Rncp après master : volume horaire suffisant pour titre

Sujet initié par Amar, il y a 4 heures - 214 vues

Chère madame,

C'est une excellente question, car le renouvellement de titre de séjour pour études après un Master et avec un format de formation spécifique nécessite une analyse précise.

1. Renouveler en formation initiale sans alternance trouvée ?

Oui, c'est possible, mais la preuve de l'inscription en tant qu'étudiant en formation initiale est primordiale.

Le titre de séjour "étudiant" est délivré pour suivre des études. Si la formation est bien une formation diplômante et reconnue par l'État (ce qui est le cas d'un titre RNCP de niveau 7), le fait que vous n'ayez pas encore trouvé d'alternance au moment du renouvellement n'est pas un blocage en soi.

L'école doit vous fournir une attestation d'inscription prouvant que vous êtes bien inscrit(e) en tant qu'étudiant(e) pour l'année universitaire à venir, qu'il s'agisse d'un cursus initial ou en alternance.

La préfecture peut vous demander de justifier de vos démarches actives pour trouver une alternance (lettres de candidature, entretiens, etc.). Le fait que la formation soit conçue pour l'alternance et que vous ayez un projet professionnel clair est un atout.

Ne vous fiez pas uniquement aux dires de l'école. Assurez-vous que l'attestation d'inscription reflète bien une inscription en formation initiale (même si l'objectif est l'alternance) si vous n'avez pas de contrat.

2. Le faible nombre d'heures de cours (un jour par semaine) peut-il poser problème ?

C'est un point de vigilance pour la préfecture du Val-de-Marne, mais ce n'est pas forcément un problème insurmontable pour une formation de ce type.

L'exigence des 20 heures de cours par semaine était une mention fréquente sur les anciens formulaires et dans la pratique de certaines préfectures pour évaluer le caractère "principal et réel" des études. Cependant, avec l'évolution des formations (notamment les alternances ou les pédagogies par projets), ce critère est moins rigide s'il peut être justifié.

Pour les formations en alternance ou très axées sur les projets (comme Epitech Digital), la charge de travail ne se mesure pas uniquement en heures de cours frontales. Le "beaucoup de projets" mentionné est très important.

Justification : Dans votre dossier, vous devrez mettre en avant :

La nature de la formation (RNCP 7, professionnalisante).

Le nombre total d'heures de formation sur l'année (cours + projets encadrés + travail personnel attendu).

La cohérence avec votre projet professionnel et votre stage précédent.

3. Commencer une formation RNCP 7 après un Master (RNCP 7) est-ce cohérent ou mal vu ?

Non, ce n'est pas forcément mal vu si c'est bien argumenté et que cela s'inscrit dans un projet professionnel cohérent et une logique de spécialisation ou d'acquisition de nouvelles compétences.

Après un Master généraliste en Data Science, une formation RNCP 7 "Data appliquée à la santé" est une spécialisation pertinente qui correspond à un besoin du marché et à votre expérience de stage. C'est un argument fort pour la cohérence de votre parcours.

Le marché du travail évolue et des double-compétences ou des spécialisations pointues sont souvent valorisées. La préfecture devrait le comprendre.

Insistez sur le fait que cette formation répond précisément à votre projet professionnel dans le domaine de la data santé, et qu'elle apporte une réelle plus-value à votre cursus initial.

Conseils supplémentaires :

Préparez un dossier de renouvellement très solide :

Attestation d'inscription (même provisoire au début, si l'école peut en fournir une).

Programme détaillé de la formation (mentionnant les heures totales, les projets, les objectifs).

Lettre de motivation expliquant la cohérence de votre parcours et de votre projet professionnel.

Preuves de vos démarches actives pour trouver une alternance.

Justificatifs de ressources financières (même si l'objectif est l'alternance, vous devez prouver que vous pouvez subvenir à vos besoins si l'alternance ne se concrétise pas rapidement).

Contactez la préfecture du Val-de-Marne : N'hésitez pas à appeler leur service des étrangers ou à consulter leur site internet pour des informations spécifiques à leur interprétation des textes pour les formations en alternance ou les titres RNCP.

Si vous avez le moindre doute ou si votre dossier est complexe, une consultation avec un avocat spécialisé en droit des étrangers peut être très utile pour sécuriser votre demande.

En mettant en avant la cohérence de votre projet, la reconnaissance de la formation (RNCP 7), et la nature de la pédagogie (projets), vous avez de bons arguments pour obtenir le renouvellement de votre titre de séjour étudiant.

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Bonjour

Vous pouvez tout à fait demander le renouvellement de votre titre de séjour “étudiant”, même si vous n’avez pas encore trouvé d’alternance, à condition que la formation envisagée soit accessible en formation initiale.

L’école devra attester que vous êtes bien inscrit dans cette voie, sans obligation immédiate de contrat de professionnalisation. La préfecture examine avant tout si votre parcours est réel, sérieux et cohérent, ce qui semble être le cas pour vous.

Concernant la durée hebdomadaire de formation, certaines préfectures étaient auparavant très attachées au seuil des 20 heures de cours par semaine. Toutefois, cette exigence tend à évoluer, notamment avec l’essor des formations en mode projet, en alternance pédagogique, ou à rythme irrégulier.

Il reste essentiel que votre école fournisse un planning pédagogique précis, indiquant clairement que la formation comporte une charge de travail conséquente, même si elle ne passe pas par des cours magistraux. Le volume horaire peut donc être partiellement compensé par des projets encadrés ou des travaux supervisés.

Le fait de commencer une nouvelle formation de deux ans après un master ne pose pas de problème en soi, tant que cette poursuite d’études s’inscrit dans une logique professionnelle claire. Votre précédent stage en data appliquée à la santé renforce cette cohérence, et une lettre explicative bien rédigée de votre part peut rassurer la préfecture sur la pertinence de votre choix. Cela montre que vous ne reprenez pas des études par défaut, mais bien pour approfondir un domaine complémentaire.

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Bonjour,

Votre situation est fréquente, mais plusieurs points doivent être clarifiés avec prudence :

– En principe, le renouvellement du titre de séjour étudiant est conditionné à une formation en formation initiale, avec un volume horaire jugé suffisant. La circulaire Valls de 2012 mentionnait 20h/semaine comme seuil de référence, mais cette exigence n’a plus de base réglementaire stricte. Cela dit, certaines préfectures s’y réfèrent encore, notamment en l’absence d’alternance.

– Si vous ne trouvez pas d’alternance, la formation risque d’être considérée comme trop "légère" sur le plan pédagogique (un jour par semaine), ce qui peut compromettre le renouvellement du titre. Certaines préfectures acceptent ce type de cursus en insistant sur les projets encadrés, mais d’autres le refusent en invoquant une rupture de parcours ou une insuffisance de présence.

– Le fait d’enchaîner une nouvelle formation après un master peut être accepté si vous justifiez clairement la cohérence du projet professionnel (par exemple : spécialisation santé / data). Il est impératif d’être cohérent et crédible dans votre dossier.

Je vous recommande de constituer un dossier solide :
– Lettre de motivation claire,
– Programme détaillé de la formation,
– Attestation de l’école justifiant le volume de travail personnel attendu,
– Et, si possible, contrat ou promesse d’alternance, même tardive.

Enfin, en cas de refus, il est toujours possible d’envisager une demande de changement de statut vers "salarié" ou "passeport talent – recherche d’emploi", si vous remplissez les critères.

Merci de confirmer que la question a été résolue en cliquant sur le BOUTON VERT svp.
Bon courage !
Cordialement,
Me KAYEMBE
Avocat au Barreau de Paris