Renouvellement titre de séjour étudiant

Sujet initié par Étudiant, il y a 11 jours - 259 vues

Cher monsieur,

Votre situation est complexe mais vous avez déjà un atout majeur : une OQTF a été annulée l'année dernière, et vous avez poursuivi vos efforts de réinsertion et de formation.

Il y a un risque que l'administration vous délivre une nouvelle OQTF, mais ce risque est potentiellement atténué par plusieurs éléments positifs dans votre dossier.

Les autorités préfectorales examinent votre parcours pour apprécier votre "sérieux" et votre "intégration" dans le cadre d'un séjour étudiant.

Les points faibles de votre dossier :

Double échec en STAPS : Deux échecs en première année, même si la raison (longue instruction du titre de séjour) est compréhensible, est un point négatif initial.

Un seul titre de séjour pour deux années : Cela pourrait être interprété comme une absence de suivi régulier par l'administration, même si cela est dû à leur propre délai.

Non-validation de l'examen final de 2ème année de BTS OL : C'est le point de vigilance actuel. Même si vous avez validé 4 matières sur 9 et que vous vous réinscrivez, le fait de ne pas obtenir le diplôme en deux ans peut être un argument pour la préfecture.

Les points forts et très positifs de votre dossier :

Annulation de la précédente OQTF : C'est un argument extrêmement fort. Le juge a considéré que l'OQTF était illégale, ce qui valide votre droit au séjour à ce moment-là. Cela peut être dû à un vice de forme, une erreur d'appréciation de l'administration, ou une réorientation pertinente. Votre avocat saura exploiter les motifs de cette annulation.

Réorientation en BTS Optique Lunetterie en alternance :

Réorientation professionnelle : Cela montre une volonté de trouver une voie concrète.

Alternance : Très bien vu par l'administration, car cela montre un projet professionnel sérieux, une intégration dans le monde du travail (même si c'est en formation), et une autonomie financière partielle.

Validation de la 1ère année de BTS OL : C'est une preuve de votre assiduité et de vos capacités.

Poursuite en 2ème année et réinscription pour redoublement partiel : Cela démontre votre persévérance, votre assiduité continue, et votre détermination à obtenir un diplôme reconnu.

Bulletins scolaires très positifs : Preuve de votre sérieux et de votre investissement.

Assiduité : Crucial pour un titre de séjour étudiant.

Risque d'une nouvelle OQTF ?

Oui, le risque zéro n'existe pas, surtout avec un parcours qui a déjà connu des échecs académiques et un délai long d'instruction. La préfecture pourrait à nouveau considérer que votre parcours n'est pas "suffisamment sérieux et continu" dans le cadre de vos études.

Cependant, vos chances de ne pas avoir une OQTF (ou de la faire annuler à nouveau) sont significativement plus élevées que pour un étudiant lambda avec un parcours similaire.

Les éléments qui joueront fortement en votre faveur sont :

Votre réorientation réussie en alternance : Ce n'est plus un parcours universitaire classique où l'assiduité est parfois moins contrôlée. L'alternance est un projet structuré.

La validation de votre première année de BTS OL : Preuve tangible de votre succès.

Votre persévérance et assiduité en 2ème année, malgré l'échec à l'examen : Le fait que vous vous réinscriviez et validiez des matières montre une logique.

L'annulation de la précédente OQTF : Cela signifie qu'à un moment donné, un juge a estimé que vous aviez droit au séjour. C'est un précédent juridique favorable.

Les bulletins scolaires positifs : Ils contredisent toute idée de "manque de sérieux".

Que faire pour maximiser vos chances ?

Dossier de renouvellement solide :

Préparez un dossier de renouvellement de titre de séjour extrêmement soigné et complet.

Mettez en avant tous vos bulletins de notes positifs, l'attestation de réussite de votre 1ère année de BTS, l'attestation d'inscription pour le redoublement partiel de la 2ème année, et surtout, votre contrat d'alternance et les attestations de présence.

Incluez la décision du tribunal qui a annulé votre précédente OQTF.

Lettre de motivation argumentée :

Rédigez une lettre de motivation très claire et concise expliquant votre parcours : les difficultés initiales en STAPS, la réorientation réfléchie vers un BTS en alternance (insistez sur le côté professionnel de cette formation), votre assiduité et vos bons résultats, la non-validation complète du BTS cette année mais votre détermination à le valider l'année prochaine grâce au redoublement partiel.

Mettez en avant votre projet professionnel clair à l'issue de l'obtention du diplôme.

Le soutien de votre avocat :

Continuez à travailler avec votre avocat. Il connaît votre dossier et les motifs d'annulation de votre précédente OQTF.

Son expertise sera précieuse pour anticiper les arguments de la préfecture et renforcer votre demande de renouvellement.

En somme, votre situation n'est pas sans risque, mais vous avez de très bons arguments et des éléments concrets (alternance, 1ère année validée, OQTF annulée) qui peuvent jouer en votre faveur pour le renouvellement de votre titre de séjour.

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