Une question en droit des nouvelles technologies ?

Donc si ce compte et public mon insulte et elle public/////////??????? je ne suit pas responsable duparametrage du compte de la personne que jinsulte ou et la jurisprudence quel reponse puis je donner ou avoir de votre part merci a...

Ma question est un peu bizar mai j'ai utilisée une adresse mail juste pour ce pseudo: bulgareboy j'arrive pa a me souvenir de l'adresse que j'ai utilsé alors que je me souviens du mot de passe qui pourrai me...

Voilà ceci est mon premier message car c'est la première fois que je vais avoir besoin de conseil juridique ^^. je suis actuellement entrain de travailler sur la création d'un site internet de loterie...

Je vais vous raconter comment tout a commencé je travaillais dans resto et il y avait un serveur (petit fils de quelqu'un d'important), un cuisinier(son cousin) et une serveuse.le serveur voulait sortir...

Pour avoir créé de nombreux comptes de façon automatisée sur un site, son webmaster a porté plainte contre moi en prétendant que j'avais piraté son site, y avait installé un virus, et que son site avait été hors service...

Hier, j'ai constaté que mon ex conjoint avait volontairement, et s'en m'en informée, changé mes identifiants et mot de passe sur un site internet que j'utilise régulièrement, pour s'en servir à son profit...

Comme le titre l'indique j'ai une demande très particulière qui je pense n'est pas les coutumes de ce site, mais j'espère tout de même avoir votre aide. avant propos: un litige est survenus sur un jeu en ligne...

L?obligation d?information des éditeurs professionnels de sites internet peut-elle s?appuyer sur d?autres textes que celui de la lcen ? quelles sanctions peuvent-être prononcées en application de ces autres textes ?...

J'ai possibilité d'être en affiliation twitch, la réglementation est très étrange, on peut percevoir des revenues, sans être déclarer ! il faut juste que je déclare mes revenue aux impôts, pour toucher une somme il faut...

Quelles sont les garanties légales applicables au logiciel (software) ?...

Le copain d'une amie a fouillé à son insu dans son téléphone pour espionner les conversations que j'avais avec elle. dans ces messages, je lui ai confié des choses très personnelles que je n'avais aucunement envie...

I...

Pour la 2° fois numericable me facture des appels vers un n° spécial 0892 97 07 67 (cabinet de voyance) pour 31,38 euros quel moyen pour être remboursé et surtout pour ne plus être la cible de ces malhonnêtetés ? merci merci de vos...

Je vous contacte au sujet d'un souci que j'ai eu avec l'application ios tribe (appels vidéos). en effet nous avons cette application mon mari et moi. hors cette application lui a suggéré d'inviter l'un de...

Je me permet de vous contacter car j’ai fais l’acquisition d’un logiciel 3d l’an passe. très vite, je me suis rendu compte que ce dernier avait beaucoup de bug. après une prise en main à distance avec une tierce personne mandatée...

J'ai acheté récemment un logiciel professionnel en ligne sans avoir eu la possibilité d'essayer celui-ci. a réception, je suis aperçue que ce dernier ne correspondait pas à mes attentes mais surtout inadapté. que puis je...

Pour quoi dans cet arrêt, la cour de cassation chambre civile 1 dans l'audience publique du jeudi 17 février 2011 affaire société bloobox net contre m x , n'a pas été tenu pour responsable du post fait sur leur site par un participation...

J'ai porté plainte contre deux personnes physiques pour vol et recelle. ses personnes ont mes biens à leur domicile. puis-je demander à la police de faire une perquisition à leur domicile et leur lieux de travail? le procureur...

étant a la retraite depuis 16mois, pour arrondir mes fins de mois je bricole et répare des tv/hifi que je ramasse dans les poubelles ou on m'apporte ces derniers a réparer. cela représente en gros a une dizaines / appareil par...

Je viens de déménager suite à une mutation professionnelle. j'ai demandé à mon opérateur de déménager ma ligne à la nouvelle adresse en pensant que je vais garder le même tarif et le même service (fibre optique). l’opérateur...

Si je revends des pochettes de telephone d'un site et que je les revends plus cher sur mon site, dois je m'inquieter...

Sur un site chinois (milanoo) j'avais commandé un manteau en choisissant de payer par paypal. l'article reçu était défectueux et de qualité médiocre. j'ai fait la procédure de retour comme indiqué par le site...

La responsabilité en cascade dans la presse en ligne...

Désolé pour le long message à venir mais je pense important de donner le plus de détails possibles afin de bien comprendre la situation. je suis en couple avec ma compagne depuis plusieurs années maintenant et nous avons même eu le...

Le résume est dans le titre ? question pas facile : un tribunal peut-il considérer un justiciable, sans qu'il y ai eu jugement,, en s'appuyant d'un rappel à la loi d'un autre tribunal ?...

J'ai copié un script que j'ai modifié sur un site internet, pour pouvoir modifier le comportement de ce site. or sur ce dit site, il est écrit dans les conditions générales d'utilisation "le site et son contenu...

Je suis victime d'une fausse accusation d’agression sexuel ! je vais vous résumé l'histoire a la fin d'une soirée vers 7 du matin je me suis assis au bout d'un canapé ou elle dormais une fille (j'étais...

Je suis actuellement étudiant et le 03/04 en cours après une évaluation où nous n'avions plus qu'à attendre la sonnerie moi et 2 de mes camarades ayant terminer l'évaluation nous mettons en position de repos sur la...

Définition de l'usurpation d?identité numérique avec des exemples...

Un webmaster ayant porté plainte pour piratage de son site me soupçonne d'être l'auteur. j'ai reçu le dossier en vue du procès, et le webmaster y a fait figurer des copies d'écran de plusieurs discussions...