Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Activités téléconsultation
Posée par Dr Muller, il y a 9 heures dans Fiscal
1 réponse, il y a 7 heures par Maître KITENGE - 260 vues

Je suis médecin psychiatre libéral, installée en zfrr depuis moins d’un an. j’hésite à ajouter à mon activité une activité de téléconsultation via le dispositif avipsy. les téléconsultations se passeront via mon logiciel médical...

Participer
 
Fraude fiscale
Posée par Zazay22, il y a 10 heures dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 9 heures par Zazay22 - 173 vues

J etais controlé par la douane dans mon commerce ils ont trouvé 20000euro non declaré au fisc qu est ce je risque...

Compléter
 
Avis sur prêt personnel à un proche pour création d’activité freelance
Posée par Alain, il y a 1 jour dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 jour - 199 vues

Je souhaite avoir votre avis sur une situation pratique. je souhaite prêter 4 000 € à ma copine pour l’aider à atteindre le solde minimal requis pour l’obtention de son kbis en tant que freelance. le plan est le suivant :...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Éligibilité aux droits d’enregistrement réduits (art. 1115 cgi) – sci à l’is
Posée par Pouille, il y a 7 jours dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître Berthier - 565 vues

Je sollicite vos éclairages concernant l’éligibilité au régime des droits d’enregistrement réduits prévu à l’article 1115 du cgi (engagement de revente dans les 5 ans). contexte du projet : acquisition envisagée d’un bien...

Participer
 
Deduction charges amende
Posée par JC Lacombe, il y a 2 jours dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Maître DAUSSE - 204 vues

Je souhaite faire passer en charges professionnelles sur ma société mes amendes, est ce que c'est déductible, mon comptable me dit que non cordialement...

Consulter
la réponse de
Maître Perez
 
Declaration des revenus
Posée par Raul7, il y a 3 jours dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Raul7 - 389 vues

Je veux deposé la declaration des revenus sachant que j'habite avec ma mère et le bail est sur son nom , quelle sont les justificatifs necessaire pour la faire la declaration ,c pour la 1er fois ma mère est en situation...

Consulter
la réponse de
Maître KITENGE
 
Taxe foncière
Posée par Mic22, il y a 2 jours dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 jours - 171 vues

Mon père étant décédé en 2025 il nous avait donné la maison par acte notarié en 1995 et depuis il n'avait jamais payé la taxe foncière comme il nous avait dit que c'était lui qui réglerais celle ci mais aucun paiement...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Usufruit / nue-propriété – hébergement gratuit du nu-proprié
Posée par Mitch_frs, il y a 5 jours dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 jours par Maître KITENGE - 199 vues

J’ai acheté un studio avec ma mère (je suis fils unique). dans l’acte notarié, je détiens la nue-propriété et ma mère détient l’usufruit. actuellement, ma mère occupe un logement de fonction qui constitue sa résidence fiscale. elle...

Participer
 
Déclaration d’enfant handicap sur feuille d’impôts sur le revenu
Posée par Bree, il y a 6 jours dans Fiscal
1 réponse, il y a 6 jours - 310 vues

Mon mari a abandonné le domicile conjugal et est parti s’installer à l’autre bout du monde. nous devons faire deux déclarations d’impôts séparées. il me demande de garder sur sa feuille d’impôts notre fille handicapée (1 part...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Donation partage meme bien immobilier à mes 2 enfants
Posée par lucien04, il y a 6 jours dans Fiscal
1 réponse, il y a 6 jours - 221 vues

J'ai fait donation de la nue-propriété d’un bien immobilier à mes 2 enfants. j'aimerais savoir si la valeur déclarée est figée dans le temps ou si elle peut évoluer? ps : nous sommes mariés sous le régime légal de la...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Abandon de récompense sans divorcer
Posée par MariFran, il y a 7 jours dans Fiscal
1 réponse, il y a 7 jours - 238 vues

L'époux donne en usufruit la maison d'habitation en bien propre à leurs enfants, mais l'épouse à apporter 1/3 provenant de la succession de ses parents au moment de sa succession à lui, l'époux demande que l'épouse abandonne sa récompense...

Consulter
la réponse de
Maître PITTAVINO
 
Mise en place des factures dématérialisées au 01/09/2026
Posée par Nogard, il y a 8 jours dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Maître DAUSSE - 305 vues

Je ne conteste pas la mise en place d’un nouveau système par les impôts concernant la mise en place au 01/09/2026 de la dématérialisation des factures. par contre je conteste la façon dont on nous l’impose. car c’est le...

Participer
 
Achat d'un local professionnel en tant qu'artiste-auteur
Posée par FM2026, il y a 8 jours dans Fiscal
1 réponse, il y a 8 jours par Maître KITENGE - 219 vues

Je souhaiterais possiblement acheter un local professionnel pour y travailler et y conserver mes archives. est-ce qu'il est possible d'acheter ce local et de déduire les remboursement de prêt en tant que frais...

Participer
 
Possibilité de don d'argent hors contexte familial
Posée par Larcane87, il y a 8 jours dans Fiscal
1 réponse, il y a 8 jours - 277 vues

Je souhaite faire un don de 5000€ à un ami, pour une aide personnelle.le service des impots m'indique qu'en cas de déclaration, les frais de donation, à la charge du donataire, s'élève à 60% du montant. cette...

Consulter
la réponse de
Maître PLACE
 
Aavantages et défauts du rescrit fiscal pour une association loi 1901
Posée par Ticla, il y a 9 jours dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 8 jours par Maître Berthier - 370 vues

En vue d'accepter des dons financiers, une association loi 1901 doit-elle demander un rescrit fiscal? quels intérêts? quelles contreparties pour l'association vis à vis e l'administration? quels délais? merci pour...

Participer
 
Déménagements consécutifs
Posée par Dinou1685, il y a 9 jours dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 8 jours - 333 vues

Dans la future déclaration d'impôts, je vais devoir indiquer mon changement d'adresse. or, je ne sais pas laquelle renseigner : en août 2025, nous avons vendu notre maison pour emménager dans un appartement locatif...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Frais de démembrement de la sci : qui paie et sont-ils déductibles ?
Posée par Pierre, il y a 9 jours dans Fiscal
1 réponse, il y a 9 jours - 286 vues

Je vais procéder au démembrement des parts sociales de ma sci à l’ir au profit de nos enfants par acte notarié. j’aimerais savoir si je dois régler les frais d’établissement de l’acte notarié depuis mon compte personnel ou...

Consulter
la réponse de
Maître Gourlay
 
Taxe sur gains d'investissement ?
Posée par Malassis, il y a 13 jours dans Fiscal
1 réponse, il y a 13 jours - 410 vues

Barclays londres me demande de payer 10% sur le gains (34.000€) de mes investissements pour me les virer ensuite en france ou je suis résident. la banque barclays, londres, me demandes de payer 10% sur les gains de mes...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Taxe sur investissement
Posée par Malassis, il y a 13 jours dans Fiscal
1 réponse, il y a 13 jours - 406 vues

Barclays, londres me demande de payer 10% sur les gains de mon investissement en gb pour me les virer ensuite sur mon compte révolut en france où je suis résident fiscal . normal?...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Compte titre ordinaire
Posée par Named, il y a 2 semaines dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 semaines - 379 vues

Chers maitres, je suis un particulier et je possède un compte titre ordinaire (cto) depuis 3 ans auprès d'un courtier européen, via sa succursale établie en france. je reçois chaque année l'ifu (cerfa 2561°). durant ces...

Consulter
la réponse de
Maître KITENGE
 
Erreur dans ma déclaration
Posée par Nathys, il y a 2 semaines dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître ZAHN - 709 vues

Suite a un rendez vous avec un contrôleur caf, je partais sereine car toujours été très attentive à mes déclarations, et j apprend avoir fais une erreur dans ma déclaration revenu.je ne suis pas imposable. j ai déclaré ma...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Non-réponse du fisc
Posée par riolerma, il y a 2 semaines dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 semaines par Maître Assesso - 360 vues

Pensant que mon avis d'imposition ne correspondait point à ce que je devais acquitter, j'ai adressé trois courriels. au troisième, le fisc m'a accordé un dégrèvement de 555 euros, confirmant le bien-fondé de...

Participer
 
Flat tax trading
Posée par VEVE, il y a 2 semaines dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 semaines par Maître Assesso - 389 vues

J'ai ouvert un compte sur une plate-forme ( tratonfinn :( ) l'an dernier, j'ai déjà eu un vir sans rien payer, j'ai des profits et je veux en récupérer, ils me demandent de payer la flat tax et ensuite ils me...

Participer
 
Question sur création de holding et remontée de trésorerie
Posée par Debiolles82?, il y a 2 semaines dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 semaines - 397 vues

Je dirige actuellement une sarl à l'is qui dispose de trésorerie et de réserves accumulées. nous allons fermer cette société mais nous ne savons pas comment s'y prendre. mettre en sommeil? liquidation? autres sulutions?...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Remboursement frais d avocat devant le jaf pour un handicapé
Posée par Asiyah, il y a 2 semaines dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 semaines par Maître MATCHINDA - 413 vues

Un handicapé peut-il invoquer l art. 700 code de procédure civile devant le juge aux affaires familiales suite à une plainte abusive de l ex conjointe ?...

Participer
 
Impôts impayée
Posée par Chamousti1308!, il y a 2 semaines dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 semaines - 426 vues

Je sollicite votre aide concernant ma situation fiscale ci-dessous: je suis divorcé depuis avril 2025. mon ex-conjointe n’a pas réglé l’impôt sur le revenu de l’année 2024. À titre d’information, son revenu est environ cinq fois...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Impôt
Posée par Vogy, il y a 2 semaines dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 semaines par Maître Assesso - 407 vues

Avec 23000€ dans l’année combien paye ton impôts une personne seule...

Participer
 
Recours contre le fisc
Posée par rolandaqua, il y a 2 semaines dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 semaines - 467 vues

Qu'elle recours juridique, contre une satd abusive, du fisc. main levée faite, mais erreur ayant crée des préjudices morales et financières...

Consulter
la réponse de
Maître MATCHINDA
 
Facturation et justificatif en micro entreprise
Posée par antonooob, il y a 2 semaines dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 semaines - 527 vues

Je suis en micro et ne suis pas assujettie à la tva dans un premier temps, cela va concerner la facturation, le montant total de ma facture est bien le montant que je dois déclarer à l'urssaf ? (une fois encaissé, évidemment)...

Consulter
la réponse de
Maître KITENGE
 
Assurance vie
Posée par Stephanie, il y a 2 semaines dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître KITENGE - 581 vues

Mon père a une grosse assurance vie il compte mettre 70 dix pourcent à ses deux filles et 30 pourcents à ses deux petits enfants seulement un des petits enfants n’ai pas majeur avant cinq ans et ai soumis à son père qui est l’ex...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Une question en droit fiscal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
20 problèmes résolus*
2
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
14 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
12 problèmes résolus*
4
Maître Axel PITTAVINO
Maître Axel PITTAVINO
4 problèmes résolus*
5
Maître Edouard Berthier
Maître Edouard Berthier
2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...
Résolue par Maître BENOIT-TERES
Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...
Résolue par Maître de Almeida Costa
J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...
Résolue par Maître Huglo
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer