Sujet (Cloturé) initié par miss, il y a 8 ans - 8654 vues
Bonjour, Mon mari a fait une demande de titre de sejour qui a été refuser avec o.q.t.f et la on lui annonce qu il dois rentrer comment faire si il retourne labas ? Svp dite moi comment faire je ne pourrais pas supporter pas sa Dite moi si il peut revenir si il n est pas interdit de revenir ,quelle démarche faire ,combien de temp cela prendra ? Vraiment besoin d aide svp je suis au bout
Si l'OQTF a été notifié à votre mari depuis un délai inférieur à un mois il est dans les délais pour faire un recours devant le tribunal administratif pour demander l'annulation de l'OQTF.
Il peut aussi dans le délai d'un mois depuis la notification de l'OQTF déposer une demande d'aide juridictionnelle.
Sachez que tant le dépôt du recours que le dépôt de la demande d'aide juridictionnelle suspendent l'exécution de l'OQTF.
Non pas encore la maniere dont cela c est passé etait tres rapide l avocat a ete prevenu a 16 h pour être a l audience du lendemain elle nous a laisser un message que je n ai pas réceptionnez du coup nous étions absent, car l audience à ete accelerer et apparemment la decision de l annulation d o.q.t.f a ete rejeté et une audience se represente le 13 mais l avocat dit que sa ne changera pas grand chose car nous aurons sûrement pas le droit de parole et vu qu il est assigné a residance un policier lui a dit de commencer a rentrer tranquilement dans son pays et lui a remis une convocation a son ambassade a paris
Je vous remercie vos reponses sont très clair. Je suis francaise ,nous somme mariés en france depuis 1 an dont 2 ans de vie commune, vous combien de temp mininum et maximum sa prendra en totale avec le traitement du dossier et arriver en france ? Est-ce que cette demande de visa peut être refusé si oui pour quel motif et est-il possible de faire recours ? Merci beaucoup
La demande de visa peut lui être refusée ( vraissemblablement pour le même motif que le titre de séjour de conjoint de français ) Il peut faire un recours contre ce refus et toute cette procédure peut durer longtemps
Néanmoins c'est assez surprenant que la préfecture a refusé à votre mari la délivrance d'un titre de séjour vie privée te familiale et l'a assortie d'un OQTF ( quelle en était la raison ? )
Je pense qu il ya eu manque de compétane sur la demande de titre de sejour. Le prefet a di qu il avais passez plus de temp dans son pays d origine qu il a fait que 4 an en france en gros il ont refusé car il est rentré irrégulièrement dans le territoire
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