Résiliation mandat exclusif

Sujet initié par Anna, il y a 2 heures - 86 vues

Votre question est très classique en matière de mandat exclusif, et la réponse dépend de la distinction entre irrévocabilité et résiliation avec préavis.

La clause d'irrévocabilité de 3 mois signifie que, pendant cette période, vous ne pouvez pas mettre fin au mandat. Elle court donc du 16 février 2026 au 16 mai 2026.

En revanche, la possibilité de résiliation avec un préavis de 15 jours ne peut jouer qu'à l'issue de cette période d'irrévocabilité.

Cela étant, vous pouvez parfaitement anticiper votre résiliation. En pratique, il est admis que vous pouvez envoyer votre courrier avant la fin des 3 mois, à condition que le préavis de 15 jours ne commence à courir qu'à partir de la fin de la période d'irrévocabilité.

Concrètement, deux options se présentent :

Si vous souhaitez sécuriser au maximum la situation, vous pouvez envoyer votre courrier juste avant la fin de la période d'irrévocabilité, par exemple début mai, en précisant que la résiliation prendra effet à l'issue du délai contractuel. Dans ce cas, le préavis de 15 jours commencera à courir à partir du 16 mai.

Si vous attendez la fin de l'irrévocabilité pour envoyer votre courrier, le préavis ne commencera qu'à réception, ce qui repoussera d'autant la fin du mandat.

Ainsi, pour résilier au plus vite, vous avez intérêt à envoyer votre courrier avant le 16 mai, en indiquant clairement que vous entendez résilier le mandat à l'issue de la période d'irrévocabilité, avec application du préavis contractuel.

En résumé, vous n'êtes pas obligé d'attendre le dernier jour pour envoyer votre courrier, mais la résiliation ne produira ses effets qu'à partir de la fin de l'irrévocabilité, avec le préavis de 15 jours.

Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue.
Bien Cordialement.