Sujet (Cloturé) initié par Moi40, il y a 4 ans - 5606 vues
Bonjour, Je me permet de vous déranger étant perdu dans les démarches à suivre pour les deux test salivaire au thc positif. Pour préciser je ne fume pas, pour ne pas nier ma connaissance du produit et d autres bien plus nocifs, plus jeune oui et même beaucoup, c'était il y a des années en arrière, mais je suis régulièrement en contact avec des fumeurs en soirée et avoue que de temps en temps 2 ou 3 lattes me sont offerte et prise ce qui a joué sur ma positivité mais rien en 24h. Je veux préciser que mon état de santé est très endommagé dû à un accident de travail en 2009 et que fumer du cannabis en quantité me poserai énormément de problèmes, d'inconvénients et de gênes. Mon permis m'a été suspendu à l'immédiat contre une feuille précisent la positivité salivaire au thc. C'était il y a deux semaines et depuis aucunes nouvelles ni courrier recommandé sauf un appel du gendarme me précisent que le laboratoire avait analyser le test et trouvé du thc. Il m'a dit que je devais recevoir une lettre en recommandé mais rien. Que dois je faire pour avoir des nouvelles des sanctions que j encoure et comment prouver ma bonne foi? Si toute fois une sanction devait être prise mais n est pas démesuré, je l accepterai sans broncher du fait de mes relations amicales que je devrai faire fumer en extérieur, des tafs non régulières et en infimes quantité, surtout et en particulié parce que ma filleule de 15 ans était en ma compagnie, pleurant à chaude larme ne comprenant pas ce qui ce passait avec une température sous 0 degrés, parce que étant positif à quelque chose en sa compagnie cela m étant inacceptable, j accepterai d'être sanctionner, mais à quel degrés de sanctions vais avoir le droit si toutes fois je ne me défend pas? Quand aurais je des nouvelles de la sanction et de la convocation? Puis je conduire étant donné que cela fait 2 semaines sans nouvelles? Si oui, puis je le faire simplement en présentant la feuille de la rétention datant du 18 janvier 2020? Et qui dois je contacter pour avoir des nouvelles?
Je vous remercie d avance de vos réponses, tout en vous assurant de ma bonne foi de mes paroles et explications.
Cher Monsieur, En matière de stupéfiants, l'interdiction de consommer est absolue, et le seuil légal pour pouvoir conduire est de 0%. Le pb est que la durée de l'effet d'un stupéfiant dans votre organisme dépasse la semaine… Et donc qu'on peut en trouver des traces salivaires bien plus longtemps après l'effet de pic.
Vous étiez donc clairement sous l'emprise de stupéfiants, au sens de la loi, même si vous vous sentiez normal.
Les sanctions pour ce délit sont simples L'usage de stupéfiants est un délit sanctionné par une amende pouvant atteindre 4 500 € et une peine de prison pouvant atteindre 2 ans.
En outre, le véhicule peut être immobilisé. Ce qui n'a pas été le cas.
6 points sont retirés de votre permis de conduire une fois le jugement devenu définitif.
Le Tribunal peut également prononcer les l'une ou plusieurs des peines complémentaires suivantes : - Suspension du permis pour une durée de 3 ans au plus (sans aménagement possible en dehors de l'activité professionnelle) - Annulation du permis et 3 ans maximum d'interdiction de demander un nouveau permis - Peine de travail d'intérêt général - Peine de jours-amende - Interdiction de conduire certains véhicules, y compris les véhicules sans permis, pour une durée de 5 ans au plus - Obligation d'accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière - Obligation d'accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants - Confiscation de votre véhicule (ce qui ne semble pas devoir être le cas puisque la voiture n'a pas été immobilisée)
Le plus probable est donc : - une amende, dont le montant est laissé à la discrétion du Tribunal - un double stage de sensibilisation à la SR et à l'Usage de produits stupéfiants, - Peut-être des jours de TIG ou des jours amende.
Compte tenu de votre état de santé, les peines complémentaires peuvent être amoindries. A négocier pour le stage.
Madame, Maître, Je tiens à vous remercier d'avoir répondu à mes questions, de plus, rapidement. Aujourd'hui, j'ai appelé le gendarme me certifiant que la lettre recommandé allait m'être remise dans les deux jours à venir m'informant de la sanction et dont je vous ferai part pour information. Je reconnais ma connerie, il n'y a pas d'autres mots pour décrire mon laisser aller même si elle fût faite en infime quantité pour me soulager l'esprit, pour trouver un peu de sommeil et de repos le corps ne supportant aucun traitement me causant des problèmes de santé le cannabis me causant "que" des gênes, Ma connerie surtout parce que ayant vécu un très long moment en centre de réadaptation avec des personnes en piteux état beaucoup suite à des accidents de la route et certaines causé par la mauvaise conduite d'autres usagés de la route trop pressés, alcoolisés ou drogués. Je ne vais vous épiloguer ma vie mais la douleur la fatigue n'excuse en rien mon comportement. Je vous remercie et vous tiendrez au courant de la suite pour vous donner des informations pouvant peut être aider des personnes dans le même cas que moi, avec des soucis de santé, en situation d'handicap. Bien cordialement.
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