Parent enfants européen

Sujet (Cloturé) initié par Zakaria adilail y a 5 mois - 465 vues

Bonjour,
Je suis père de 2 enfants européen dans 1 à une maladie chronique
Le médecin de l'hopital a écrit une certificat que l'enfant a besoin de son père d'une période indéterminée et que j'étais avec lui pandent toute la période de l'hospitalisation
La maman est venu avec moi à l'audience et elle a témoigné que c'est moi qui garde les enfant quand elle travaille ,
Il peut dire le juge que vu que la maman est européenne aussi du coup il applique pas l'arrêt zambrano je parle dans le cas de ma situation
En plus elle m'a pas declarer a la Caf et on y pas pacsée

Merci de vos réponses

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Maître Yann QUILLEVERE

Avocat au barreau de Vannes

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Bonjour,

Votre situation soulève une question juridique importante relative à l'arrêt Zambrano de la Cour de Justice de l'Union Européenne du 8 mars 2011, et les éléments que vous décrivez méritent une analyse précise.

L'arrêt Zambrano protège le parent ressortissant d'un pays tiers dont les enfants sont citoyens européens, en lui reconnaissant un droit de séjour dérivé pour éviter que ces enfants soient contraints de quitter le territoire de l'Union Européenne. Cependant la Cour de Justice a précisé dans des arrêts ultérieurs notamment Dereci et Chavez-Vilchez que cette protection ne s'applique que si l'enfant serait effectivement contraint de quitter le territoire européen en cas d'éloignement du parent ressortissant étranger.

Le fait que la maman soit également européenne et présente sur le territoire est effectivement l'argument principal que le juge pourrait utiliser pour écarter l'application de Zambrano, en estimant que les enfants ne seraient pas contraints de quitter l'Europe puisque leur mère peut assurer leur prise en charge sur le territoire.

Cependant les éléments favorables de votre dossier sont très solides, notamment le certificat médical attestant que l'enfant malade a besoin de vous, votre présence constante durant l'hospitalisation, et le témoignage de la maman confirmant que vous êtes le parent gardien principal au quotidien.

Ces éléments permettent d'argumenter que vous êtes le parent de référence assurant la prise en charge principale des enfants, et que votre éloignement les priverait concrètement de leur cadre de vie habituel même si leur mère est européenne.

Il est absolument indispensable de vous faire accompagner par un avocat spécialisé en droit des étrangers maîtrisant la jurisprudence Zambrano et Chavez-Vilchez pour construire une argumentation solide sur ce point précis devant le juge.

Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue. Bien Cordialement.

#Meilleure réponseil y a 5 mois

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