Rupture anticipée de contrat de micro crèche pour raison médicale

Sujet initié par Isabelle, il y a 4 ans - 6917 vues

Bonjour,
Notre fils de 5 mois est inscrit dans une micro crèche du groupe Grandir (LPCR) depuis décembre dernier. Malheureusement, elle est inadaptée pour lui: sa santé se dégrade (perte d'appétit, dette de sommeil, etc). La pédiatre a exhorté, via ordonnance, les Malicieux de Floralia à prendre des mesures mais elles demeurent pour l'instant sans effet.
Le coordinateur de la structure se dit impuissant quant à rompre le contrat à l'amiable (nous avons réservé un berceau à 8000 euros par an via l'entreprise de mon conjoint qui est agent commercial libéral et avons, en parallèle, un contrat famille à 1130 euros mensuel).
Pour information, le contrat entreprise est de 3 ans (dont 1 ferme). Il peut être résilié au 31/12/21 par courrier en AR au 30 septembre. Le contrat famille peut être résilié avec un préavis de 2 mois (sur présentation d'un certificat d'inaptitude).
Mais la période de mai à août ne permet aucune résiliation anticipée.
Pensez vous que l'état de santé de notre enfant puisse nous permettre de déroger à cette période incompressible et trouver un arrangement? Un commercial du groupe, que j'ai consulté en tant que potentielle future cliente, m'a indiqué qu'un délai de résiliation des 2 contrats d'une durée de 3 à 6 mois pourrait être envisagé en cas de problèmes (je le cite les "1 an ferme du contrat entreprise sont facilement modifiables").
Qu'en pensez vous?
Je suis désespérée de voir mon enfant souffrir et de demeurer à ce point impuissante. Merci à vous de votre aide.
Cordiales salutations.
Isabelle