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Renouvellement titre de séjour
Sujet initié par Gregory, il y a 1 an - 1439 vues

Bonjour à toutes et à tous,

Merci d'avance pour votre disponibilité.

Voici ma situation : J'ai été diplômé d'un M2 en septembre 2022. Ensuite j'ai pris une année sabbatique jusqu'en septembre 2023. Parce qu'en septembre pro, je vais commencer un formation en alternance. Mon contrat est déjà signé.

Le problème est que mon année sabbatique ne s'inscrit dans aucun cadre universitaire. C'est une décision purement unilatérale.

Plusieurs conséquences :
- pour renouveler mon TDS en février dernier, il a fallu que je m'inscrive dans un DU et à l'IEJ.
- ce TDS va expirer en février 2024. Pour son renouvellement, il faut présenter les résultats de l'année en cours (mon année sabbatique en l'occurrence). Or, je n'aurai pas de notes par matière (le DU se décline en plusieurs modules. Et j'ai juste un certificat du DU avec la moyenne générale ; en plus, je ne passerai pas le CRFPA).
Je vais donc de me retrouver, lors du renouvellement du TDS en février 2024, avec 0 résultat universitaire. Or, la fourniture des résultats, même en cas d'échec, est une condition de renouvellement du TDS.

A ce stade, la seule option serait de changer rapidement de statut (d'étudiant à salarié). Ce qui supposerait de rompre mon contrat d'alternance.

Ma question : est-ce que je peux m'attendre au renouvellement de mon titre de séjour en février 2024, si je poursuis les études ?
Est-ce que la préfecture de Seine Saint Denis va accepter mon certificat de DU avec la moyenne générale ?

Merci encore :-)
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5 réponses
Bonjour,

Si vous continuez avec le statut d'étudiant, vous fournirez le certificat de DU avec la moyenne générale. Vous n'avez pas le choix.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
il y a 1 an
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Gregory
Bonjour Maître DIARRA,

Merci pour votre réponse. Effectivement, je n’ai pas le choix que de fournir le certificat et la moyenne générale. Mais est-ce que ce document est recevable ? Remplace-t-il les résultats de l’année en cours ? Merci d’avance
il y a 1 an
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Vous n'avez pas le choix. c'est ce qu'il faut faire. vous pouvez y joindre une lettre explicative.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
il y a 1 an
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il y a 1 an
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il y a 5 mois
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