Non, une clause aussi générale n’est **pas suffisante** pour transférer au locataire les conséquences de la **vétusté**, même pour les petits travaux. La jurisprudence est constante : **la charge de la vétusté ne se présume pas** et **doit faire l’objet d’une clause expresse, claire et non équivoque** dans le bail commercial (Cass. 3e civ., 15 déc. 2016, n°15-25.210).
La clause “tous les travaux autres que les gros travaux sont à la charge du locataire” ne suffit **pas à elle seule** à faire peser les effets de l’usure normale (vétusté) sur le preneur, sauf si le bail précise clairement que “**même en cas de vétusté** ou d’obsolescence, les réparations resteront à la charge du locataire”.
**Conclusion** : en l’état, vous pouvez contester des travaux imposés liés à l’usure normale du local, sauf si une clause spécifique transfère expressément cette obligation. En cas de litige, le juge appréciera la rédaction précise du bail.
Merci de valider ma réponse.
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus