Une question en droit pénal ?

Jai mon fis qui passe aujourd'hui avec la jab pour un amenagement de peine je voulais savoir si on avait la réponse aujourd'hui merci de vos reponse...

Alexandra agostini nee le 09/07/1971 nantes paca 13 marseille du centre informatique les milles societe general bruit depas de porte dans la maison vise par un magnique sexuel on as voulu m as peau suit un traitement spy bt...

Depuis janvier 2020 j'ai un problem avecune voisine installe depuis fin 2019 . je suis en mytonete avec cette voisine .et j'ai un droit de passage passant par son portail en regle .et cette personne depuis son arrivee...

Mis en cause lors d’une affaire de harcèlement, en novembre 2015, je souhaite effectuer une requête en effacement au taj et faed. la plainte avait été classée sans suite. serait-ce préférable d’attendre la prescription des faits (6...

J'ai utilisé l'article 802.2 du cpp il y a quelques mois dans le cadre d'une perquisition de matériel informatique toujours non analysée +de 6 mois après. toutes les conditions étaient réunies pour justifier le...

Après j'ai vu la procureur qui m'a dit que j'avais 8 chefs d'accusation que je savais pas du tout ce que c'était que je me rappelais plus et ça pourrait être pas possible elle a dit qu'elle avait ça au juge ça s'est passé en novembre david...

Je me présente je m' appel françois et j'ai 40 ans. en 2012, j'ai écris un clip vidéo pour un ami chanteur non connu du grand public. nous avons fait ce clip en toute amitié sans signer de contrat car il n'était...

Mon conjoint est en détention provisoire pour stupéfiants, il y es depuis le 29 mai, le 3 août on envoi le dossier pour une dml, avec le bracelet, il est gérant d’une entreprise, on vit ensemble, il bosse à la prison depuis 3...

Après des condamnations pénales pour non respect d'un arrété préfectoral de fermeture, ledit arrété a été annulé par le tribunal administratif, confirmé par le conseil d'etat, le jugeant illégal pour...

Mon emplyeur a deposer plainte contre moi pour vol et n"ayant pas le droit a l"aide juritionnel pour payer un avocat comment trouver un avocat sur paris dont les honnaires ne sont pas chere...

Je vous serais très reconnaissante de bien vouloir m'indiquer la procédure à suivre lorsqu'un juge de l'application des peines ne respecte pas un jugement interdisant à un malade psychiatrique de circuler dans...

Mon mari est actuellement incarcéré depuis 3 mois il a eu un jugement avec 8 mois ferme il a fait appel de la décision, il est passé en appel il doit avoir le résultat la semaine prochaine, le spip lui a dit que même si il sortais...

J'ai été condamné à 3 mois avec sursis en 2014 pour accusation d'agression sexuelle sur mineur (faits en 2012). j'ai été aussi inscrit au fijais. j'ai fait une demande de réhabilitation judiciaire en...

J’ai été condamné en crpc à 4 mois de prison ferme aménageable et 12 mois de sursis pour trafic de stupéfiants le 21/03/24 . je n’ai toujours pas reçu de nouvelles du tribunal ou du jap pour mettre en place ma peine . est ce un...

Je cherche un avocat qui a du cran pour affronter une commissaire de police pour les faits suivants : j'ai été mis en cause dans une histoire de violence conjugale mais sur le résumé fait par cette commissaire, il apparaît...

Le fait d être arrêté sur la voie publique pour voyager a pied avec des animaux domestiques sur un fauteuil roulant et la confiscation des animaux parce qu ils ne sont pas tatoués constitue t il une discrimination ? les animaux...

Je suis séparér avec mon marie depuis 1mois et il a une mesure de ne pas m'approcher ni de rentre en contacte avec moi et la je veux l'enlevet prsq j'ai mon fils qui vas être opérer et deplus je suis tester positive...

On me reproche un refus d obtemperer , alors que le gendarme dis dans le procès verbal qui n à pu identifier qu une partie de l immatriculation. après avoir visionner les caméras de la ville. ont me montre une photo de mon véhicule...

Mon avocate d aj qui n a jamais répondu a mes demandes m a menti et a prétexte que je cachais des infos pour faire obstruction. elle m'a même empêché de demander un autre avocat pour me punir et son bâtonnier lui a donné...

Je souhaiterais savoir si l'envoi d'une copj par mail est légal et si la demande de la renvoyer signée par mail est légal? n'y a t'il pas vice de procédure ?...

J'ai acheté un terrain avec un hangar il y a un an. près de ce terrain se trouve quelques maisons et une décharge sauvage dans laquelle, lors de mon acquisition il y avait des déchets de tout ordre (végétaux, électroménager...

J'ai porté plainte contre mon ex conjoint et père de mes enfants en mai 2017 pour harcèlement moral,appels malveillants réitérés et menaces de mort. il devait passer devant le tgi en février 2018.1er report d'audience...

J'aimerai connaitre les recours juridique possible contre la seconde épouse de mon père qui m'a fait vivre durant toute mon enfance un enfer d'humiliations, de privations(alimentaires), d'injustices et...

J’aimerai savoir ça mon conjoint et en maison d’arrêt il a eu son jugement le 17 la et il fallut que j’attende 10jours pour faire le permis de visite sauf que je l’ai envoyer le vendredi au lui du lundi car lundi ça aurai fait...

J'aimerais retrouver un jugement, je n'ai que le nom de l'auteur et l'année des faits, moi étant mineur pendants les faits tout est flou et impossible de savoir où cela a été jugé...

La nouvelle copine du pere de ma fille qu il viens voir 4 fois par an malgre qu il habite 800 m a couper les cheveux de ma fille sans m en informer ai je un recours j en suis malade...

J'aimerais savoir si la signification d'un jugement par le juge envoyer à l'adresse de la personne jugée par lettre recommandée avec accusé de réception commence le jour de l'envoi de la lettre ou le jour de...

J’ai déposé plainte avec constitution de partie civile pour de la diffamation sur internet. les policiers et donc le procureur avaient pris mes copies d’écran sans broncher. néanmoins je m’étais constitué partie civile et l’affaire...

Je suis dans une situation pour le moment précaire 860 euros par mois et je dois voler de la nourriture de temps en temps je l'avoue pour améliorer mon quotidien . j'ai pas loin de chez moi un magasin ( coopérative) ou...

Je suis pas français mais je suis un conjoint de français, en mars 2019 j’ai été soumis à un rappel à la loi pour le vol d’une sacoche dans un magasin zara de valeur 30€, j’ai reconnu les faits les policiers sont arrivés m’ont dit...