Je suis la petite fille de 5ème génération de mon arrière grand hélène camps né en algérie de parants français camps vincent et campagne marie. je vouderai savoir quelles sont les démarches à suivre pour avoir l'attribution de la... |
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Nationnalite Posée par Nanouchemadi, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1527 vues ... |
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Mon père de la nationalité française moi je suis étrangers actuellement mageure je doit faire de transcription d'un acte de naissance personne mageure sans avoir ma nationalité française... |
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Article 30-3 lorsqu'un individu réside ou a résidé habituellement à l'étranger, où les ascendants dont il tient par filiation la nationalité sont demeurés fixés pendant plus d'un demi-siècle, cet individu ne sera pas... |
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Salut, j'ai reçu une demande de documents supplémentaires pour la possession de l'état. et étant donné que ma mère n'a pas été en france depuis plus de 50 ans, les décompositions de correspondance entre... |
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Loi 21-14 Posée par Sofiane dz, il y a 5 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1526 vues Comment je puisse s'inscrire une declaration par loi 21-14 apres refus article 30-3 et pour les lien avec la france ca purait etre avec mon grand pere psk lui a ete liberie service militaire en 1994 et allier de guere en 1960... |
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Si un père obtient la nationalité française par un mariage est ce que son enfant pourra l?obtenir s?il est déjà majeur?... |
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Test admin Posée par test-admin, il y a 2 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1524 vues Test admin... |
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J'ai été reconnu par mon père biologique et demandé l'adoption par mon beau père, dont je porte le nom aujourd'hui ainsi que mes enfants. est-ce que je reste néanmoins héritier de mon père biologique ? est-ce que... |
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Comment je peux savoir si la nationalité de mon grand père est valide... |
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Peut on par testament repartir une succession entre enfants de sang et enfants adoptés afin d'établir une différence d'héritage ? merci... |
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Mon père est français toute ma famille est en france je possède une carte de résidence mais qui a expiré en 1986.esque j ai le droit à la nationalité française... |
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Transcription Posée par Jules, il y a 2 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1523 vues Mon père est française et j'aimerai savoir comment faire pour avoir la nationalité française moi et ces petite fille... |
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Arrivée en 2007 mais mon noms ne figure pas dans la déclaration. de nationalité de mon père je suis née en 1997 . là je viens d'arriver un enfant mon fils il est née le 05 juillet 2019. est ce que j'ai le droit à la nationalité ? s'il vous... |
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Je viens pour avoir des réponses à ma situation que je traverse. mon fils est né français de par son père biologique qui est décédé. je suis guinéenne et j’ai épousé un compatriote qui bien voulu adopté mon fils en lui donnant son... |
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Ma première fille est un enfant sans vie, née en 2003. ma compagne a reçu un acte d'enfant sans vie et a fait établir un livret de famille. sur ces documents seul son nom apparait puisque nous n'étions pas mariés... |
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J'ai retrouvé des papiers qui montrent que mon arrière arrière grand-père à eu la citoyennté française par application du sénatus consulte du 14 juillet 1865. document fait à paris le 2 mars 1884. penxez-vous que si je remonte... |
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Je suis né au benin en 1980, mon arrière grande mere étant française d'origine guadeloupéenne. pourrais je bénéficier de la nationalité française par filiations de sand ???... |
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Je viens d'être reconnu français par filiation après une procédure qui a duré plusieurs années! j'aimerais maintenant savoir quels documents administratifs demander chronologiquement entre l'acte de naissance... |
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J'ai obtenu la nationalité française par filiation en1997. je suis un enfant naturel d'un père français mais né hors mariage. et mon père m'a reconnu auprès le l'autorité malgache avant son mariage avec une... |
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Filiation Posée par Ben, il y a 6 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1519 vues Comment obtenir la nationalité française à travers son enfant?... |
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Et ma fille elle a nee sur le drapeau français... |
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Test de paternité Posée par Maguy, il y a 2 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1517 vues Une procédure en contestation de paternité le problème est qu'au moment de commencer cette procédure, le père était en france ,donc l'assignation s'est fait en france, sauf qu'au moment d'effectuer son test... |
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Nationalité française Posée par Kamel, il y a 2 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1516 vues ... |
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Je viens par la présente vous solliciter pour voir si ma demande de cnf depuis 2005 devrait être reconsidérée si je suis frappé par l'article 30-3 du code civil zinsi le refus de cnf détaille ci dessous :monsieur un cnf ne... |
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Je suis une maman, d'un enfant qui a 6 ans aujourd'hui. son père l'a reconnu à sa naissance et il porte son nom de famille. l'enfant ne veut plus voir son père. et le père ne veux plus s'en occuper du tout... |
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Voila, mon arrière grand-père paternel né en algérie en 1889 est devenu français par décret de 1930. sa fille, ma grand mère était déjà née (1918 en algérie). le problème c'est que: mon arrière grand-père paternel s'est... |
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Est il neçessaire d'avoir un avocat pour l'adoption simple de l?enfant de son conjoint, majeur et qui n'a pas été élevé dans le foyer... |
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Nationalité Posée par Boudjemaa, il y a 5 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1509 vues Ma maman de souche est français décédé en 2014 elle a pris la nationalité algeriene en 1999 es ce que j'ai le droit d'avoir la nationalité française sachant que je suis né en algérie et je vie en algérie merci... |
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