Parent enfant européen

Sujet (Cloturé) initié par Zakaria adilail y a 6 mois - 537 vues

Bonjour,
Je suis père de 2 enfants européen dans 1 est malade d'une maladie chronique et le médecin m'a fais un certificat qui dis que l'enfant a besoin de moi mais je n'arrive pas à comprendre certain avocat me disent que je peut demande que une AES vie privée et familiale et d'autre me disent je peut demander parent d'enfant européen protège par l'arrêt zambrano et la cour européenne ,
Je vie avec la maman qui est européenne aussi et ma fais un hébergement et une attestation de témoignage mais elle m'a pas declarer a la Caf et on a pas fais de pacs mais au tribunal elles venu et elle a declarer que elle travaille et moi je garde les enfants

Merci de vos réponses

À voir également

Aller plus loin

Titre de sejour parent d'enfant europeen

Je sollicite votre expertise concernant la situation de ma famille. nous sommes actuellement en france et souhaitons y fixer notre résidence de manière durable, mais

Parent d’enfant européen

L’arrêt ruiz zambrano est une décision majeure rendue en 2011 par la cour de justice de l’union européenne (affaire c-34/09). il établit qu’un parent ressortissant

Parent enfant européen

Je suis malgache, mère d'une petite fille d'un an. mon mari est polonais mais j'ai pas pu regulariser ma situation venant de lui, car la prefecture

Voir plus de contenus

Une question en droit des étrangers ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%

de réponse

1 réponse

Maître Yann QUILLEVERE

Avocat au barreau de Vannes

16 avocats recommandent

1869 questions résolues

1 publications

Contacter

Votre situation doit être analysée avec précision, car elle se situe à l'intersection de deux fondements juridiques distincts qui obéissent à des conditions d'application différentes.

En premier lieu, s'agissant du fondement tiré de la qualité de parent d'enfant citoyen de l'Union européenne, fondé notamment sur la jurisprudence issue de l'arrêt « Zambrano », celui-ci permet, dans certaines hypothèses, à un parent étranger d'obtenir un droit au séjour lorsque sa présence est indispensable pour permettre à l'enfant de continuer à vivre sur le territoire de l'Union européenne. Cette protection repose sur l'idée que l'enfant, en tant que citoyen européen, ne doit pas être contraint de quitter l'Union du fait de la situation administrative de ses parents. Toutefois, ce mécanisme est d'interprétation stricte et suppose de démontrer que l'autre parent, en l'occurrence la mère de vos enfants, ne serait pas en mesure d'assumer seule la prise en charge effective de l'enfant. Or, vous indiquez que la mère est elle-même citoyenne européenne, qu'elle travaille et qu'elle est présente auprès des enfants. Dans ces conditions, l'administration considère généralement que l'enfant peut continuer à vivre sur le territoire avec ce parent, ce qui rend l'application du fondement « Zambrano » plus difficile à faire valoir en pratique.

En second lieu, le fondement de l'admission exceptionnelle au séjour au titre de la vie privée et familiale apparaît plus souple et mieux adapté à votre situation. Ce fondement permet à l'administration d'apprécier de manière globale votre situation personnelle, en tenant compte de votre vie familiale en France, de votre implication concrète dans l'éducation et la prise en charge de vos enfants, ainsi que de leur intérêt supérieur. Le fait que vous viviez avec la mère de vos enfants, que vous participiez activement à leur garde et à leur éducation, et que vous soyez présent au quotidien constitue des éléments favorables à l'examen de votre demande.

La situation médicale de votre enfant constitue également un élément particulièrement important. Le certificat médical attestant que votre enfant souffre d'une maladie chronique et qu'il a besoin de votre présence peut renforcer significativement votre dossier, notamment en ce qu'il met en évidence votre rôle spécifique et la nécessité de votre implication dans sa prise en charge. Cet élément peut être pris en compte au titre de l'intérêt supérieur de l'enfant, qui est un principe central en droit des étrangers.

Enfin, s'agissant de votre situation administrative et familiale, l'absence de PACS ou de déclaration auprès de la CAF n'est pas, en soi, un obstacle à la reconnaissance de votre vie familiale. Toutefois, il est essentiel de démontrer de manière concrète et documentée la réalité de votre vie commune et de votre rôle auprès des enfants, au moyen d'attestations, de justificatifs de domicile commun, de témoignages ou de tout élément permettant d'établir votre implication quotidienne.

En définitive, bien que le fondement tiré de la jurisprudence « Zambrano » puisse être évoqué, il apparaît, au regard des éléments que vous exposez, plus incertain. À l'inverse, une demande fondée sur la vie privée et familiale, solidement étayée par des éléments relatifs à votre rôle parental et à la situation de votre enfant, semble juridiquement plus adaptée et plus sécurisée.

Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue.
Bien cordialement.

#Meilleure réponseil y a 6 mois

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Partagez la question sur :

Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.

Parent enfant européen

Trouvez votre avocat en droit des étrangers

À voir également