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Caravane sur terrain agricole Posée par Titi81, il y a 6 mois dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Titi81 - 2157 vues Je viens vers vous car je voudrais savoir mon beau père a acquis un terrain, y a une caravane dessus pour nous accueillir mais son terrain et une terre agricole que faire pour pouvoir rester vivre dedans sans problème ? merci de... Participer

Voisinage avec exploitation agricole Posée par Anthony, il y a 8 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Anthony - 5790 vues Nous avons acheté un bien a ma mère, une ancienne longère, il y a de cela 2 ans. il y a quatre ans, un éleveur de poulet bio s'est installé sur la parcelle voisine. cela n'a pas posé de problème dans un premier temps car... Participer

Conditions non respecté par le gérant Posée par Cavalier88, il y a 2 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 2819 vues J'ai un problème dans l'écurie ou mon cheval et en pensions actuellement suite à plusieurs règles qui ne sont pas respecter (l'eau qui n'est pas donnée régulièrement, foins qui n'est pas donner en cas de... Participer

Doit de passage Posée par jean claude, il y a 8 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par mec2400 - 8370 vues Est ce qu'une soit disant tolérance de passage sur terrain d'un voisin ,seul accès a ma maison utilisée plusieurs fois par jour depuis plus de cent ans peut devenir de droit une servitude merci pour la réponse... Consulter la réponse de TAYORO

Procédure à suivre suite constat huissier Posée par Pierre, il y a 5 mois dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Pierre - 2118 vues Mon voisin a établi dans ma propriété un bornage sans géomètre-expert. nous avons fait passé un huissier (1600€) qui a constaté le problème et qui n'avait jamais vu cela. quelle devrait être maintenant,svp,la procédure... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Le maire veut m'enlever mon chien Posée par Gauthier1, il y a 5 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par T'y Gac - 5776 vues à toutes et à tous, j'ai un petit problème concernant mon chien. lors d'une balade sans laisse il y a 15 jours, mon chien a mordu un autre chien qui lui aussi était sans laisse, le chien repart je regarde et ça va il... Participer

Compteur divisionnaire Posée par rural, il y a 9 mois dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par BELIGHA - 1888 vues Mon voisin, avec qui j'ai de bonnes relations, me propose de créer un point d'eau sur mon installation (avec un compteur divisionnaire) pour arroser le fond de son jardin qui est contigu avec ma maison. il propose de me... Consulter la réponse de Maître Assesso

Terres agricoles droits de succession Posée par annmary, il y a 8 mois dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître Assesso - 3522 vues Dans la succession il y a 4 héritiers et aucun agriculteur, donc pas de reprise directe. peut-on faire un contrat de location-vente, des terres agricoles, pour une durée de 5 ans , minimum, à une structure associative et citoyenne... Consulter la réponse de BELIGHA

Morsure de mon chien par un autre chien Posée par Lyne, il y a 1 an dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2216 vues Le dimanche 2 mars, vers 15h, je me suis rendue chez ma voisine, mme marie-thérèse nicoleau, au 9 rue jasmin, avec mon chien de race yorkshire. mon chien trottinait gentiment dans le jardin, autour de nous, quand soudain, le chien... Consulter la réponse de BELIGHA

En appel Posée par laura, il y a 10 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3579 vues Merci merci... Participer

Refuser droit préemption de la safer Posée par Marjolaine, il y a 2 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître LE GRAND - 2321 vues La safer veut user de son droit de préemption sur des terrains que j'étais prête à céder avec une maison. "elle" affirme que je ne peux plus les retirer de la vente. est-ce exact? votre cas n°3 dis le contraire. pouvez-vous m'aider?... Participer

Probleme voisinage Posée par sheyenne, il y a 10 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par sheyenne - 7546 vues Quel recours existe t-il contre une voisine procéduriere qui porte plainte contre nous pour un rien ? sachant qu'elle a déjà perdu un procès contre nous car on avait soi disant construit sur le commun (devant notre garage et... Consulter la réponse de joanna77

Entretien mur de soutènement Posée par Médiateur StM, il y a 6 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Médiateur StM - 4641 vues à qui appartient la réfection d'un mur de soutènement, qui menace de s?effondrer? (hauteur 7 m environ) au propriétaire de la parcelle supérieure, qui bénéficie d'une terrasse ou à la mairie pour la parcelle inférieure?... Consulter la réponse de Maître JOSEPH-THEOBALD

Canalisation d'eau. Posée par Cyprien, il y a 2 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Cyprien - 3028 vues Notre petite commune, 180 habitants, effectue actuellement des travaux pour changer les canalisations d'eau très anciennes. nos canalisations anciennes passent sur une partie du terrain de notre voisin depuis toujours. ce... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Renouvellement tacite bail rural en indivision Posée par fabian, il y a 3 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par fabian - 3209 vues J'ai achete en juillet 2022, des terres agricoles qui faisait l'objet d'un renouvellement tacite d'un bail rural de 18 ans accorde par une indivision en sept 2001, l'indivision... Participer

Arbres menaçants Posée par Soleil, il y a 9 jours dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Maître DAHAN - 679 vues Depuis 2022, deux chênes situés de l'autre côté du chemin communal, sur une parcelle appartenant à un propriétaire privé menacent de s'abattre sur notre maison dont ma mère est usufruitière et moi nue-propriétaire... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vendre de la terre louée si preneur pas acquéreur ? Posée par Yves, il y a 10 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Yves - 11428 vues J'ai quitté l'agriculture le 30/09/95 , ma terre est louée depuis ce temps à un cousin aujourd'hui je souhaiterais vendre, le preneur achèterai bien une ou deux parcelles qui risquent d'être constructibles un... Consulter la réponse de Gutierrez

Accord de principe pour une étude sur l'implantation d'un relais orange Posée par Chris, il y a 5 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Chris - 4571 vues En vue d'une étude de faisabilté de l'implantation d'un relaisantenne par orange sur une parcelle m'appartenant , est joint un accord de principe par lequel j'autorise orange à effectuer: - toute démarche... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Obligation de notifier le vendeur ? Posée par Audrey, il y a 3 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Audrey - 3273 vues Suite à une vente de parcelle de forêt la safer a préempter, la question est est ce que la safer doit notifier par lettre recommandé le vendeur de sa contre proposition de prix ? en sachant que le vendeur n’a... Compléter

Arrachage d'arbres par un voisin dans ma propriété Posée par marta, il y a 10 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Florence - 8141 vues Profitant de mon absence pour vacances, un voisin est venu sur ma propriété et, sans autorisation ni demande a procédé a l'arrachage et au coupage de nombreux arbustes -environ 10 ml de long sur 5 ml de haut se trouvant le... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Tarif abonnement parking municipal différents selon les résidants Posée par Martial ARRAGAIN, il y a 2 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3946 vues Je suis habitant de la ville de villennes sur seine (78) tous les jours je stationne à la gare de ma ville afin de prendre le train pour me rendre sur mon lieu de travail. jusqu’à présent ce parking était gratuit. ce parking va... Consulter la réponse de Maître MICHEL

Préavis non respecté de la part du gérant Posée par Miu.miu7, il y a 11 jours dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Miu.miu7 - 687 vues J'ai déposé mon préavis afin de quitter les écuries dans lesquelles j'ai mis mon cheval en pension. sur le contrat que j'ai signé, il est stipulé que ce préavis est de 60j donc 2 mois. j'ai déposé mon préavis... Consulter la réponse de Maître Assesso

Mon voisin veut que je coupe mon arbre Posée par Audrey, il y a 9 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Audrey - 9866 vues J'habite en guyane sur un terrain à la campagne de 4h dont plus de la moitié est boisé. nous y avons construit une maison. mon voisin est arrivé, il a lui aussi plusieurs hectares mais a construit sa maison collé à la clôture... Consulter la réponse de VIEUILLE

Voisin qui fabrique des portails Posée par Shiva2019, il y a 6 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Shiva2019 - 4535 vues J'ai un voisin qui fabrique des portails dans son garage. il fait ça depuis plus d un an. cest très gênant car il scie, perce et ça du lundi au samedi voire même le dimanche. je ne pense pas que cela soit déclarer car rien ne... Compléter

Mobil home installé depuis plus de 5 ans Posée par Nath 3192, il y a 4 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4683 vues Depuis plus de 5 ans, un mobil home est installé depuis plus de 5 ans chez mon voisin. sa fille c'est séparée de son conjoint il y a plus de 5 ans, avec l'accord du maire du village, un mobile home à été installé sur le... Consulter la réponse de BRAUD

Parcelle agricole - nouveau proprio et ancien exploitant Posée par Sylvie T, il y a 7 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Sylvie T - 7349 vues J'ai pris connaissance d'une annonce d'un propriétaire qui souhaite vendre sa parcelle agricole. il ne l'exploite pas lui-même et à l'évidence cela a toujours été exploité par quelqu'un d'autre... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Reprendre terrain loue a un fermier Posée par VERO, il y a 4 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 3845 vues Mon pére a loue par un bail verbal un terrain agricole.il veut le vendre en sachant que le fermier ne l'exploite plus depuis le 30 nov 2019,celui ci ayant été prévenu par lettre recommandée à cette datede ne plus... Participer

Chenil distance habitation voisin Posée par ares, il y a 1 an dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Grenouille - 4810 vues Possédant 6 chiens en compagnie uniquement ils sont dans un chenil dans la journée le voisin me dit qu il faut 100 m de son habitation et qu il va demander de retirer le chenil merci de votre retour... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

'' surface déterminée et accidents de culture '' Posée par Domino, il y a 8 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Domino - 7208 vues Est-ce que les accidents de culture rentrent dans le cadre de la surface déterminée ?. etant donné que la surface déterminée est une surface cadastrale, moins la surface des haies, marre, ou bois éventuellement. merci de vos... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Litige de voisinage Posée par thierry, il y a 8 mois dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par BELIGHA - 2005 vues Il y a plus de 7 ans, alors que nous construisions notre piscine, notre voisin nous a demandé de déposer sur son terrain notre surplus de terre. nous ignorions qu'en fait il n'était que le locataire, et aujourd'hui... Participer

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