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Besoin d'aide formulation statuts association Posée par Alexandra, il y a 6 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître MONESTIER - 3267 vues Un groupe d'amis et moi souhaitons créer une association qui propose des ateliers de créations textiles, cours de couture. notre but est donc d'organiser des ateliers où les personnes apprendraient à coudre, à fabriquer... Participer

Diffamation publique privée ou dénigrement...... Posée par alain FAURE, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3267 vues En qualité de président d'un club de course de lévrier (asso 1901) je fais l'objet d'une cabale et d'une propagande diffamatoire à mon égard , fomentée et menée par une personne (juge de travail... Répondre

Achat éventuelle d une maison qui a ete légué à une fondation Posée par Espoir59, il y a 2 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3267 vues Mon mari et moi même sommes très intéressé par une maison inhabité depuis plus de 3ans ( propriétaire décédée qui a légué sa maison à une fondation) je me suis rapproché du notaire qui s occupé de cette maison mais à ce jour 9mois... Consulter la réponse de BELIGHA

Refus d'adhésion Posée par Pasteur ange, il y a 1 an dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3266 vues Je suis adhérente au sein d'une association sportive, la personne en charge du renouvellement des adhésions (membre du bureau) refuse que je me réinscrive sous le couvert que mes différents avec d'autres adhérents mettent... Consulter la réponse de BELIGHA

Détournement de compte paypal Posée par ChatPoron, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3264 vues Je suis membre d'une association qui collectait, entre 2015 et 2019, l'argent des adhésions et des dons par un compte paypal. il s'avère que le compte paypal avait en fait été ouvert au nom de l'ancien président... Répondre

Associations sousmise à la tva? Posée par Rider, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3257 vues Je dirige une société eurl qui fait des cours de surf, je suis imposé à la tva pour mes cours de surf, car j embauche des salariés /moniteurs pour faire les cours de surf. je fais également des cours de surf scolaires, suis je... Participer

Quelle type de collaboration choisir : association x psychologue ? Posée par Les yeux de Pauline, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Les yeux de Pauline - 3255 vues Nous sommes une association (code naf/ape 94.99z) et nous avons pour projet de collaborer avec un psychologue au sein de nos locaux. cependant, nous ignorons comme qualifier le statut de cette collaboration. en effet, nous... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Statu juridique Posée par Anthony, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Anthony - 3248 vues Est-ce que le règlement interieur de la structure/association a une valeur juridique ?... Compléter

Frais éligibles à remboursement pour club sportif Posée par TitouHVO, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans par Chochoy - 3246 vues Je fais partie d'un club de course d'orientation, et en cette fin d'année se pose la question des frais de déplacement. plusieurs membres du club souhaitent voir leurs frais de déplacement remboursés pour des... Participer

👨‍💻 besoin d'un service en gestion comptabilité 👩‍💻 Posée par Kalou, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3241 vues Je recherche une personne qui pourrait m'aider à remplir des obligations déclaratives concernant une association. l'association est dissolue et inactive donc zéro activité financière. merci... Répondre

Activités associatives dans un local privé, lieu d'habitation Posée par Stéphanie, il y a 2 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3241 vues En tant que personne physique, j'envisage d'accueillir, dans mon domicile, une association pour établir son siège social et effectuer ses activités. pourrai-je recevoir à ce titre un nombre de personnes sans limite (tout... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Litige financier au sein d'une association Posée par prouheze812, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par Gutierrez - 3230 vues Dans le cadre de la création d'un café collectif, un proche a mis à disposition d'une association une somme très élevée afin d'obtenir le local. ce café n'a jamais ouvert e va très certainement être racheté... Participer

Droit d'un maire Posée par rols, il y a 3 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par rols - 3226 vues Membre d'une association la mairie nous indique que la salle de reunion mise gratuitement a disposition ne peut plus l'etre vus que le president doit obligoitarement etre habitant de la comunne sinon... Consulter la réponse de BELIGHA

Participation aux frais Posée par gorjie, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par gorjie - 3223 vues J ai actuelleme nt un atelier d artiste dans une structure ,je ne paie pas un loyer mais une participation aux frais; je n ai pas signé de bail. suite à la perte de ressources, je suis au rsa; l administrateur me demande gentiment... Consulter la réponse de BELIGHA

Pas de pv de conseil d'administration Posée par Vpom, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 3218 vues Nous sommes membres d'un conseil d'administration d'une association regroupant + de 4000 adhérents et regrettons que depuis l'élection de notre nouveau président, plus aucun pv de conseil ne soit réalisé... Consulter la réponse de Maître Détrie

Dissolution d'une section d'une association Posée par Cathy et Christian, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cathy et Christian - 3218 vues Nous faisons partie d'une association sportive qui compte quatre sections. pour des raisons de mésentente sur plusieurs points, nous souhaitons sortir de cette association et devenir autonome. nous partageons le même no de... Consulter la réponse de Maître Barkate

Création d'un syndicat professionnel Posée par Info-syndicat, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 3214 vues N'ayant pas à ce jour reçu de réponse sur d'autres forums juridiques, nous comptons sur l'expertise des membres d'alexia pour nous aider. nous souhaitons savoir si il est possible, comme dans le cadre d'une... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Avec le coronavirus Posée par Jo, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3213 vues Je suis inquiète par mon mari il m apple a dit que il était malade eh la j ai plus eu de nouvelles de lui ! j appelé au centre pénitentiaire ils me donne pas de nouvelles je dois cherche qui ou quoi ? pour savoir de ses nouvelles... Répondre

Association pratiques douteuses Posée par YBSORC, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par YBSORC - 3210 vues Je suis membre d’une importante association sportive nationale. j’ai découvert des pratiques douteuses : - des joueurs recevant des primes en liquide ou qui touchent de l’argent pour des fonctions qu’ils n’exercent plus - un budget... Participer

Validité de l'élection d'une personne qui n'a pas été cooptée par le ca Posée par gymavie, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 3198 vues Lors de notre dernière ag, une nouvelle personne s'est proposée de nous rejoindre dans le ca; elle n'a pas envoyé de candidature, n'a pas été cooptée par le ca, mais le président a proposé à l'ag de l'élire... Consulter la réponse de BELIGHA

Risques des poursuites pour trésorier Posée par LV3009, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3194 vues J'ai été trésorier d'un association pendant 4 de 2020 à juin 2024. j'ai utilisé à des fins personnelles la cb de l'association ( environ 800 euros) et j'ai rembourser les fonds dans la foulée. ayant trahie... Consulter la réponse de BELIGHA

Association remboursement cotisation covid Posée par liliegator, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par WEST - 3192 vues Créée en 2013 notre association donne des cours de danse aux enfants et adultes, grâce à deux salles qui nous sont mises à disposition gratuitement. nous sommes affiliés à la ffd notamment pour avoir une assurance et etre en règle... Participer

Age pour exclure tous les membres/bénévoles Posée par celemenia, il y a 1 an dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3186 vues Comment se prépare une age pour exclure tous les bénévoles et membres en raison de dissensions entre tout le monde ? le président souhaite exclure tout le monde et redémarrer de zéro avec quelques uns uniquement, mais faut-il une... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Rémunération d'un particulier Posée par Bonza, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 3180 vues Reprenant les rênes d'une association, je me suis aperçu qu'une personne était jusqu'ici rétribuée en liquides pour une action ponctuelle (170 € en décembre). afin de tout accomplir dans les règles, je... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Dossier complet ou pas Posée par Titinete, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 3172 vues Je voudrais savoir si le dossier de mon conjoint et complet pour faire la demande de père d'un enfant français... Participer

Association sportive: salarié ou auto entrepreneur? Posée par LAURENTT, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 3168 vues Je suis benevole dans une association depuis plusieurs annees comme entraineur (sport americain). ce poste demande en pleine saison des dizaines d'heures de preparation chaque semaine. je veux reduire mon temps de travail pour... Consulter la réponse de BELIGHA

Assurer des astreintes pendant un mi temps therapeutique Posée par Cadre, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 3157 vues Est ce je peux continuer à assurer des astreintes pendant mon mi temps thérapeutique, sachant que les astreintes ne sont pas mentionnées dans mon contrat de travail mais je les assure depuis 12 ans avec un... Participer

Cooptation des administrateurs d'une fondation Posée par Gil, il y a 6 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3155 vues En fondation, les nouveaux administrateurs, après le décès des administrateurs fondateurs, sont cooptés par les administrateurs encore en poste. les administrateurs préssentis se présentent devant le conseil, et le conseil vote pour les... Répondre

Impôts Posée par sofianecimo, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3148 vues Je viens d'algérie et j'ai créé une petite entreprise aux revenus limités dans le domaine du commerce électronique, vendant des produits numériques sur internet, mais jusqu'à présent, je n'ai trouvé aucune idée... Répondre

Renouvellement par tiers Posée par Carole, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3144 vues Je suis la présidente d'une association loi 1901, composée d'un comité directeur de 24 membres, élus pour 3 ans et renouvelable par tiers. voici ce qu'il y a dans les statuts, très succincts, il n’y a aucune... Répondre

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