Bonjour,
bonjours a vous, je suis nouveau sur ce forum, aussi, bonjour à tous.
si je viens à vous c'est que j'ai besoin d'aide, ou de renseignement assez précises concernant la réglementation sur une Annulation de permis de conduire...
je vais résumer en deux phrase ma question, et ensuite vous raconter mon histoire. si un(des) spécialistes judiciaires sont en mesure de me renseigner suite à layus.
et que je suis dans l’erreur, merci de m'aiguiller. j'assume mes actes et ses conséquences. mais, il y a un mais...
1) pour résumer, j ai été contrôlé en sortant d'un restaurant à 0.50 en mars 2017vers 22H ( pas bien, j assume )
MAIS en 2013, il y a 5 ans 1/2, je m étais présenté à la gendarmerie car en sortant de boite ( alcoolisé évidement ) j' avais abîmé une voiture
en me stationnant. Honnête, j ai reconnu avoir consommé en boite ( et la je regrette...) pour ne pas que le tiers sois lésé! positif, j'avais pris 6 mois de SUSPENSION - 2013 -
2) donc mars 2017, contrôle ( mon premier quelque part...) positifs. suspension de juste 1 mois par le préfet ( si juste 1 mois c est que les gendarmes ont fait pleins de bêtise sur les PVs - j ai 2 freres gendarmes qui me l 'ont dit et vérifier..genre :
premier pv au nom de mon pére alors qu ils avaient ma carte d'identité ! je leur ai signalé en plus...donc le lendemain pour signer ils avaient tout retapé ! j'ai l 'original, et mais m'ont menacer d'usurpation d'identiter !! - j avais demandé un avocats -
ils avaient pourtant à l'arrestation: MON PERMIS, MA CARTE d IDENTITE ! MON ASSURANCE. ils ont redigé juste le premier pv car la carte grise etait au nom de mon pére !!! ( c'etait sa bagnole...) hahaha je ferme ma gueule.
* 1 mois après, visite, prise de sang etc...je récupère le permis en AVRIL 2017 en attendant un jugement en CRCP ( comparution en reconnaissance de culpabilité préalable ).
3) je passe au tribunal donc pour ma bêtise de mars 2017, et la le procureur plaide une récidive ( je pensais que c’était 4 ou 5 ans mais c est 6 visiblement ) et il soumet au juge 3 MOIS d'ANNULATION JUDICAIRE...
. - le Juge Suis la réquisition - j’écope d'une ANNULATION JUDICIARE du 11 sept. 2017 au 11 DEC. 2017 ( 3 mois donc )
sur ce , le choc. - les gendarmes responsables de mon contrôle m'assurant que je n’était pas en récidive car je les cites " c est pas la même région, c'etait y a 5 ans," - mensonge héhontés ? car je demandais un avocats et ils étaient surement pressés de rentrer chez eux a 23h un samedi soir ( je sortait du resto haha la bêtise...) je reprécise que je n'était pas rôti..-"juste" 0.5
pour finir, mon beau frere gendrame est venu récupérer ma voiture, ils ne pouvaient la confiqué, car sus cité, au nom de mon PERE...
heure du controle alcoolémie : 22h30
heure de restitution du véhicule : 22h....
y a pas un soucis la ??
j assume, je suis honnête une fois de plus...je me plis au jugement, ne pensant pas ( ce que m'affirmait les gendarmes ) que je n'etait pas en récidive etc...comme ils me le disait... précision : BRIGADE AUTOROUTIERE DE BESSINE SUR GARTEMPE ( 87 ) - je sais que c'est ma faute...je n'avait que 8 km a faire pour rentré du resto....je ne nie pas
bref
* je passe donc les test psychotechniques = > excellent en tout points !
* je passe une prise de sang, deux fois ( donc en mars 2017 , et la en decembre 2017 ) => excellent ( et je suis infirmier je sais de quoi je parle )
sauf que ET LA J 'ATTIRE VOTRE ATTENTION :
lors de la visite médicale :
les medecins après m'avoir examiner, me donne une aptitude de 12 mois ( avec biologie normale ) mais me dise texto :
vous pouvez récupérer votre permis en sortant.
je leur dit ...mais non, j'ai une ANNULATION JUDICAIRE DE 3 MOIS.
et ils me répondent : une annulation judicaire de 3 mois, CA n'EXISTE PAS...vous vous trompez...
ils ont du vous prolonger votre suspension de 1 mois de MARS 2017, 3 mois de plus.. et je leur montre la descision judiciaire.
ils me répètent que çela n'existe pas...quel es annulations judiciaires vont de 6 MOIS MINIMUM ( j'attite votre attention sur le minimum )
à 10 ANS ( homicide involontaire etc...)
sur leurs surprise, ils appellent la préfecture, qui leur confirme l 'annulation....
donc j ai obligation de repasser le code evidemment, comme toutes annulations de moins d'un ans ( 6 mois minimum selon les textes...)
ce qui me dérange : ( outre les pv retapés ( j ai les premiers ) les horaires fantasques, les menaces( usurpation haha..avec ma CI/assurance...) les fausses infirmations ( je voulais un avocats) pour peux être boucler le truc plus vite et me rassurer...
* les médecins m'ont répétés à maintes reprises que cela n 'existait pas ( 3 mois d annulations )
* que cette décision de justice était absurdes ( leurs propres mots )
je me suis donc référé aux texte de lois, ( mais je suis pas un spécialiste, et je le fait un peu tard ?) qui effectivement, précisent, qu'en cas d'annulation judiciaire sous récidive, les peine encourues allaient de 6 MOIS à 10 ANS.
* alors apres tout ce que j ai payé ( un avocats obligatoire, même si je n'en avait pas besoin , de toutes facons, je me SUIS DEFENDU SEUL, et je n'en voyait pas l'utilité - il n' as fait que me tenir compagnie
- désolé pour ses confrère mais 320euros juste pour faire acte de présence je ne digère pas. surtout que je n'en voulais pas.
* les test psycho ( 120 euros ) les bilans, les visites etc....
quand à la dernière visite les medecins vous disent " votre descision judiciaire est absurde et n'existe pas "
mes questions sont :
* mon avocat n'aurait t il pas pu relever que la peine n'est pas conforme aux textes de lois ? m'aider sur les incohérence du dossier - je l'ai consulter avant ! - il m' a rabacher la peine AUTOMATIQUE
* peux ont avoir une peine en deçà de ce qui est prévu par les texte de lois ? si elle est AUTOMATIQUE ?
* si non peu t'il avoir jurisprudence ?
* connaissez vous quelqu'un, ou un de vos clients, ayant eu une " ANNULATION DE 3 MOIS ??? "
* si ce n'est pas conforme aux textes, qu'il n'y a pas de jurisprudence, puis je entrevoir une ANNULATION de la sanction ?
je ne suis pas alcoolique, je ne suis pas criminel, mais j'éprouve un grand sentiments d'injustice.
car au départ, on me suspend juste un tout petit MOIS !! content, cela ne m' handicap pas trop...
au final en septembre on m' annule " JUSTE " pour 3 mois....
je suis largement concsient qu'il y a bien pire et plus malheureux, ou injuste. mais la loi doit etre la même pour tous, et pas du cas par cas. d'autant que j'ai été honnête, signalé leur incohrence, rectifier leurs horaires absurde, et plus que ccopératifs ( ayant de la famille dans le métiers )
bordel si vraiment je suis en récidive, pourquoi pas les 6 mois minimum de la loi ??? ou pourquoi ne pas pas juste me prolongé pour me punir la suspension ( je sais que certaines peines sont auromatiques - d'ou les 6 MOIS MINIMUM - )
même la psychologue pour les tests psychotechnique ne comprenait pas POURQUOI je devais en passer...car je n'avais que 3 MOIS d'annulation ( elle m'a dit que c'etait obligatoire uniquement si la durée était de PLUS DE 6 MOIS )
dois je m'estimer heureux de cette sanction ? ou crier au loup ?
j'ai appelé aujour d'hui 25 janvier 2018 cet avocat, celui qui " ne m' as pas pas défendu, et m'as été imposé, et a fait acte de présence sans m'écouter "
évidement, la secretaire me dit " il est en déplacement, rappeler lundi...."
génial.
je suis infirmier libéral, je dois et veux reconduire vite. j ai déconner, et bcp payé. pour 2 bêtises en presque 6 ans d'intervalle ( j avais mes 12 POINTS je précise ) .
aussi, si ce jugement de " 3 MOIS d' ANNULATON DE PERMIS " vous semble incohérent, ou incompatible avec les texte de lois...merci de me renseigner.
par avance, désolé pour ce pavé, mais j'en ai gros sur la patate. et je ne comprend pas.
yannick
email : #Adresse email# si jamais vous voulez m'aiguiller personnellement....je commence mes cours de code...me pliant à ce qu on me dit de faire. mais je ne comprend pas....
je vous laisse juge.
Merci de vos réponses
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