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Question résolue par Maître Amandine BURATTINI
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Que va-t-il se passer après avoir été contrôlé positif à un test de cannabis ?
Sujet initié par , il y a 1 an - 19518 vues

Bonjour,

Je me suis fait arrêter il y a 17 jour, on la contrôler positif au cannabis donc prise de sang.
Il mon appeler une semaine après pour me dire les résultat d'analyse et pour me dire qu'il me convoquerais la semaine qui suit, mais toujours pas de nouvelles et j'aurai aimé savoir comment ça va se passez et sont il dans leur droit de me faire attendre Autant?

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et à la suite le procureur de la république prendra une décision sur la manière que vous serez jugé pour ces fais
Bonjour ,
Il n'y a pas de délai pour une convocation ? Parce que je me demande à partir de quelle date la suspension de permis va avoir lieu
il y a 1 an
Bonjour,

Quelquefois, ils peuvent mettre plusieurs mois à vous convoquer.
Cela n'a pas une grande importance puisque vous n'êtes à l'heure actuelle pas suspendu. En général, si vous êtes déclaré coupable, votre permis ne sera pas suspendu immédiatement mais plutôt par le juge.

Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question.

Restant à votre entière disposition,

Me Amandine BURATTINI
#Meilleure réponse
il y a 1 an
Merci, vous avez répondu à ma question. Bonsoir je veut juste un renseignement de plus. La il m'ont pris mon permi je ne peut donc pas conduire?
il y a 1 an
Tout a été dit ci-dessous.

Bonne soirée à vous et n'hésitez pas si vous avez la moindre question.

Cordialement,

Me BURATTINI.
il y a 1 an
Bonjour je suis fais contrôle un vendredi à 7h j'ai consomme la veille deux test de dépistage on était effectuer positif mais pas très claire pour eux puis un test salivaire je pris que quoi c la premier fois !?
il y a 2 mois
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Bonjour,

Peu importe le délai de convocation.
En revanche, ils doivent vous notifier la possibilité de faire une contre-expertise dans le délai de 5 jours à compter de la notification des résultats. S'ils le font, acceptez la contre expertise. S'ils ne vous disent rien, n'en parlez pas.

Cdt,

Me SEBAN
Bonjour.
Cela feras 3 semaine vendredi qu il mon pri le permi. Il mon juste appeler pour me dire que la prise de sang était positifs et qu'il me rappellerai pour me convoquer.
En aucun cas il m'ont parler de contre expertise malgré mes demande de savoir si c'était possible il mont en aucun cas parler de contre expertise
il y a 1 an
Ils doivent le faire lorsqu'ils vous notifient les résultats lors de votre convocation. Encore une fois s'ils ne le font pas, ne le demandez surtout pas car il s'agit d'un vice de procédure que l'on peut soulever devant le tribunal.
Cdt
il y a 1 an
Bonjour,
Il mon pri mon permi je ne peut donc pas conduire? A quel date commence ma suspension de permis? Je ne comprends pas pourquoi il mon pri mon permi et que au dessus on me dit que seul le juge peut me le suspendre.
Merci beaucoup de vos réponses
il y a 1 an
Non le Préfet a également la possibilité de vous le suspendre.
Je vous invite à vous rapprocher des services de police ou de la Préfecture pour savoir si vous pouvez récupérer votre permis.
il y a 1 an
Merci beaucoup j'ai reçu un recommandé aujourd'hui mais je l'ai pas encore récupéré... c sans doute pour me confirmer que mon permi est suspendu. Un grand merci à vous pour toutes vos réponses
il y a 1 an
Bonjour,
J'ai reçu aujourd'hui ma suspension de permis. Mais je n'es ni eu de convocation à la gendarmerie ni de proposition de contre expertise de ma prise de sang. Que doit je faire?
il y a 1 an
Bonjour,
J'ai reçu aujourd'hui ma suspension de permis de 5moi alors que je ne sais même pas à combien de nanagramme son mes résultats . Et je n'es ni eu de convocation à la gendarmerie ni de proposition de contre expertise de ma prise de sang. Que doit je faire?
il y a 1 an
Attendre la convocation!
il y a 1 an
Mais j'ai reçu mà suspension de permis il vont pas me convoquer si?
il y a 1 an
Si!
il y a 1 an
Bonjour mon conjoint à eu une rétention de permis de conduirr le 12 février suite a un teste salivaire positif et à un dépistage salivaire positif aussi. Aucune prise de sang m'à était faite. Il doit attendre 72h pour avoir une réponse mais pourquoi aucun prise de sang n'à était faite par le gendarme ni demandé. Pouvez vous me dire se que nous devons faire. Merci
il y a 8 mois
Bonjour,
Pour l’instant rien. La prise de sang n’est pas automatique mais elle doit être proposée dans le cadre de la contre-expertise. Si cela n’a pas été fait, la procédure est viciée.
Il faudra voir ce que contient le dossier pénal et éventuellement le soulever devant le tribunal lorsqu’il sera convoqué.
Cdt,
il y a 8 mois
Ok merci mais si il a aucune nouvelle après 72h que faut il faire? La rétention à une durée de 72h si aucune nouvelle après les 72h peut il reconduire? Doit il être auditionné ? Sur la retension de son permis il y a aucun numéro de pv d'inscrit. Est ce normal. Vraiment Merci beaucoup pour votre aide.
il y a 8 mois
Par contre est ce normal que la retension du permis soit notifié à 14h45 et le test salivaire soit marquer à 15h 15. Cela voudrait dire que le gendarme avait déjà l'intention de lui retirer son permis avant d'avoir constater le delit par test salivaire. Merci
il y a 8 mois
S’il n’a aucune nouvelle, je lui conseille de se rapprocher de la gendarmerie pour savoir si une suspension est prise ou s’il peut récupérer son permis.
Cdt
il y a 8 mois
Ok merci bonne journée.
il y a 8 mois
bonjour maitre nadia seban et bien jaurai une question a vous demandez
en esperant ne pas vous deranger avec mon probleme et ma betises
faut etre franc et bien jai ete positif a test salivaire et je suis conducteur
d'une voiture sans permis et jai 44 ans et na jamais ete titulaire du permis
car avant javai un travail qui le prenai beaucoup de temps et bien comme
va ce passez la procedure maintenant que je nai pas eu de prise de sang
ou autre et que le gendarme e controlant etai en mode inquiet car il on eu
un apel general pour des agression sur autoroute et son colegue est partie
et un est restez avec moi pour terminez la suite de mon control mais pour moi
il etai pas dans son etat normal car son tel arettai pas de sonnez et jenleve
et remet mon casque et ainsi de suite comme si il le metai pour eviter que je
lagresse et vu son inquietude avecce qui ce passe actuellement et condoleance eux
pour leurs camarade et l'or du control il a effectuer beaucoup derreur comme mettre
le 18 a mon adresse domicile que cet le 17 car il a confondue avec mon adresse
travail qui est le 18 et ma refait un test salivaire qui a emportez avec lui
MAIS AUCUNE PRISE DE SANG et il a indiquez que cetai ma voiture que cetai celle
dune ami et le plus surprenant cet que il ma laissez reprendre le volant a ma conciance
et risque a ce qui ma dit que cetai pas son probleme juste que il fallai que jevite dautre
colegue a lui donc il me control et positif et apres tout ca tu te debrouille a tes risque
et est partie donc quelle sera la demarche a faire et je risquerai quelle peine par un juges
que cet la pure veriter jai fumé 2 jours avant le control mais je voi que meme
6 jours apres cet encore positif donc quelle dont mes risque et comment me defendre

merci a vous pour votre reponse d'avance et espere vraiment pas etre gravement puni
que cet la premiere fois que je me fait attrapez pour ce delit
il y a 7 mois
Bonsoir Maitre.
Mon compagnon c'est fait controler pour le THC. Le test salivaire c'est avéré positif alors qu'il ne fume plus depuis 2 semaine et demi. Apres le test il a demandé s'il etait possible de faire une contre expertise sanguine car se n'est pas normal. Le gendarme lui a repondu que ou il lamene de suite a lhopital mais que la prise de sang sera a sa charge sil refusait de signer le papier et lui immobiliser le vehicule ou qu'il pouvait la faire quand il le voulait. De ce fait, il a signé le papier et a preferer la faire de son cote. Nous avons l'impression que le gendarme nous a raconté que des histoires. S'il fait la prise de sang maintenant sera-t-elle recevable en tant que contre expertise? Devant le juge sera-t-elle reconnu? Dans le cas echeant que devons nous faire? Il doit recuperer son permis dimanche a la gendarmerie en attendant les resultats du test salivaire envoyé au labo. Merci de votre reponse. Cordialement.
il y a 5 mois
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