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Association Posée par Peechi, il y a 11 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par YAZDI - 2568 vues Je fais partie d'une association pour enfants handicapés, on doit faire un spectacle le 8 et le 9 juin. j'ai payé une cotisation en tant que adhérente à l'association. etant donné qu'il y a divers problèmes au... Compléter

Vente d'alcool artisanal Posée par FCM, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2564 vues Notre association souhaite vendre du cidre lors d'une manifestation. la déclaration en mairie est réalisée et ne pose aucun problème. ce cidre est produit par un de nos adhérents et celui-ci souhaite en faire don à notre... Répondre

Chèque caution stérilisation chien Posée par Sachachabada, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2563 vues Madame monsieur j’ai acheté auprès d’un éleveur canin un chiot fin septembre de cette année. cet éleveur m’a demandé un chèque de caution de 1000€ qu’il me rendra après stérilisation du chiot à ses 8 mois c’est à dire en mars 2022. en... Répondre

Hebergement par 115 dans un centre Posée par adnane, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2560 vues Svp j ai besoin de votre conseil .alors je suis heberger chez 115 dans un centre la responsable du centre aujourd'hui a faire du contrat pour le signer par tt le monde parmi les conditions c de faire le... Répondre

Abus de pouvoir du maire de la commune Posée par Michel ROTTIER, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2560 vues En tant que président d'association, le maire de la commune s'est permis d'intervenir dans le fonctionnement de cette dernière. une activité proposée par l'association devait cesser le temps... Participer

Rémunération d'un particulier Posée par Bonza, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 2553 vues Reprenant les rênes d'une association, je me suis aperçu qu'une personne était jusqu'ici rétribuée en liquides pour une action ponctuelle (170 € en décembre). afin de tout accomplir dans les règles, je... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Association sportive: salarié ou auto entrepreneur? Posée par LAURENTT, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2553 vues Je suis benevole dans une association depuis plusieurs annees comme entraineur (sport americain). ce poste demande en pleine saison des dizaines d'heures de preparation chaque semaine. je veux reduire mon temps de travail pour... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Adoptions non régularisées et famille d'accueil Posée par Guillaume, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2553 vues Je suis famille d'accueil pour une association depuis le 28/10/2022 et j'étais bénévole jusqu'à il y a environ 15 jours. j'héberge 5 chats, dont une fratrie de 2 mâles et 2 femelles qui viennent d'avoir 1... Répondre

Indemnités journalieres Posée par Zabou, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2542 vues Étant en arret de travail depuis plus de 90 jours mon employeur à ce jour n'a pas encore fait la démarche auprès de sa prévoyance. est ce normale et y a t,il un délai à respecter... Répondre

Validité de l'élection d'une personne qui n'a pas été cooptée par le ca Posée par gymavie, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 mois - 2541 vues Lors de notre dernière ag, une nouvelle personne s'est proposée de nous rejoindre dans le ca; elle n'a pas envoyé de candidature, n'a pas été cooptée par le ca, mais le président a proposé à l'ag de l'élire... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Rupture du contrat de travail Posée par Catlin, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2539 vues L'association : autour de la cathédrale de linard s'est vu refuser le renouvellement de la convention par les propriétaires du site. les activités développées pendant les huit dernières années ne peuvent plus continuer l'association va... Répondre

Assosiation parents d'élèves Posée par AM, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2534 vues J'ai été élue présidente au bureau de notre association de parents d'élèves nous devons faire une ouverture de compte pour celle-ci. mais je suis fiché bdf quel est l'inconvénient à cette ouverture du compte à cause... Répondre

Indemnités journalieres Posée par Zabou, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2530 vues Étant en arret de travail depuis plus de 90 jours mon employeur à ce jour n'a pas encore fait la démarche auprès de sa prévoyance. est ce normale et y a t,il un délai à respecter... Répondre

Peut-on refuser l'accès à une visiteur lors d'un évènement associatif ? Posée par Val, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2530 vues Je suis organisateur d'un gros événement associatif (plusieurs milliers de visiteurs, avec entrée payante mais sans réservation), ayant lieu essentiellement dans des lieux clos (certains loués, d'autres prêtés par la... Répondre

Ca fonctionnement collégial Posée par Anthony, il y a 1 an dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2529 vues Peut-on amener la decision collegiale à une responsabilité juridique et pénale collegiale ? et comment ?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Remise de mon excedent budgetaire mensuel Posée par mounette, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2526 vues Faut il l azutorisation de la juge des tutelles pourque ma curatrice me verse mon excedent dudgetaire merci pour votre reponse cdt... Répondre

Statuts modifiés à relire pour validation Posée par Marieh, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2525 vues Je suis la présidente d’une association dont je viens de modifier les statuts… mais j’aimerais l’avis d’un professionnel avant l’ag du 24 novembre. est-ce que quelqu’un pourrait m’aider ?... Participer

Paiement cotisation association Posée par ambre1313, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2524 vues Le bureau souhaite rémunérer le président de l'association à hauteur de 50 euros par mois. j'ai bien compris que le président devra le noter dans le case bnc des impots mais je n'ai pas bien compris à quel endroit l'association... Répondre

Concerne création d'une fondation Posée par Justyone, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2518 vues Peut on creer en offshore une fondation unipersonnelle merci... Compléter

L’association paie la bière pour les adhérents dans un bar. Posée par Mabik, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2518 vues Notre association organise des soirées sur paris. afin de préparer la prochaine, l’association voulait donner rdv aux adhérents et membres du bureau dans un bar. l’association peut elle offrir de la bière achetée au bar aux... Répondre

Rôle et responsabilités du trésorier Posée par Audrey, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2511 vues Actuellement membre d’une association loi 1901, je me pose des questions quant au rôle et à la responsabilité du poste de trésorier. dans nos statuts, il est précisé que le trésorier « est dépositaire des fonds. il tient à jour le... Répondre

Président de l'association qui monopolise le pouvoir Posée par Michael, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2508 vues Membre d'une association loi 1901, le président de celle-ci a coupé les droits administrateur sur le logiciel de la fédération de rattachement pour tous les membres du bureau. il est désormais le seul qui a tout pouvoir de... Participer

Dépassement important par rapport à l'estimatif travaux de peinture Posée par AMPJML40, il y a 2 ans dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par AMPJML40 - 2507 vues Ayant fait appel à une association employeur solidaire (association d'aide par le travail) pour effectuer des travaux extérieurs de peinture à ma maison, la facture présentée dépasse de 1059 € précisément... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Possession de clé d'une cliente Posée par rudy, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2506 vues Je vous explique mon souci ma mère qui est agé et qui a un problème neurologique. a une aide d'une association pour une aide a domicile pour le ménage. la femme de ménage ne fais pas le ménage qui est en possession... Répondre

Vols de parts dans la société entre mari et femme Posée par Aline, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2506 vues Mon mari et moi avons monter un restaurant il y a 20 ans sur les premiers statuts de la société j'étais associé à 50 % il m'a demandé de lui donner un pour 1 pourcents e mes des parts ce que j'ai fais par amour sans... Répondre

Dettes impayées ancien bureau asso Posée par Josiane75, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Javel - 2504 vues Suite au départ des membres de l'ancien bureau, nous avons constitué un nouveau bureau de l'association. nous venons de recevoir une mise en demeure pour payer une dette conséquente. l'organisme avait appelé... Participer

Contrat d'adoption de chien subordonné à pratiques vétérinaires contestables Posée par Percival, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2504 vues Je me pose des questions concernant la légalité de certaines clauses d'un contrat conclu avec une association loi 1901 visant à placer des animaux en provenance de l'ile de la réunion chez des familles de métropole... Répondre

Annulation de la participation à une conférence "payante" Posée par tak, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2502 vues Je me demande s'il ya une obligation de remboursement des frais d' enregistrement, dans le cas ou un orateur s'est enregistré à une conférence payante et a "changé d'avis" après (60 jours avant le jour de... Répondre

Problème de chèque de caution Posée par Jgm Animation, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2501 vues Nous avons loué du matériel dans une association spécialisé et avons déposé un chèque de caution de 2200 euro, a notre grande surprise le chèque a été encaissé pile une journée avant sa fin de validité, et a tort. depuis juillet... Répondre

Remboursement cotisations Posée par patrick, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2500 vues Suite a une décision médicale imprévue ( problèmes coronariens) je ne peux plus pratiquer mon activité (cours de dance en ligne 2 heures par semaine) et j ai donc demandé à me faire rembourser les sommes versées .la réponse fut non... Répondre