Mere changement residence via notaire apres un jugement
Sujet initié par Reda, il y a 3 ans - 2411 vues
Bonjour, Je suis dans une situation tres spéciales, j’ai la mere (marocaine espagnol) et mon enfant nee en espagne ( francais (affiliation du pere )) apres 9 ans de vie auprès de sa maman en espagne sans compter bien sur tout les moments passer avec ma fille durant c’est 9 ans ( vacances) , la mère decida début 2021 de me remettre l’enfant car je pense que le coté scolaire lui perturbe son mode de vie c’est a dire se lever tot et être condamné au horaire scolaire pour etre present a recuperer son enfants, les devoirs car c’est une femme qui a toujours etait libre de circuler et qui na jamais eu la notion du temps elle est actuellement celibataire ... Nous avons eu un jugement a l’amiable homologué par un juge lors de la naissance en 2010 de notre enfants sachant que nous étions pas marier mais debut 2021 lors de la remise de l’enfant en espagne apres les vacances de Noel, la mere sur un coup de d’humeurs me dit « veu tu que ta fille reparte vivre avec toi? » tres joyeux de mon coté et inimaginable j’ai di Oui et ma fille biensur super contente de son coté d’autant plus que je suis marier avec 2 bebe, n’ayant pas langue espagnol je lui ai demandé comment on procede elle me dit qu’on fera cette demande a l’ecrit chez le notaire le jour mêmes j’ai dit d’accord donc j’ai annulé mon vols et repris un avion pour le lendemain avec ma fille en supplement. Arriver en france j’ai scolarise mon enfant,declarer son domicile au impot, a la caf, modifier l’adresse de sa carte d’identite francaise , je lui donne de mon temps, m’occupe d’elle tels un parent epanoui , du coté de la mere c’est plus tot la course au demarche descolarisation, annulation des assurances etc... Jusqu’a present j’ai cette question qui hante mes nuits et dont j’entend plusieur version sur l’authenticité du acte notariale qui precise bien que l’enfant residera chez le pere.... cette acte me protege t-il de mon enfant? Si le lendemain la mere veu s’amuser a me faire du chantage en recuperant l’enfant sur un changement d’humeur ? La mere est-elle en tort de ne pas avoir changer les modalité du jugement d’il ya 10 ans au juge de sa ville et de son pays ( espagne) , Jusqu’à présent je suis un pere qui a son enfant mais je vois ma fille comme une chose éphémère, je me pose plein de question sur l’avenir de mon enfant en france, je me dis souvent un jour elle me reprendra ma fille comme si de rien n’etait en utilisant le jugement et que j’ai peur que la feuille du notaire n’est d’aucune utilité et que je me retrouve perdant en étant déstabilisé et surtout en destabilisant ma fille qui passe d’une ecole francaise avec ces amis cette annee a peu etre ... un retour a l’ecole en espagne, Si j’utilise le JAF elle sera forcement au courant et me fera comprendre que j’essaie de lui monter un coup sur son dos alors que NON je veu juste me proteger mais se proteger sans que la mere soit au courant cela m’etonnerai ,
Auriez vous une solution? Dois-je m’inquieter ou bien c’est elle qui est en tort et que cela sera en ma faveur si jamais elle demande la recuperation car je suis l’accueillant de ma fille et au passage j’ai toute les preuves document de descolarisation en espagne, ces versement de pension alimentaire, ces message vocaux ou elle me dit en prend soin de notre enfants avec ta nouvelle femme est tes enfants et aussi des document comme quoi l’enfant est bien installé en france tels que certificat scolaire, securite sociale....
Un notaire ne vous fera pas aucun acte dans votre situation. Ce n'est pas de son ressort. Pour vous assurez la garde de votre fille et cadre les choses avec la mère il faut que vous saisissiez le juge aux affaires familiales près de chez vous. Un avocat en droit de la famille pourrait vous aider, éventuellement à l'aide juridictionnelle. Il faut faire acter par le juge le fait que vous avez la résidence de votre fille et un droit d'accueil pour la mère, ainsi que les besoins financiers. Si la mère se désintéresse complètement de l'enfant vous pouvez demander l'autorité parentale exclusive. Cela ne l'empêchera pas de voir son enfant mais vous permettra de prendre toutes les décisions plus facilement sans forcément passer par la mère. Un avocat près de chez vous vous aidera.
Merci de votre reponse mais Le notaire a fait justement cette acte il est entre mes mains et le notaire a bien precisé que l’enfant reside en france, pension alimentaire avec l’accord de la mere que Nous avions signer. je veu savoir si cela a une valeur juridique en cas de mésentente ou de changement d’avis de la mere qui pourrai me dire a la fin de l’annee de recuperer l’enfant sans que j’ai mon mot a dire en utilisant l’ancien jugement pour sa defense. Cordialement
Je pense que cela a du poids puisque c'est un acte notarié et signé par vous deux. Mais une homologation par le juge aux affaires familiales pourrait vous apporter une garantie supplémentaire.
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