Emploi à domicile avec un passeport talent

Sujet initié par imad97, il y a 4 jours - 365 vues

Votre situation, telle que vous la décrivez, n'est pas de nature à poser un problème sérieux ni pour votre titre de séjour ni pour une future naturalisation, à condition de la traiter correctement.

Le point central est le suivant. Les cours particuliers que vous avez donnés constituent en principe une activité accessoire qui aurait dû être déclarée correctement. Le fait que seule une partie ait été déclarée peut être considéré comme une irrégularité administrative, mais le montant est très faible et l'activité ponctuelle.

Dans le cadre de votre titre passeport talent, ce qui est surtout vérifié, c'est que vous respectez les conditions principales, à savoir votre emploi qualifié, votre contrat et votre niveau de rémunération. Une activité accessoire très limitée comme celle-ci n'est généralement pas un motif de refus ou encore moins d'OQTF.

Concernant une demande de naturalisation, l'administration regarde l'ensemble du comportement fiscal et social. Là encore, pour une somme d'environ 300 euros, il ne s'agit pas d'une fraude caractérisée, surtout si vous régularisez la situation.

La bonne approche est donc de sécuriser votre situation. Vous pouvez, si possible, vérifier auprès de l'organisme concerné pourquoi seule une partie a été déclarée. Si nécessaire, vous pouvez corriger ou compléter votre déclaration fiscale pour être en règle. Le fait de régulariser spontanément est toujours vu positivement.

En résumé, le risque est très faible dans votre cas. Ce type de situation ne remet pas en cause un dossier de séjour ou de naturalisation, surtout si vous êtes par ailleurs en règle et que votre activité principale est stable.

Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue.
Bien cordialement.