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Demande exemple de lettre mise en demeure pour une chatterie
Sujet initié par Mikiki, il y a 1 an - 6066 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

Je voudrais un exemple de lettre de mise en demeure pour les faits ci-dessous envers une chatterie suite à l'achat en novembre dernier d'un chaton exotic shorthair et depuis l'achat nous avons que des soucis de santé.

Merci de votre retour

VOICI EN GROS LES FAITS:

Animaux
Un vendeur d'animaux

Description
Date du constat : 08/11/2024
Description : Bonjour, Voici les faits suite à l'achat d'un chaton de race exotic shorthair chez un éleveur en novembre 2024 suite à l'achat elle a fait un coryza juste après la vente. Notre véto nous l'a prise en urgence elle a été traitée. 8 jours après rebelotte elle était de nouveau sous traitement médicamenteux car elle est montée en fièvre presque 41. Ensuite de nouveau malade elle fait des selles molles donc probiotiques et anti biotiques mais ses selles tournait à la diarrhée. Changement d'alimentation et de nouveaux sous antibiotiques. résumé depuis que nous l'avons eu le 2 novembre 2024 Dès la première semaine elle a développé un coryza notre vétérinaire l'a prise en urgence le 10 novembre. Dans les semaines qui ont suivis elle a eu un transit anormalement rapide rendez vous le 6 décembre chez le vétérinaire. Le 17 décembre nous avons du l'emmener suite à des vomissements durant un weekend chez le véto. Elle avait de la température et sous antibiotiques. Sa température était montée presque jusqu'à 41. Nous avons donc été cherché des médicaments pour faire baissé la fièvre un bilan sanguin complet a été fait + test de PIF mais tout était négatif. Le vétérinaire avait fait un certificat de bonne santé mais qui apparement n'était pas en bon édufrme. L'ééleveur a été averti de tous ses problèmes de santé. Son vétérinaire et le nôtre se sont contacté. Le vétérinaire de l'éleveur a été insultante envers le nôtre. Mais la sante de note minette passait avant tout. Nous l'avons contacté et dans un mail que j'ai pour preuve le vétérinaire de l'éleveur conseillais de nous payer la moitié des frais que nous avions engagé. Ce qu'il a fait avec beaucoup de rétissance car il nous indiquait que la santé après la vente de ses chatons ne le regardais en aucun cas. A ce jour en date du 11 mai nous avons fait des analyses auprès d'un laboratoire spécialisée pour détecté d'éventuelles bactéries car elle a des problèmes intestinaux depuis que nous l'avons acheté. Bingo 2 bactéries ont été détectées. Ces bactéries étaient déjà présentent dans son organisme à l'achat d'après notre vétérinaire le taux normal est de 300000 et elle en a 6 millions soit 20 fois le taux car il s'agit d'une bactérie contaminant l'environnement par des spores et si l'environnement n'est pas traité ainsi que les chats et chatons de la chatterie le cycle revient puisque cette bactérie est très résistante. Coût des analyses 266 € le 12 mai Nous l'aimons et nous souhaitions savoir quel recours nous pouvons faire afin que d'autres clients ne se retrouve pas dans le même cas que nous. Nous l'avons informé que sa chatterie pouvait être contaminée par des agents pathogènes et qu'il était préférable qu'il fasse également des analyses sur les chatons qu'il vend mais j'ai été bloqué sur facebook, messenger Nous vous remercions sincèrement de votre retour car nous ne cherchons pas les ennuis mais des solutions car les solutions à l'amiable apparemment il s'en moque. Nous tenions à vous informer qu'il fait des concours et qu'il dispose d'un "certificat de capacité". Si rien n'est trouvé nous souhaitons le temps de prouver de son côté que des analyses poussées son négatives de suspendre son certificat de capacité de vendre et de faire des concours. À ce jour j'ai fait un litige auprès d'un médiateur qui est recevable mais il peut refuser et de se fait cela tombe à l'eau. Nous voudrions savoir quel autre recours nous pouvons avoir nous avons des facture ainsi que le dossier médical de la minette vaiana. L'éleveur nous a formellement indiqué que les problèmes de santé suite à une vente n'est pas son problème. Pour résumé, la vente a eu lieu le 2 novembre 2024 et elle a eu des problèmes de santé ensuite nous avons fait tout pour la soigner. L'éleveur a bien voulu sur conseil de son vétérinaire nous payer la moitié des frais déjà engagé. Si son vétérinaire lui a conseillé c'est qu'il y avait quelque chose. Une recherche bactériologique a été faite car nous devions absolument trouver mais cela a toujours un coût et nous ne pouvons pas rester sans réponses. Nous avons trouvé et isolé 2 bactéries qui apparemment elle a depuis toute petite mais nous ne le savions pas car l'éleveur se disait irréprochable. Peut on faire contrôler sa chatterie car il a un numéro de siret qui est obligatoire pour la vente et auprès de quel organisme puis-je demandé ce contrôle? Puis- le faire via internet ou dois-je envoyé un recommandé et également à l'éleveur en lui indiquant que nous engageons des poursuites envers sa chatterie. Nous vous remercions sincèrement de votre retour et de vos conseils car nous sommes totalement dans le flou et nous ne tenions pas à ce que d'autres personnes soient dans le même cas. C'est sans doute pour cela qu'il n'arrive pas à vendre ses chatons nous aurions sans doute dû nous renseigner avant mais nous aimons notre minette et nous ferons tout pour la soigner Merci et excellente journee
Votre question : Bonjour, Voici les faits suite à l'achat d'un chaton de race exotic shorthair chez un éleveur en novembre 2024 suite à l'achat elle a fait un coryza juste après la vente. Notre véto nous l'a prise en urgence elle a été traitée. 8 jours après rebelotte elle était de nouveau sous traitement médicamenteux car elle est montée en fièvre presque 41. Ensuite de nouveau malade elle fait des selles molles donc probiotiques et anti biotiques mais ses selles tournait à la diarrhée. Changement d'alimentation et de nouveaux sous antibiotiques. résumé depuis que nous l'avons eu le 2 novembre 2024 Dès la première semaine elle a développé un coryza notre vétérinaire l'a prise en urgence le 10 novembre. Dans les semaines qui ont suivis elle a eu un transit anormalement rapide rendez vous le 6 décembre chez le vétérinaire. Le 17 décembre nous avons du l'emmener suite à des vomissements durant un weekend chez le véto. Elle avait de la température et sous antibiotiques. Sa température était montée presque jusqu'à 41. Nous avons donc été cherché des médicaments pour faire baissé la fièvre un bilan sanguin complet a été fait + test de PIF mais tout était négatif. Le vétérinaire avait fait un certificat de bonne santé mais qui apparement n'était pas en bon édufrme. L'ééleveur a été averti de tous ses problèmes de santé. Son vétérinaire et le nôtre se sont contacté. Le vétérinaire de l'éleveur a été insultante envers le nôtre. Mais la sante de note minette passait avant tout. Nous l'avons contacté et dans un mail que j'ai pour preuve le vétérinaire de l'éleveur conseillais de nous payer la moitié des frais que nous avions engagé. Ce qu'il a fait avec beaucoup de rétissance car il nous indiquait que la santé après la vente de ses chatons ne le regardais en aucun cas. A ce jour en date du 11 mai nous avons fait des analyses auprès d'un laboratoire spécialisée pour détecté d'éventuelles bactéries car elle a des problèmes intestinaux depuis que nous l'avons acheté. Bingo 2 bactéries ont été détectées. Ces bactéries étaient déjà présentent dans son organisme à l'achat d'après notre vétérinaire le taux normal est de 300000 et elle en a 6 millions soit 20 fois le taux car il s'agit d'une bactérie contaminant l'environnement par des spores et si l'environnement n'est pas traité ainsi que les chats et chatons de la chatterie le cycle revient puisque cette bactérie est très résistante. Coût des analyses 266 € le 12 mai Nous l'aimons et nous souhaitions savoir quel recours nous pouvons faire afin que d'autres clients ne se retrouve pas dans le même cas que nous. 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L'éleveur nous a formellement indiqué que les problèmes de santé suite à une vente n'est pas son problème. Pour résumé, la vente a eu lieu le 2 novembre 2024 et elle a eu des problèmes de santé ensuite nous avons fait tout pour la soigner. L'éleveur a bien voulu sur conseil de son vétérinaire nous payer la moitié des frais déjà engagé. Si son vétérinaire lui a conseillé c'est qu'il y avait quelque chose. Une recherche bactériologique a été faite car nous devions absolument trouver mais cela a toujours un coût et nous ne pouvons pas rester sans réponses. Nous avons trouvé et isolé 2 bactéries qui apparemment elle a depuis toute petite mais nous ne le savions pas car l'éleveur se disait irréprochable. Peut on faire contrôler sa chatterie car il a un numéro de siret qui est obligatoire pour la vente et auprès de quel organisme puis-je demandé ce contrôle? 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Entreprise
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CHATTERIE REVERIE DE TETIAROA
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76280 LA POTERIE-CAP-D'ANTIFER

Site internet : chatterie-de-la-reverie-de-tetiaroa.fr/
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À :
Chatterie Rêverie de Tetiaroa
20 du Manoir
76280 La Poterie-Cap-d'Antifer

Par lettre recommandée avec accusé de réception
Objet : Mise en demeure concernant la vente d'un chaton malade – demande d'indemnisation et de contrôle sanitaire

Madame, Monsieur,

Je fais suite à l'achat, en date du 2 novembre 2024, d'un chaton de race Exotic Shorthair, nommé Vaiana, auprès de votre chatterie.

Dès les premiers jours suivant la vente, l'animal a présenté des troubles de santé graves (coryza, fièvre élevée, diarrhées persistantes, vomissements), ayant nécessité plusieurs consultations vétérinaires, traitements médicaux, examens sanguins et analyses bactériologiques.

Les analyses, réalisées le 12 mai 2025, ont révélé la présence de deux bactéries intestinales en quantités largement supérieures aux normes tolérées (6 millions contre 300 000 normalement), confirmant selon notre vétérinaire une infection préexistante à la vente. Ces pathogènes, très résistants, sont typiquement liés à un environnement d'élevage mal assaini et peuvent contaminer durablement l'ensemble de l'élevage.

Ces faits révèlent potentiellement un vice caché (article 1641 du Code civil) ou un manquement à l'obligation de délivrance conforme (article L.217-4 et suivants du Code de la consommation), engageant ainsi votre responsabilité. Malgré plusieurs relances de notre part et un début de prise en charge partielle des frais vétérinaires (à hauteur de 50 %), vous refusez désormais tout échange ou proposition amiable, allant jusqu'à nous bloquer sur les réseaux sociaux.

En conséquence, je vous mets formellement en demeure de :

Procéder sous 15 jours à un remboursement total de l'ensemble des frais vétérinaires engagés à ce jour, soit la somme de [X euros], justificatifs à l'appui ;

Faire réaliser un contrôle vétérinaire indépendant de votre chatterie afin de vérifier l'état sanitaire de votre élevage et stopper toute potentielle propagation de bactéries aux autres animaux ;

Me transmettre une copie du certificat de bonne santé établi avant la vente, ainsi que le numéro SIRET de votre activité.

À défaut de réponse satisfaisante dans ce délai, je me verrai contraint(e) d'engager toutes voies de droit nécessaires, y compris par la saisine du tribunal compétent, et d'alerter les services vétérinaires de la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations) afin qu'un contrôle sanitaire officiel soit diligenté dans votre établissement. Votre certificat de capacité pourrait également être réexaminé en fonction des éléments constatés.

Dans l'attente d'un règlement amiable de ce litige, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

[Signature]

Points importants à savoir :
Adressez la lettre en recommandé avec accusé de réception.

Gardez tous les justificatifs : factures vétérinaires, échanges de mails, certificat de santé, analyses, etc.

Vous pouvez saisir la DDPP de votre département (Direction Départementale de la Protection des Populations – anciennement DSV), compétente pour le contrôle des élevages, soit via leur site internet, soit par courrier avec les pièces justificatives.

En cas d'inaction, vous pouvez saisir le tribunal judiciaire pour obtenir réparation (jusqu'à 10 000 € devant le juge de proximité).
il y a 1 an
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Mikiki
J'ai en ma possession les certificats mais ils ne devaient pas être en bon eduforme car un des certificats a du être traficoter
Merci de votre retour
il y a 1 an
SignalerRépondre
marcels
Bonjour. Avez -vous un mail ?
Nous avons eu aussi un soucis avec cette chatterie et nous aimerions vous contacter afin de faire un recours commun.
Bien cordialement.
il y a 1 mois
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