordel jusqu a point d heur
Posée par mamierateau, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par Maître VERALLO-BORIVANT - 2977 vues

J aimerais savoir se que je peu faire contre un bar dans ma rue tout le monde se plaint mais ne font rien j ai ecrit a madame le maire et telephoné plusieurs fois a la gendarmerie cela na rien donner il fou le bordel toute la...

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Maltraitance et fraude intentionnelle par deux vétérinaires
Posée par LYNE, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2517 vues

Je désire connaitre une décision de justice en vu des fraudes cité mon message au forum alexia.fr. avec n° de dossier, ou m 'adressé...

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Chêneau bouché
Posée par mia et max, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1463 vues

J’ai un chêneau commun avec mon voisin, celui-ci a déménagé il y a quelques temps et le nouveau propriétaire qui devait arrivé courant mai-juin 2023, n’est toujours pas entré. depuis les dernières fortes averses, le chêneau est...

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Voisin irespectueux
Posée par Anonyme34, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 5150 vues

J'ai un soucis je suis en copropriété et mon voisin du dessus jette ses mégots de cigarettes allumées sur mon balcon aujourd'hui il m'a brûlé le matelas de mon transat quelle est mon recour pour qu'il arrête...

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Maître DERMENGHEM
 
Dechet
Posée par DENIS, il y a 7 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3957 vues

Depuis plusieurs années nous avons un problème avec notre voisin qui brule des déchets vert dans une cheminé, nous avons prévenu madame le maire et la gendarmerie, on ne supporte plus la fumer qui envahi notre jardin , nous ne...

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Recherche d'un avocat
Posée par a propos, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans - 4034 vues

Association l'a propos, loi de 1901 mobilisée contre l'implantation d'éoliennes à saint-souplet 59360 : refus du préfet hauts de france le 3.09.2019 après avis défavorable du commissaire enquêteur, le promoteur éolien fait appel de...

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ROCHER-THOMAS
 
Extracteur de restaurant
Posée par Anthony, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans - 4533 vues

Je suis locataire d’un appartement dans une copropriété j’ai un restaurant qui se situe en dessous de l’appartement qui a un conduit de ventilation qui passe par ma chambre actuellement ils ont fait des travaux est posé sur le toit...

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Maître Balme
 
Victime gang salking
Posée par Ggena, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 1 an par Maître GUILMAIN - 1377 vues

Victime de gang salking...

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Envahissement de pigeons dans un local d'habitation dans une commune du 77
Posée par lili, il y a 2 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 2 ans par Maître COTTO - 1675 vues

Dans le garage de l'habitation de ma maman très âgée qu'elle n'habite plus car elle est rentrée dans un épadh depuis 3 mois. dernièrement nous nous sommes rendues dans cette maison et sommes allées dans le garage où...

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Convocation en mairie après commentaire sur facebook
Posée par KIKI7123, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par VIEUILLE - 8691 vues

Suite à des problèmes de stationnement récurrents et d'insultes à notre égard dans ma commune depuis des années, j'ai posté sur un groupe privé et fermé de la ville, un exemple de photos de véhicules en stationnement...

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Voiture qui se gare dans mon box
Posée par Claude, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DE BOISVILLIERS - 2485 vues

Une voiture inconnue s'est garée dans mon box profitant que je l'avais laissé ouvert. ai- je le droit de refermer ma porte à clé derrière ?...

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Location
Posée par Ana, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 1 an - 2210 vues

Nous venons de rentrer dans une nouvelle location mon conjoint, moi même et nos deux enfants, et nous constatons que lorsqu'il pleut, l'accès au logement (devanture du garage et entrée de la maison) est complètement...

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la réponse de
Maître Palombelli
 
Nuisances sonores avion de voltige aérienne
Posée par Didier, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Rousseau - 3725 vues

Une école de voltige aérienne s'est ouverte sur la commune voisine, en limite de la notre et c'est donc nous qui subissons des nuisances sonores inadmissibles. d'après les bruits qui circulent, il n'y aurait, en...

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Arbres, haies, arbustes prés de limite de la propriété.
Posée par yves.momo59, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 8125 vues

D'abord, je tiens à vous féliciter pour les divers renseignements obtenus positivement de par votre disponibilité et aussi de la clarté à vos réponses. merci. nous faisons partie d'une association d'une résidence...

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Application articles
Posée par lixcher, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans - 8561 vues

Est ce qu'un maire peut faire appliquer l'article de loi l325-12 du code de la route, la circulaire n° 85-657 du ministère de l'intérieur et la loi du 15/07/1975 article l541-1 du code de l'environnement sur un...

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la réponse de
ROCHER-THOMAS
 
Je peux porter plainte ?
Posée par Manu, il y a 2 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 2 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 3087 vues

J'habite dans une collocation de 8 personnes , et beaucoup des choses pas agréable et tendu se sont passées où il y déjà eu des personnes qu'ont porté plainte. aujourd'hui moi je voudrais porter plainte pour la 2 ème...

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Bruit sonore
Posée par Mel, il y a 2 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 2 ans - 2016 vues

étant en appartement je souhaite savoir si une loi nous interdit de mettre de la musique en journée. bien à vous...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Accuser de dépôt d’ordures
Posée par Lili, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 3212 vues

J habite une maison qui fait coin avec un petit bout de pelouse sur le côté ou il y’a souvent des dépôt sauvages, il y’a pas longtemps ma voisine d’en face a déménager et à jeter des meubles au coin le maire en visite dans le...

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