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Comment faire pour retirÉ la carte de sÉjour de mr kedjounia nabil mon mari ayan
Posée par LILOU, il y a 6 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par LILOU - 2304 vues

Comment ou que dois je faire pour retirÉ sa carte de sÉjour de mon mari et lui interdire le territoire franÇais, je vous en pris repondez moi clairement car votre (jargon) escusez moi mais je comprends pas trop...

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Quel demande de régularisation pour moi ?
Posée par eliana, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 ans par Tiser - 2304 vues

Mon cas est très particuliers ... je suis arrivée en france en irrégularité, je suis passe par la turquie, l'hongrie et la gréce. a mon arrivée en france j'ai fait une demande d'asile qui a été refusé avec...

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Divorce / membre de famille eu
Posée par rodani, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 ans par Dali - 2304 vues

Je suis marocain marié avec une espagnole depuis 10 ans et j'ai ma carte de sejour espagnole de 10 ans en 2015 j'ai décide de s'installer en france avec ma femme !! de coup j'ai commencer mes démarches...

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Saisi de tribunal pour un titre vie privée et familiale
Posée par Cabs, il y a 1 an dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2302 vues

Suite à la saisie du tribunal et le gain de cause dans le cadre d'un retard d'instruction d'un titre de séjour vie privée et familiale , parent d'enfant français. la préfecture répond généralement dans combien...

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Changement de statut
Posée par Lunca, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lunca - 2301 vues

J ai été a mon rdv aujourd'hui j ai demander a changer de statut en passant de salarié a vie privée vie familiale étant donné que mon fils est français je tiens à préciser que c est mon premier renouvellement et c est l...

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Renouvellement impossible
Posée par Mina, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DIARRA - 2299 vues

Je suis passer par de nombreuses épreuves qui m'ont empêcher de renouveler mon titre. pour vous la faire court j'ai fait ma première demande à ma majorité en octobre je n'ai était prévenu qu'en juin/juillet...

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Changement de situation sans titre de séjour (demande aes en cours)
Posée par C9282, il y a 1 an dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2298 vues

J'aimerais connaître la procédure pour : 1. déclarer mon changement d'adresse en seine-saint-denis sachant que n'ayant pas de titre de séjour en cours je ne peux accéder au téléservice "déclarer un changement de...

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Le droit à la conduite
Posée par Assad, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2298 vues

Est ce que j'ai le droit de conduire avec un permis étranger et une attestation de prolongation...

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Mariage avec un sans papier
Posée par Aurore, il y a 5 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Aurore - 2298 vues

J'ai une carte de 10 ans en cdi depuis 1 ans et je vit depuis bientôt 3 ans avec un sans papier, il a eu deux qtf et les 2 ont été effacé (annulé) par un avocat aujourd'hui nous sommes fiancé et avons une petite fille de...

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Je vous faire ma demande de titre de séjour vie privée et familiale
Posée par Azouaou, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2297 vues

Je suis marié avec une française mais je suis entré irrégulière en france je algérien on célébré le mariage ici france merci...

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Aller à l'île de la réunion
Posée par Tsoa, il y a 1 an dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tsoa - 2295 vues

Est-il possible de se rendre sur l'île de la réunion en vol direct avec une carte de séjour française de 10 ans tout comme une carte d'identité française peut le faire bien cordialement...

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Voyagé avec récépissé maroc
Posée par Samdu30, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Samdu30 - 2295 vues

A toute et a tous je suis pas tranquille, 😉 j'ai demandé une carte de résident et ma question est esque je peux voyager de france au maroc avec un récépissé aller retour j'aurais pas de problème pour un délai de 2...

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Changement de statut
Posée par mateo_ar, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 2295 vues

J'ai été diplômé (master 2) en 2021 et j'ai décidé d'effectuer une année de master en plus cette année 2022 pour acquérir d'autres compétences. cependant, malgré une bon parcours et de très bonnes notes, j'ai été recalé à la...

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Refus de visa étudiant espagne.
Posée par Adamou, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Svp - 2295 vues

Merci de vos réponse je vous contacts car mon frère a eu un refus de visa etudiant espagne, pour motif qu'il avait soit disant demander un visa touriste pour la france en 2019 alors qu'il été mineur pour être présent au...

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Changement de statut
Posée par angeeuloge, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 ans par yaya - 2295 vues

En 2015 je me suis marié à une française et grâce à cette union j'ai obtenu un premier titre de sejour vie privée et familiale d'un an et en 2017 j'ai eu un renouvellement d'un autre titre vpf pluriannuel de 2...

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Titre de séjour motif exceptionnel ou humanitaire
Posée par Anadroitdenfance, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 2294 vues

J'accompagne une jeune femme qui a la possibilité de réaliser une demande de parent d'enfant réfugié aussi dit membre de la famille d'une personne sous protection. cette démarche peut être réalisée sur l'anef...

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Carte identité bébé
Posée par HLN83, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 ans par ateissedre - 2294 vues

Nous allons demander un ts parents enfants français, le problème c'est que le jour du rdv en préfecture la carte d'identité du bébé n'aura pas encore été reçue, nous aurons juste le ticket qui prouve que le dossier...

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Un cas trés particulier de changement de statut
Posée par Anis.D, il y a 1 an dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2292 vues

Je vous explique la situation trés particuliére d'une amie a moi, elle fini ses études cette année , mais n'aura son attestation de réussite qu'en octobre, le probléme est que son titre de séjour expire mi decembre...

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Renouvellement clôturé sans motif
Posée par Sgchantal, il y a 1 an dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2292 vues

Je suis un conjoint français parents de 3 enfants je n’ai pas fini mon contrat d’intégration donc la préfecture me renouvelle qu’une carte un an depuis 2018 maintenant sur le site internet ma demande clôturé sans motif je suis...

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Changement de statut - annulation du contrat avant son commencement
Posée par ASAKA, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ASAKA - 2292 vues

En tant qu'étudiant étranger fraîchement diplômé d'un master, mon titre de séjour étudiant a expiré le 15 octobre 2023. ayant obtenu un cdi en septembre 2023 avec une date de début de contrat prévue pour le 15 septembre, j'ai...

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Possibilité de refus de séjour si ancienne irrégularité ?
Posée par Oums, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Oums - 2292 vues

Pourriez-vous me dire si une personne, ayant déjà été en situation irrégulière en france sans oqtf, pourrait voir sa demande de visa long séjour, déposé dans son pays d'origine, refusée par le préfét à cause de cette ancienne...

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Admission exceptionnelle :vpf
Posée par Fatara, il y a 6 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Fatara - 2292 vues

Est ce que je pourrais être régularisé par la prefecture: j'ai j'ai 7 ans de présence en france. débouté d'asile depuis 2015.. deux enfants nés sur le sol français dont leur mère possède la carte de résident 10 ans...

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Naturalisation et irrégularité de séjour
Posée par Lala20Land99, il y a 1 an dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 2291 vues

De avril 2023 à décembre 2023, je n'avais pas de titre de séjour (suite à un oqtf qui a eu lieu avril 2023 mais qui était annulé par le tribunal en décembre 2023) donc j'étais dans une situation irrégulière donc est ce...

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Demande de nationalité française
Posée par Sara, il y a 5 ans dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 ans par KIRA - 2291 vues

Par la présente, j'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir me répondre. mon père est né on france il a obtenu ça nationalité française le13 mai 2004 a clichy la garenne(hauts-de-seine) .a ce que j'ai le droit de obtenir...

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Mariage avec une etudiante marocaine visa etudiant belge
Posée par Soso, il y a 1 an dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître AKADAR - 2290 vues

Je suis titulaire d'une carte de 10 ans avec logement un travail et je vais prochainement me marier en france avec une étudiante marocaine qui a un visa pour ses études en belgique comment régulariser sa situation...

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Visa en vue d'un mariage
Posée par Nobsa, il y a 1 an dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nobsa - 2289 vues

Avec mon conjoint(ivoirien),nous avons fait une demande de mariage civile,nos auditions ont été faites,suite à cela le maire à demander une enquête auprès du procureur,j'ai été entendu à la gendarmerie (personne ne demande de...

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Création d’entreprise en france
Posée par Adn-31, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2289 vues

Je suis de nationalité algérienne et réside actuellement en algérie. toutefois, je possède un visa touristique valide et souhaiterais créer mon entreprise en france pour m'y installer. selon les accords de 1968, les algériens...

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Refus de guichet
Posée par mlk1608, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DIARRA - 2289 vues

Que faire contre un refus de guichet de la prefecture...

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Demande de visa mineur
Posée par Don Mike, il y a 5 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître CISSE - 2288 vues

Maître je vous écris car je voulais avoir des renseignements sur une demande de visa long séjour pour mineur d'un père français mais ayant eu la nationalité avant sa naissance j'ai appris quil fallait que je fasse une...

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Urgent svp: naturalisation
Posée par Adx, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Deff - 2287 vues

Actuellement, j’ai un titre de séjour passeport talent chercheur exerçant une activité salariée. en effet, j’ai validée mon diplôme master en 2020 suite à une entrée sur le territoire français en 2018 après deux ans d’études...

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