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L'impôt sur le revenu (IR) est établi à partir du revenu global du foyer fiscal. Celui-ci est constitué par l'ensemble des revenus perçus par les membres du foyer fiscal.
Ainsi, les pensions et rentes font parties de la catégorie de revenu des traitements, salaires, rentes et pensions viagères ; et sont à ce titre imposables à l'IR.
Il existe différents types de pension constituant un revenu imposable à l'impôt sur le revenu. Sont notamment imposés les pensions de retraites et d'invalidité, ainsi que les pensions alimentaires.
En principe, les pensions versées à raison d'une invalidité temporaire ou définitive constituent un revenu imposable.
C'est notamment le cas des pensions servies par les régimes de sécurité sociale et par les régimes complémentaires obligatoires.
Par analogie, sont également imposables comme des pensions :
En principe, toutes les rentes viagères sont imposables, qu'elles soient versées en exécution d'un contrat, d'une disposition testamentaire ou d'un jugement.
Sont toutefois exonérées :
Une rente viagère est constituée à titre gratuit lorsque aucune contrepartie n'est stipulée en échange de la rente promise.
Une rente viagère est constituée à titre onéreux lorsque l'obligation contractée par le débirentier a pour contrepartie soit l'aliénation d'un bien meuble ou immeuble, soit le versement d'un capital en argent.
Les rentes viagères constituées « à titre gratuit » suivent le régime d'imposition des pensions, tandis que celles qui sont constituées « à titre onéreux » sont imposées selon un régime particulier.
Le régime des pensions et rentes viagères à titre gratuit :
Dans le cadre des rentes versées à titre onéreux :
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