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Suspension de permis
Posée par William, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par William - 2010 vues

J'ai était contrôlé par la police le 1er octobre 2021, ils m'ont suspendu mon permis et dit que j'allais être contacter pour savoir combien de temp mon permis allait être suspendu jusqu'a ce jour le mardi 23...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Teste salivaire positif.
Posée par Saintoi, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 2010 vues

J’ai été contrôlé positif à un teste salivaire ( thc) , je n’étais pas en trin de fumer au volant ni dans un état ( déchiré) , étant un fumeur occasionnel le teste à détecter le joint que j’avais fumer la veille. cela peut t-il...

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Maître Cassé
 
Conduite d'une voiturette avec permis am sous l'emprise de stupéfiant
Posée par Carla23, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 2007 vues

Mon frère a 17 ans, il a le permis am et conduit une voiturette (voiture sans permis) ne necessitant pas le permis b. il a été controlé positif au cannabis. pourriez vous m'éclairer sur les peines encourues étant donné...

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Maître DAHAN
 
Rétention permis de conduire - stupéfiant
Posée par Alec, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2007 vues

J'ai été arrêté par la gendarmerie jeudi 13/06/2024. ils m'ont fait passé un test stup qui s'est avérée positif étant donné que j'avais fumé l'avant veille. que se passe t'il si le prefet n'a pris...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Retrait de point
Posée par Lola, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2005 vues

Je me suis fait contrôler il y a 1 an positif thc, 6 mois de suspension composition pénal amande stage de sensibilisation et 2 viste en commission médical depuis j’ai récurer mon permis mais mon solde est toujours de 12 point. sa...

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Maître Cassé
 
Suspension de permis
Posée par Normand, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2004 vues

Je viens de récupérer mon permis de conduire après une suspension administrative de 5 mois dans l'attente de passer au tribunal pour un excès de vitesse de 145 kms/h au lieu de 80, vitesse retenue 137 kms/h. j'aimerais...

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Maître Minier
 
Pv À la volÉe tÉlÉphone tenu en mains
Posée par Hélène, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2004 vues

Nous avons reçu le 26 août un procès établi à la volée datant du 01 mai 2020 pour apparemment une tenue du téléphone en mains au volant du véhicule. nous sommes déjà étonnés d avoir un procès verbal 4 1/2 mois après l infraction...

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Maître DAHAN
 
Commission médicale pour renouvellement de permis
Posée par pourkoipas, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2003 vues

Rétention de permis pour alcoolémie en 2019 (1ère fois. permis depuis 1975. tous mes points. jusque là jamais d'infraction relévée). puis visite devant la commission médicale. résultat nickel. pourtant le médecin renouvelle...

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Maître Rigoulot
 
Duree moyenne des suspensions judiciaire
Posée par Jc49, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 2003 vues

La durée des suspensions judiciaires et administratives sont elles cohérentes en règles générales...

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Maître Doumi
 
Pv non signé
Posée par marie, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2003 vues

Pensant que je téléphonais au volant, un fonctionnaire de police m'a arrêtée et a dressé un procès verbal qui ne m'a pas été présenté; j'ai immédiatement contesté en indiquant que si j'avais mon téléphone en main c'est parce que je venais...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Conduire avec un scooter sous l’emprise des stupéfiants
Posée par lola45, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2003 vues

J’aimerais vous demander car mon copain a reçu une lettre de convocation au tribunal car il a été testé positif à un contrôle salivaire pourrait-il savoir ce qu’il en risque ? il n’a jamais fait d’infraction avec son scooter depuis...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Délais de rétention dépassé?
Posée par skeita96, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 2002 vues

J’ai était arrêté le 8/02 vers 20h, on m’a fait souffler dans l’ethylotest résultat négatif puis test stupéfiant résultat positif on m’a donc fait un teste salivaire et pris mon permis et donné le papier de rétention. la...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Alcoolémie sur un accrochage de véhicules
Posée par Camille, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2001 vues

Un ami c’est fait accrocher sa voiture la personne d’en face était en tord seulement mon ami avait bu les gendarmes sont arrivés il été hors de son véhicule, véhicule éteint,ont t’il le droit de le faire souffler? car cela lui a...

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Renseignements procédures
Posée par Bastien, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2001 vues

Je suis chauffeur routier spl, vendredi j’ai eu un accident ( aucun blessé )mais positif à l’alcool 0,76 premier souffle et 0,80 au deuxième au commissariat (pas eu de prise de sang)les policiers ont gardé mon permis et m’ont...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Tombé en panne et les gendarmes me font un contrôle stupéfiant hors de mon véhic
Posée par Joris, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Joris - 2001 vues

Je suis tombé en panne d'essence, suite à cela je suis partie avec des bidons chercher de l'essence. quand je suis revenu une voiture de gendarme m'attendais et avant même que je reprenne le volant ils mon fait un...

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AIKATERINI TANGALAKIS
 
Commission médicale
Posée par Sam, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2001 vues

Si je prends rendez-vous à la commission médicale quatre ans après la fin de ma suspension cela change-t-il quelque chose ?...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Conduite scooter 50cm3 sans assurance
Posée par Dylan, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1999 vues

Je vien de me faire arrêter par la police municipal et je n'ai pas d'assurance pour mon scooter y mon simplement pris mes coordonner et mon dit que j'allais recevoir une convoquation à la police nationnal ma question...

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Maître DAHAN
 
Procédure suspension de permis ?
Posée par Jimmy, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1999 vues

J’ai fait l’objet d’un contrôle positif au cannabis par test salivaire le 07/04/22 , j’ai vu sur le forum que beaucoup de personnes subissaient un second test pour ma part il n’y en a eu qu’un seul . ensuite mon permis m’a était...

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Maître Rigoulot
 
Composition pénale et ordonnance pénale
Posée par odbrok, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1999 vues

J'ai fais l'objet d'une composition pénale pour ma première infraction du code de la route ( alcoolémie), depuis j'ai commis une autre infraction (stupéfiant) donnant suite a une ordonnance pénale, qui stipule que mon permis de...

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Maître CISSE
 
Crpc et convocation tribunal
Posée par Leo974, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Leo974 - 1999 vues

Voilà j'ai une crpc et une convocation au tribunal correctionnel pour les mm fait et le même mais décaler la crpc en octobre et la correctionnel en décembre pour état d'ivresse au volant avec 1g92...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Apres aptitude à conduire pendant un an
Posée par riquinita, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1998 vues

Mon fils a eu une aptitude à conduire pendant un an suite à une suspension pour alcoolémie il doit repasser en commission médicale avec analyse de sang et tests psychotechniques, si les résultats ne sont pas bons en autre les...

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Maître Rigoulot
 
Convocation en vu d une notification pour conduite en état d ivresse
Posée par Landry 64, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 1998 vues

J ai eu un accident le 20 04 2019 et convoqué à la gendarmerie le 11 03 2020 en vue d une notification pour conduite sous emprise d alcool comme les fait ont 11 moi sans rétention du permis de conduire es normal ? merci de vos...

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Maître MILI
 
48si jamais reçu
Posée par Antho72, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1998 vues

J’ai eu un accident il y a 1 ans et demi , je n’ai également jamais reçu la lettre cependant ma situation était différente étant donner que je n’avais tout simplement aucun logement , j’avais prévu les forces de l’ordre que ma...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Question saisie
Posée par TT, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1997 vues

J'ai été pris aux jumelles a 160kmh sur une route limité a 80kmh en moto, le policier a ordonné la saisie direct de mon véhicule sans demandé l'avis a son supérieur ou procureur ou préfet, je n'ai pus le nom exacte...

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Maître DAHAN
 
Se présenter sans analyse 2eme rdv
Posée par Jojo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jojo - 1995 vues

J'ai passé mes analyses d'urine ce matin 'j'ai mon rdv mardi matin.le labo m'a dit que c'était juste... que faire si je n'ai pas de résultats avant mardi ??? merci beaucoup...

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Maître Rigoulot
 
Pv vidéo verbalisation
Posée par Fatah, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1995 vues

J'ai reçu un avis de contravention pour le franchissement d'un stop sans jamais avoir été arrêté par les forces de l'ordre. si je paye l'amende je risque la perte de points. or le pv est obscur car il ne mentionne pas le contexte...

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Maître DAHAN
 
Délais de 6 mois dépasser conduite sous stupéfiant.
Posée par Travis, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1995 vues

Je vous écris car j'ai était contrôler positif a un test salivaire pour conduite sous stupéfiant le 9/01/2021 mon permis a été retenue et j'ai reçus la lettre de la préfecture m'informant de la suspension de mon...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Suspension permis de conduire
Posée par Fabrice, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Fabrice - 1994 vues

J ai eu une suspension de permis pour alcool le 8 juin pour une durée de 8 mois réf 3 du préfet je suis passé au tribunal le 30 septembre donc composition pénale 400 euros et stage de sensibilisation et le délégué m a dit 4 mois j ai reçu...

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Maître VIGNERON
 
Erreur sur avis de rétention de permis
Posée par Bosst77550, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Bosst77550 - 1993 vues

Sur l'avis de rétention il est noté "catégorie de permis b" alors que je conduisais une moto. est-ce une erreur suffisante pour demander la restitution de mon permis ?...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis de conduire perdu et récupérer mais sans le stage
Posée par Mel003, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1993 vues

J’ai perdu le permis en 2020 pour cannabis j’ai payer mon amande j’ai était chez les medecin , je devez faire un stage de sensibilisation à la sécurité routière pour récupérer mes point je ne l’ai pas fait pour faute de moyen...

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Maître Rigoulot
 
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