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Oqtf
Sujet (Cloturé) initié par Rhimou, il y a 6 ans - 3129 vues

Bonjour,

S'il vous plaît aidez moi car je suis complètement perdu j'ai déposé un recours depuis décembre 2018 et j'ai aucune réponse et je voudrais savoir est ce que je peux déposé un nouveau dossier mois novembre 2019,car j'ai reçu la lettre recommandée mois novembre, ou il faut attendre la décision de justice à partir de la ou je peux déposé un nouveau dossier, ou il faut encore j'attends un ans pour le déposé ? Sinon est ce que je peux annulé le recours par ce que il prend beaucoup de temps .
Je vous remercie d'avance

Merci de vos réponses
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juriste_aidant
bonjour,

non vous ne pouvez pas "annuler un recours" envoyer au tribunal. Sauf si vous vous désistez, car la préfecture vous a accordé entre-temps, un titre de séjour.
1 an pour avoir la réponse du tribunal me paraît anormalement long, sauf si votre recours concerne un appel. Dans ce cas l'arrêt de la cour administrative d'appel peut aller jusqu'à 1 an , et parfois plus.

Si vous avez fait votre recours avec un avocat, demandez lui votre code sagace. Ce code donné par les tribunaux, après un recours, vous permet de suivre en ligne les différentes étapes et événements de la procédure.

Si vous estimez que depuis le précédent OQTF il y a des changements de fait ( mariage, enfant......) dans votre situation, vous pouvez déposer une nouvelle demande de titre de séjour; dans le cas inverse vous prenez un risque, car la préfecture a la possibilité de vous placer en rétention.

Cordialement
Rhimou
Je vous mercier d'avoir répondu à mes questions et merci encore pour le conseil .
Non j'ai rien du tout j'ai pas de récépissé valable depuis décembre. Est ce que jai le droit de cherche le récépissé dans la préfecture ?
merci d'avance
il y a 6 ans
juriste_aidant
non, vous ne pouvez rien faire tant que vous n'avez pas la décision sur votre recours. Surtout, évitez la préfecture, sinon vous risquez d'être placé en rétention et expulsé.
il y a 6 ans
Rhimou
Merci beaucoup pour la réponse et aussi pour les conseilles que vous avez m’a donné.
il y a 6 ans
juriste_aidant
De rien

Bon courage
il y a 6 ans
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