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La nationalité
Sujet (Cloturé) initié par Reza, il y a 5 mois - 1154 vues

J'ai 6 frère en France Ils sont tous là nationalité française Par fellation de mon arrière grand père maternelle hassam mohand né 1890 Par compte ça date de naissance de décret d'admission né en 1879 erreur de frappe parce que son act de mariage français né en 1890 j'ai eu un refus de nationalité française j'ai rien compris
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2 réponses
BELIGHA
Bonsoir,

La nationalité française peut être reconnue par filiation, mais cela nécessite de prouver la filiation avec un parent français.

Dans votre cas, il semble que la filiation avec votre arrière-grand-père ne soit pas suffisamment établie ou reconnue par les autorités compétentes.

L'article 19-1 du Code civil stipule que l'enfant né en France de parents étrangers peut acquérir la nationalité française si les lois de nationalité de ses parents ne lui permettent pas d'obtenir la nationalité de l'un ou l'autre d'eux.

Si vous n'avez pas pu prouver que vous ne pouvez pas obtenir la nationalité de vos parents, cela pourrait expliquer le refus.

Il est également important de vérifier si tous les documents nécessaires ont été fournis, notamment ceux prouvant votre filiation et la nationalité de votre arrière-grand-père.

Si des erreurs de dates ou des incohérences dans les documents ont été constatées, cela pourrait également avoir conduit à un refus.

Merci d'indiquer la question comme résolue.
il y a 5 mois
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BELIGHA
Bonjour,

Je vous remercie d'indiquer si j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert.
#Meilleure réponse
il y a 5 mois
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