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Violence viole menace de mort Posée par Peur au ventre, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1845 vues Le père à mes enfants de jeune âge 3 ans et 2 ans a fait les démarches pour avoir la garde alternée, un père très souvent absent jamais un noël présent ni pour les anniversaire scellement au 1 an et au 3 ans il est venu parce que... Répondre

Déposer plainte contre ça mère Posée par Alex, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1845 vues Je souhaite porter plainte pour destruction de biens contre ma mère. deux en arrière j'ai entreposé chez ma grand-mère avec son accord, l'ensemble d'un déménagement, 50mcubes environ de matériel... Répondre

Urgent!!!! > Posée par Tesy, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1844 vues J’ai déposer une plainte en mai 2020 et quelque semaines après j’ai adresser un courrier au procureur de la république pour annuler ma plainte, je suis allée ce matin au tribunal le greffe m’a fait savoir que ma plainte n’avais pas... Répondre

Amenagment de peine hors débat Posée par Pks786, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1844 vues Je voudrai savoir pour un aménagement de peine en hors débat, une fois que le jap donne son accord, combien de temps met le spip et l'administration pénitentiaire pour envoyer leurs rapport s'il vous plait ? merci de vos... Répondre

Signaler un trafic de titre de séjour Posée par Chok, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1844 vues Je souhaiterais signaler un trafic de titre de séjour je peux écrire au procureur ? merci pour votre réponse... Répondre

Suspension administrative et judiciaire de permis de conduire Posée par Yacemm, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1844 vues J'ai eu une suspension administrative de 5 mois de permis de conduire pour alcool et stupéfiants , jai donc passer les examens avec succès pour recuperer mon permis le 01/10/2020. et le 27/10/2010 jai écoper de 6 mois de... Répondre

Menacedemort réitère Posée par Inquiétude, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1844 vues Je demande juste fes avis car j'ai déposé plainte contre mon mari en octobre 2020 il s'est passée des choses verbale et autre mais depuis fin décembre nous somme ensemble a nouveau o' est allez... Répondre

Violation en reunion, escroquerie, abus de faiblesse, tentative de meurtre Posée par IGNAME, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1843 vues Où puis-je porter plainte relatif à une affaire très grave que je dénonce victime sous une emprise d'auteurs policiers corrompus plainte au procureur et au préfet non prise en compte les instances ctm et bureau d'aide aux... Répondre

Détention provisoire mandat de mandat Posée par Lola, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1843 vues Mon mari a était condamné le 19 avril 2021 à 4 mois de mandat de dépôt renouvelable, car il a trouver des armes dans un buisson et au moment ou il les a pris pour voir il s’est fais prendre, l’avocat dis qu’il risque que 2/3 mois... Répondre

Peine de prison ferme, prison ou bracelet électronique Posée par Saida, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1843 vues Voilà ma question,mon frère a rendez vous début septembre chez le jap, afin de mettre a exécution une peine ferme de 9 mois,je m'interroge quant au déroulement de cet entretien,a savoir que mon frère ne travaille pas ,est... Répondre

Fausse déclaration Posée par poledech, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1843 vues J'ai été radiée de pole emploi pour fausse déclaration. en effet, je n'ai pas déclaré avoir créé une auto entreprise en juin 2019, n'ayant pas eu de revenus de cette auto-entreprise avant mars 2020. par contre, j'ai déclaré mes... Répondre

A quoi dois je mattendre ? harcelement 15 et 6 jours d itt , Posée par franck36, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1843 vues Mes voisins me harcelaient j ai porter plainte 15 et 6 jours d itt , plus " homophobie" et " sur personne vulnerable".....je suis en train de me consrituer partie cuvile sur le premier classement sans suite (... Répondre

Agression sexuelle entre mineurs de moins de 15 ans Posée par Anonyme, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1843 vues Les faits se sont produits il y a deux ans quand j'avais 15 ans, j'étais à une soirée avec des amis et j'avais trop bu. je n'en suis pas fière mais voilà. j'étais complètement ivre et j'ai fini dans le... Répondre

Prélèvement génétique adn Posée par Carl, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1843 vues Est-ce que si l’on est convoqué pour une audition (soupçonné d’avoir commis des infractions ou délits) et qu’il y a une prise d’empreinte génétique (adn) mais que l’infraction pour laquelle on est soupçonné (donc pas encore de... Répondre

Interdiction d entrer en contact avec ma conjointe depuis 10 ans Posée par Benoitp, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1843 vues Je suis depuis 2019 mis en examen pour des faits que je n ai pas commis et ce sans preuve, juste des suspicions. ma conjointe depuis 10 ans est également mis en examen et nous avons l interdiction d entrer en contact depuis (... Répondre

Association malfaiteur et immunité Posée par Edaname, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1843 vues Dans le cadre d un vol aggravé ou d un recel de vol, associé à une association de malfaiteurs avec comme auteur presumé( qui par ailleurs est innocent) l’enfant de la victime? le fait d éteindre via une immunité l’action principale... Répondre

Touche une sommes que je n'auriez pas dues toucher. Posée par Olympia, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1843 vues Elle a touche une sommes que elle n'auriez pas dues toucher qu'es elle doit faire?... Répondre

Plainte calomnieuse Posée par Khalesito, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1842 vues Je suis de nationalité algérienne,je suis en france,et sans papiers.mariee en 2019,ma femme m'a fait beaucoup de mal,après notre mariage en france,je suis retourné en algérie et retourné de nouveau en france février de cette... Répondre

Demande de renvoi/délocalisation pour cause de suspicion légitime Posée par Sarah, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1842 vues J’étais prévenu dans une affaire pénale et je voulais savoir comment j’aurais dû m’y prendre pour demander une délocalisation de mon affaire afin qu’elle soit jugée par la juridiction d’une autre ville ? (mon lieu de résidence)... Répondre

Paiement peine pénale Posée par lola2344bordaux, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1842 vues Voila je suis primo-delinquante directrice-générale sur les papiers, et suis soupconée de faux usage de faux et escroquerie (au sein de d'une sarl familiale ) avec mes associés. je ne suis qu'en faite... Répondre

Enquête de fiabilité Posée par Sazou, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1841 vues J’ai mon grand frère qu’un est actuellement incarceree en mendat des depot lors du renouvellement avec l’avocat nous avinés préparer un dossier en béton le juge dés liberté des peines a demandées une enquête de fiabilité avec le... Répondre

Demenager avec un bracelet électronique Posée par Francesco, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1841 vues J'aurai voulu savoir le délai pour une demande de déménagement avec un bracelet électronique ? cordialement... Répondre

Convocation juge application des peines Posée par MAMZELLEM, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1841 vues Mon conjoint a été jugé à une date qui n'a pas été bien transmise donc nous avons pas eu la bonne date et nous devions recevoir une convocation pour le jap que nous avons jamais eu alors je voulais savoir si c'était par... Répondre

Remboursement de dette Posée par Somama12, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1841 vues Chers maîtres , mon histoire est plutôt complexe... ou pas! je vais essayer de faire bref, mais j’ai acheté un fond de commerce en 2018 en association avec le conjoint de l’avocate qui a fait les statuts et qui nous a représenté dans... Répondre

Je ne sais plus que faire. Posée par Claudine, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1841 vues Je me suis fait avoir par un escrot du bâtiment. il a fait une liquidation dès que j'ai fait venir l'expert pour constater les dégâts car pour gagner de l'argent il faisait les travaux lui même. j'avais réglé... Répondre

Enlèvement d’enfant et dénonciation calomnieuse Posée par murser75, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1841 vues J’étais en couple avec une mexicaine. nous avions un bébé de 3 mois. un beau jour elle est allée au commissariat pour déposer plainte contre moi pour violences économiques et menaces de mort envers elle et le bébé. ils m’ont foutu... Répondre

Vol a l’étalage alcool 15 ans Posée par Arrow-roots, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1841 vues J’ai 15 ans et aujourd’hui je me suis fait prendre entrain de voler deux bouteilles d’alcool pour un valeur de 26€ les vigiles m’on intercepté et on appeler la police et m’on dit plus tard qu’il n’allait pas venir car ils étaient... Répondre

Controle judiciaire révoqué après procès mais appel Posée par Marc, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1841 vues Je vous contacte car je suis sois controle judiciare depuis 7 ans. mon procès a eu lieu et j ai été jugé. toutefois, il y a eu appel et donc il y aura un second procès en appel. je voulais savoir si mon contrôle judiciaire est levé... Répondre

Ancienne dette de 17 ans Posée par David, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1841 vues J’ai une ancienne dette vieille de 17 ans, et je compte acheter une maison avec ma femme, nous sommes mariés (livret de famille) sans contrat, l’huissier peut il alors saisir vu qu’on sera les deux... Répondre

Interrogé par des policiers Posée par Ratenon974, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1841 vues Voilà j ai un ami qui a été interrogé en septembre 2018 par des policiers suite à un message de menace de mort et d extorsion envoyé a une prostituée en novembre 2015 portable a carte prépayée qu il avait perdu en septembre 2015... Répondre