MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Ajouter un filtre

Suivant
Question facturation electronique des plateformes de transport type uber Posée par Sofar@651128, il y a 1 jour dans Fiscal 1 réponse, il y a 6 heures par Maître GONZALEZ - 1609 vues Aujourd'hui, uber facture nos clients finaux en notre nom et pour notre compte (mandat de facturation, art. 289, i-2 du cgi), et notre comptabilité des ventes plateforme est globale et mensuelle (ca agrégé + commissions), sans... Participer

Compte en suisse Posée par gobelet, il y a 8 heures dans Fiscal 1 réponse, il y a 7 heures par Maître KITENGE - 301 vues J'ai déclaré mon compte courant ouvert dans un banque suisse en 2022. je ne l'ai pas déclaré en 2023, pensant qu'il n'était pas nécessaire de le faire chaque année. résultat : ? 1500.- d'amende pour 2023... Participer

Déclaration d'impôts et avis d'impôt Posée par Momo92, il y a 2 jours dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Momo92 - 1272 vues Je suis de nationalité italienne et j’ai commencé à travailler en france à partir de février 2025. vers la fin du mois de décembre 2025, j’ai ramené d’italie en france ma conjointe ainsi que mes quatre enfants, dont deux sont issus... Compléter

Trop perçu de l aspa Posée par robine, il y a 3 jours dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 681 vues Maitre c est maintenant que je des renseignement exacte grace a vous concernant que la retraite complementaire est a declarer a l aspa voila mon soucis je touche la retraite complementaire agir arrco pour inaptitude de 66euros/mois... Répondre

L aspa et retraite complementaire Posée par robine, il y a 6 jours dans Fiscal 1 réponse, il y a 6 jours - 528 vues Maitre, en cas de trop perçu de l aspa pour faute de declaration de complementaire retraite de 66e/ depuis 01 2024 jusqu a ce jours est ce que l aspa peut etre supprimer et je suis marié depuis 03 2026 je vous remercie de votre... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Paiement flat tax directement par courtier en angleterre ? Posée par Perrine, il y a 3 ans dans Fiscal 139 réponses dont la dernière il y a 7 jours par marc - 34920 vues Un courtier basé en angleterre demande dans un premier temps le règlement de la flat tax avant d effectuer dans un second temps le virement relatif aux plus values. est ce un procédé normal pour un courtier étranger ? quelle est... Compléter

Facture d acompte Posée par Evy, il y a 7 jours dans Fiscal 1 réponse, il y a 7 jours par Maître KITENGE - 563 vues Lorsqu on verse un acompte à un artisant a t il l obligation systématique de faire une facture d acompte? merci evy... Participer

Impôts sur vente immobilière Posée par Mic22, il y a 7 jours dans Fiscal 1 réponse, il y a 7 jours par Maître KITENGE - 653 vues Je voudrais savoir si nous avons des impôts concernant une vente de maison nous avons mis en vente celle de notre père qui est décédé il nous en avait donnait à mon frère et à moi il y a 20 ans par notaire étant locataire et non... Participer

Saisie par les impots Posée par Anica, il y a 8 jours dans Fiscal 1 réponse, il y a 8 jours par bisane - 924 vues Je me permets de revenir vers vous concernant une mise en demeure de recouvrez les pensions alimentaires mon nneveu n'a absolument rien n y meuble n'y domicile je l'heberge gratuitement comment faire . yazdi... Participer

Mise en demeure Posée par Anica, il y a 9 jours dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Maître YAZDI - 1549 vues Je me permets de vous posez une question concernant une mise en demeure de la pars des finances publiques . mon neveu viens de recevoir cette mise endemeure concernant un arriere de pension alimentaire il règle sur... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Imposition rente suite a un accident du travail Posée par chri, il y a 9 jours dans Fiscal 1 réponse, il y a 9 jours - 706 vues Mon fils a été victime d'un accident de trajet pris en accident du travail. le personne a été condannée. l'assurance a versé un capital, mais pour l'aide à la personne elle verse une rente par trimestre pour aide à... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Résidence fiscale et sous-traitance Posée par mathieu1212, il y a 10 jours dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 700 vues Je souhaite avoir votre avis sur ma situation svp. je suis l'associé unique d'une sas française et d'une llc américaine. je suis aujourd'hui résident fiscal au maroc et je développe l'intégralité de mes... Répondre

Changement régime fiscal Posée par Ophélie, il y a 11 jours dans Fiscal 1 réponse, il y a 11 jours par Maître DAUSSE - 1203 vues J'aurais besoin de conseil concernant un changement de régime fiscal. actuellement propriétaire d'un appartement mis en location meublé depuis 1 an (date de début du crédit), je suis sous le régime lmnp micro-bic (50%... Participer

Flat tax angleterre Posée par molu, il y a 12 jours dans Fiscal 1 réponse, il y a 11 jours - 1667 vues Est ce qu'il est légal de faire régler cette taxe avant de récupérer ses bénéfices ? . mon courtier de chez capital dynamic basé en france qui travaille avec une banque anglaise me dit que mes bénéfices seront débloqués... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Demande de conseil concernant des virements familiaux à l'étranger et les obliga Posée par Jacky, il y a 12 jours dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 12 jours par Jacky - 1540 vues Je suis résident fiscal en france et je travaille en france. j'envoie environ 1 000 € par mois à ma famille à l'étranger pour les aider à couvrir leurs dépenses. je voudrais savoir : - est-ce que je devais déclarer ces... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Aspa et agir arrco Posée par robine, il y a 2 semaines dans Fiscal 1 réponse, il y a 12 jours - 1401 vues Maitre, suite a votre reponse de l aspa et retraite complementaire agir arrco si je comprend il faut declarer a l aspa cette retraite complementaire? ou l aspa a des infos directement d agir arrco? mer ci de votre retour... Consulter la réponse de Maître GONZALEZ

Fiscalité en france et allemagne des jetons de présence Posée par christian, il y a 2 semaines dans Fiscal 1 réponse, il y a 12 jours par Maître GONZALEZ - 2560 vues Quelle est la retenue à la source en france sur des jetons de présence versés par une société française à un résident fiscal allemand soumis à l’impôt sur le revenu en allemagne?... Participer

Droit de succession et situation exceptionnelle commune de biscarrosse Posée par ketty62, il y a 13 jours dans Fiscal 1 réponse, il y a 13 jours - 982 vues Je suis légataire d'une maison située à biscarrosse suite au décès de ma tante survenu le 2/2 dernier. la déclaration de succession est actuellement en cours de finalisation par mon notaire et doit être déposée dans les délais... Consulter la réponse de Maître Gombert

Dsde Posée par GR, il y a 2 semaines dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 semaines - 601 vues Je suis travailleur indépendant et mon bilan 2025 indique un bénéfice de 45673€. cependant, ma déclaration d'impôt indique en case dsde un montant de 67647€. ce n'est pas moi qui ait indiqué cette somme dans ma... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Retraite complementaire et aspa Posée par robine, il y a 2 semaines dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 semaines - 913 vues Maitre, je voudrais savoir si le cumul de la retraite complementaire et aspa est possible je m explique est ce que cette retraite complentaire est deduit de l aspa par exemple 232 euros retraite de base+811 euros aspa+66 euros... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Dette Posée par Elodie87, il y a 2 semaines dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 semaines par Maître PETSOKO - 1485 vues J'ai un échéancier avec un commissaire de justice des finances public. nous avons mis en place 86€ par mois jusqu'au extinctions de la dette. depuis plusieurs fois je ne verse pas 86€ mais moins car ma situation financier... Participer

Quelle forme d’equity permet de différer l’imposition jusqu’à la vente ? Posée par Habib k, il y a 3 semaines dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Habib k - 3274 vues Je suis résident fiscal français et je travaille en france, en portage salarial, pour une société danoise. cette société souhaite m’attribuer gratuitement, ou pour un prix symbolique de 0,01 €, une participation sous forme de... Consulter la réponse de Maître Berthier

Changement résidence fiscale et llc Posée par Lou, il y a 2 semaines dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 semaines - 879 vues Je suis citoyenne française avec une résidence fiscale en france. cependant je vis dans le golfe depuis peu et j'y ai un compte en banque , mais j'ai un statut particulier car je n'ai pas officiellement de carte de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Donation enfant Posée par Pat383, il y a 3 semaines dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 semaines - 792 vues Ayant donné 30000 euros à chacun de mes enfants provenant de la succession de ma mère en déclarant le don art 790g, combien je peux encore leur donner sans justificatif et impôt pour eux, merci... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Hypothèques du trésor public ' pole recouvrement spécialisé ' Posée par atoll, il y a 3 semaines dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par atoll - 1088 vues Je suis la présidente d'une association syndicale libre de 16 propriétaires de leur parcelle contenant leur maison et le jardin attenant et d'1/16eme d'une parcelle indivise d'une surface de presque 9000 m3. un... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Declaration revenu llc s corp en france Posée par Steph413, il y a 4 mois dans Fiscal 6 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par DF - 4124 vues Citoyen franco-americain, voulant resider en france, j'aimerai donc savoir qu'elle sera mon taux d'imposition en france sur les revenus de mes sociétés. 3 membres au total dans chacune des llc, je possède 42.5% des... Consulter la réponse de Maître Gouin

Nuisances sonores du aux avions Posée par Ben, il y a 1 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 mois - 980 vues Habitant sur marseille estaque je suis sur la trajectoire des avions qui atterrissent à marignane.le traffic aérien étant en constante augmentation les nuisances sonores sont de plus en plus importantes! puis je espérer une... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Exoneration de plus value et location gérance Posée par coralie, il y a 1 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Gombert - 1084 vues Je souhaiterais avoir un avis sur l'application de l'article 238 quindecies du cgi dans une situation assez particulière. voici les faits : j'étais associée d'une sarl qui exploitait un fonds de commerce. en... Participer

Plus values sur revente de billet de foot Posée par evan, il y a 1 mois dans Fiscal 5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par evan - 1566 vues J'ai fait une plus-value importante suite à la revente de billets pour la coupe du monde 2026. nous avons finalement annulé notre voyage avec ma famille et j'ai dû vendre les billets de foot que j'avais. je... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Contrôle fiscal et handicap Posée par gardeclassique, il y a 1 mois dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par gardeclassique - 2044 vues Suite à un redressement fiscal sur mon ir, la trésorerie refuse de prendre en compte ma situation de handicap (case p). la trésorerie prétexte que je n'ai pas de cmi invalidité, alors qu'il s'agit d'une erreur... Participer

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

6 problèmes résolus*

2

Maître Pierre Gombert

Maître Pierre Gombert

6 problèmes résolus*

3

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

3 problèmes résolus*

4

Maître Loïc PIPAUD

Maître Loïc PIPAUD

3 problèmes résolus*

5

Maître Edouard Berthier

Maître Edouard Berthier

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

Fin du rsi tva en 2027 : votre entreprise est-elle concernée ?

Conformément à l'article 38 de la loi de finances pour 2025 et sous réserve de l'entrée en vigueur définitive

Par Maître Deiber

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer