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Teste salivaire positif. Posée par Saintoi, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans - 1791 vues J’ai été contrôlé positif à un teste salivaire ( thc) , je n’étais pas en trin de fumer au volant ni dans un état ( déchiré) , étant un fumeur occasionnel le teste à détecter le joint que j’avais fumer la veille. cela peut t-il... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Rappelle à la lois-relax Posée par Jordy, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans - 1790 vues J'ai était contrôler positif au cannabis je suis bientôt convoqué au tribunal. Étant donner que je ne suis pas connu de la justice, aucune récidives, c'est la première fois. je suis chauffeur routier et je souhaiterai... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Immobilisation véhicule et sa restitution Posée par Fred, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par CEDRIC - 1789 vues Mon permis de conduire m’a été retenu le dimanche 29/01 ainsi que mon véhicule mis en fourrière suite à un grand excès de vitesse (+55km/h, pas en récidive et tous mes points). nous sommes le 1er février et je n’ai pas reçu ni lrar... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Repasser une visite médicale Posée par Ugo, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans - 1789 vues J'ai été suspendu administrativement pour 3 mois le 27 janvier 2020 pour alcoolémie. j'ai passé ma visite médicale et récupérer mon permis provisoire pour 1 an. a la suite de cela, je suis passé au tribunal judiciaire le... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Erreur sur la description de l'infraction commise Posée par Annet, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1788 vues J'ai reçu un avis de contravention avec la description d'infraction suivante: "inobservation par conducteur de véhicule de l'arrêt imposé par un feu rougé" (art r.412-30). or au lieu indiqué de... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Contrôle routier Posée par SMD, il y a 11 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1788 vues Je était arête pour un contrôle alcoolémie on m’a placé en gard à vu et le lendemain je t’es libére le force de l’orde ont retiré mon permis de conduire il mon remis un convocation pour un audition libre jetait arêtes le 3... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Amende délictuelle défaut de permis Posée par Van, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mich - 1786 vues J'aimerais savoir après combien de que le délit est inscrit dans mon casier ?... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Demande de renseignements aide Posée par cathy, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1786 vues Vendredi je me suis fait arreter par les motards. je viens de recevoir une notification de la préfecture ,j 'ai une suspension de 5 mois , conduite sous stupéfiants . sauf qu'a la fin de ce courrier rien n'est... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Contester une amende pour excés de vitesse Posée par BERMAR, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1784 vues J'habite dans un département où la vitesse est repassée pour partie à 90 km/h, je me suis rendu en ariège où la vitesse est restée à 80km/h. sortant de l'autoroute a65 à bram pour me rendre à foix... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Demande d'information Posée par Ismael, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ismael - 1784 vues Etant salarié en france et ayant déjà échoué au permis ici en france, est-il possible pour moi de le repasser dans un pays hors union européenne et de l'échanger une fois de retour en france ? sachant que le pays étranger en... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Permis non ristituer Posée par Pierre, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1783 vues J’ai eu une suspension de permis pour alcoolémie,mais la gendarmerie me la restituer parce que la préfecture n’a pas répondu dans les délais de 72h. j’ai eu un rdv au tribunal ou il m’on dit que j’avais 4 mois de suspension, j’ai... Consulter la réponse deMaître Minier |
Conduite sous stupéfiants excès de vitesse moins de 30 kmh Posée par Berny, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Berny - 1783 vues Suite a un excès de vitesse moins de 30 kmh, je me suis fait contrôler positif au stupéfiants, j'assume tout. mon permis m'a été retiré sur le champ, suite à ça, j'ai reçu mon recommandé de la préfecture me notifiant... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Savoir si c'est légal Posée par Stefdu47, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Stefdu47 - 1782 vues Ece que le tribunal peut m'interdire de repasser mon permis de conduire à vie... Consulter la réponse deMaître BOUDY |
Suspension du permis Posée par Saby, il y a 11 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Saby - 1782 vues Mon permis m'a été suspendu pour une période de 10 mois suite exces de vitesse et positif aux stups ...mon procès étant en janvier 2025 pour essayer de faire annuler le délit car il s'agissait de cbd. j'ai atteints... Consulter la réponse deMaître CADET |
Si je fait un stage avant le courrier de la poste esque je garde mon permis merc Posée par Dominique, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 1781 vues Je garde mon permis oui ou non merci... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Avocat qui a rien fait pour moi Posée par christian, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1780 vues J ai contacter un avocat pour ma retention de permis elle a rien fait pour moi a se jour je n est toujour pas mon permis et je lui est regler 600e que doit je faire merci... Consulter la réponse deMaître DAUSSE |
Suspension de permis pour alcoolémie Posée par Jpl, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1779 vues Les faits remontent au 10/10/2020 (suspension de permis de 5 mois signifié par le procureur de la république quelques jours après l'infraction pour un taux de 0,60 mg/l air expiré). je viens... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
S voilà je me suis fait retiré mon permis de conduire pour stupéfiant (thc) mai la question que je me pose est ont-ils le droit de me retiré le permis alors quil mon interpellé hors de ma voiture je marché en direction de ma voiture... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Erreur sur avis de rétention de permis Posée par Bosst77550, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bosst77550 - 1778 vues Sur l'avis de rétention il est noté "catégorie de permis b" alors que je conduisais une moto. est-ce une erreur suffisante pour demander la restitution de mon permis ?... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Mineur bsr positif au thc Posée par Chris1971, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1774 vues Mon fils de 17 ans contrôler positif au thc. nous avons rdv a la gendarmerie pour une audition avec 1 avocat . qu'elle sanction peut-il avoir ses sa 1 ere infraction ? et y aura t il une suite après cette... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Contrôle stupefiant Posée par niko, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1774 vues Je me suis fait contrôler positif au stupefiant ,et sur la feuille de rétention du permis qui nous remette après le contrôle ,c est écrit que mon permis à été retenu à 16h et plus bas c'est écrit contrôler positif au stupefiant... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Retention de permis suite excès de vitesse Posée par thilan, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans - 1771 vues J'ai fait l'objet dune rétention de permis le 11/10 à 18h suite à un excès de vitesse retenu à +43kh/h le délai des 72 heures est dépassé et je n'ai pas reçu la lettre recommandée que le gendarme avait dit que je... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
J ai été contrôlé positif après accident j ai 85 jours de retrait mon permis m a été redonner et après j ai reçut upar couturier du tribunal 10 mois de retrait cela daitvplusiurs semaines et mon permis est toujours en ma possession... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Récupération du titre de permis suite à une suspension Posée par Gwen, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1770 vues Mon fils à fait l'objet d'une suspension de permis de conduire de 4 mois pour conduite sous stupéfiant . après avoir suivi toute la procédure pour la restitution de ce permis , son titre devait lui être restitué début mai... Consulter la réponse deMaître Minier |
Coquille dans avis de contravention Posée par pierregu, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1769 vues J'ai effectué un "stop glissé" à très faible vitesse et j'ai été intercepté par les gendarmes. je n'ai ni vu ni signé le pv mais j'ai reçu un avis de contravention par la poste (mais pas de pv) où une coquille... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Teste salivaire Posée par Moi moi, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Moi moi - 1769 vues Je souhaiterai avoir quelque renseignements j’ai subie une garde à vue suite à un contrôle positif au thc le 19/05/2023 a 15h et je suis ressortie 1:30 après du commissariat avec tout les papiers du véhicule et mes clés de voiture... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Suspension permis de conduire Posée par Fabrice, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Fabrice - 1769 vues J ai eu une suspension de permis pour alcool le 8 juin pour une durée de 8 mois réf 3 du préfet je suis passé au tribunal le 30 septembre donc composition pénale 400 euros et stage de sensibilisation et le délégué m a dit 4 mois j ai reçu... Consulter la réponse deMaître VIGNERON |
Composition pénale et ordonnance pénale Posée par odbrok, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1769 vues J'ai fais l'objet d'une composition pénale pour ma première infraction du code de la route ( alcoolémie), depuis j'ai commis une autre infraction (stupéfiant) donnant suite a une ordonnance pénale, qui stipule que mon permis de... Consulter la réponse deMaître CISSE |
A quand commence la suspension ? Posée par Rhaco, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1768 vues Si je me fais arrêter au mois de janvier, et que je reçois une suspension administrative de 6 mois, nous sommes bien d'accord que même en l'absence de jugement, je peux conduire à la fin de ces 6 mois. mon jugement est... Consulter la réponse deMaître Daubié |
Visite medical Posée par phil, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans - 1768 vues Mon permis de conduire m'est retire pour une duree de 2mois sur composision penal, le substitue du procureur me dit que la visite medicale pour recupere mon permis n'est pas obligatoire du fait que je ne fait pas... Consulter la réponse deonkko |
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