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Ordonnance pénale non notifié mais amendes reçu
Posée par Zergfr, il y a 7 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Zergfr - 2332 vues

J'ai essayé de rechercher à plusieurs reprises dans le forum un poste similaire à celui-là pour trouver une réponse à ma question je n'en ai pas trouvé alors c'est pour cela que je me permets de poster ici en...

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Taux cdt permis provisoire
Posée par Kellesde, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Kellesde - 2330 vues

Suite à une suspension de permis de trois mois j'ai un permis provisoire d'un an qui arrive à terme. un taux de cdt à 1,7 est il éliminatoire pour cette deuxieme visite medicale?...

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Suspension administratif du permis // procedure contradictoire
Posée par free, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 2326 vues

J'attend un courier pr une suspension administratif du permis (après les 120 heures, donc courier 1f) si j'ai bien compris le courier doit m'avertir de l'intention de suspendre mon permis dans x jours pour...

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J'ai pris une amende pour conduite sans assurance
Posée par Bijour29900, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bijour29900 - 2326 vues

J'ai été embauché au black pour bosser sur un chantier, le patron m'a fait conduire son fourgon et m'a dit qu'il était assuré (vignette pas à jour) je l'ai donc cru et la gendarmerie m'a arrêté, pas...

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Positif
Posée par Pierre30, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Pierre30 - 2324 vues

Apres un controle de gendarmerie..je suis controle positif au thc et a la cocaine! je fume du cbd depuis plus de 2 ans et je n ai jamais retouché! pour la cocaine je n en ai jamais touché!! je prend du tramadol pour le dos! je vois...

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Conséquences conduite sutpéfiants
Posée par ZEBULON, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par AR - 2324 vues

Je me suis fait arrêté (contrôle aléatoire) au volant de mon scooter 50cc et déclaré positif au cannabis il y a dix ans. je n'avais pas de permis b à l'époque et n'ai eu aucune peine, ni amende à payer. depuis...

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Parking avec 2sens interdit
Posée par Bea, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Bea - 2320 vues

A la montagne il ya une voie pour que les bus face demi tour cette voie longe des emplacements de parking bien tracés au sol avec des places handicapés c est le seul parking autorisé mais là il ya un sens interdit sauf au bus des...

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Suspension permis de conduire
Posée par mika, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par mika - 2318 vues

J ai reçu un papier de communication d'une decision judiciaire relative au permis de conduire ref 7 pour une suspension de 6 mois j'ai était a la gendarmeries rendre mon permis et je me suis aperçu il on fait erreur sur...

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Ordonnance pénale date d'effet des peines?
Posée par Ln, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans par Hitch39 - 2318 vues

Après avoir reçu une ordonnance pénale condamnant ma fille a une amende de 235 €et un mois de retrait de permis pour 0.26ge d alcool( au lieu de 0 .20 autorisés lors se son contrôle )nous venons de recevoir un avis de lettre ar.ma...

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Renvoi du permis après rétention
Posée par Mat.C, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mat.C - 2315 vues

Suite à l'évitement d'un accident déjà présent j'ai été contrôlé positif au cannabis le 28 octobre. les forces de l'ordre ont donc confisqué mon permis. suite à cela je n'ai jamais reçu de recommandé avec ar de la préfecture mais...

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Arrete involontaire sur un passage pieton
Posée par Max311099, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2312 vues

Voila aujourd hui en m arretant au stop le feud etais orange et allais passer au rouge resultat je me retouve un peu engager sur le passage pieton un pieton passe et film ma voiture ma plaque je risque quoi merci de votre reponse...

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Emprisonnement délictuel
Posée par Cassandra, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Cassandra - 2311 vues

Mon mari a été jugé pour des délits routier et sur le compte rendu il y a écrit 7 mois d’emprisonnement délictuel dont 3 mois de sursis probatoire pendant 18 mois, je ne comprend pas ce que cela veut dire, pourriez vous m’expliquer...

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Suspension administrative et vsp
Posée par Hebus, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Hebus - 2310 vues

Je me suis fait controler positif à l alcool une voiturette sans permis suite à une suspension de permis. je dois récupèrer le permis le 09 août. pourrais je conduire jusqu'au procès ?...

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Excés grande vitesse supérieur à 50km/h
Posée par pat, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par pat - 2310 vues

Convoquée à la gendarmerie pour un exces de grande vitesse pris par une voiture avec radar embarquée. convocation 8 mois aprés l'infraction. la photo identifie bien la plaque de mon véhicule mais tout le reste est noir, aucun...

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Suspension permis
Posée par Josianelebal, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2309 vues

Mon fils a eu une rétention de permis pour stupéfiant lundi dernier. il n’a toujours pas les résultats d’analyse à ce jour et pas de décision du préfet. la police a tout de même refusé de restituer le permis pendant le délai de 12h...

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Possible suspension + invalidation
Posée par Abde, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Abde - 2309 vues

J’ai fait une bêtise et j’ai été a plus de 50km/h les crs m’ont interpellé et ont procédé a une rétention du permis et du véhicule 1 semaine apres je suis reçu par l’opj qui me dit que j’ai été suspendu administrativement 6 mois avant de...

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Contestation pv
Posée par Rara, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Rara - 2308 vues

J'ai reçu un pv pour utilisation du téléphone au volant et là je reçois un courrier pour contester car ce n'était pas moi mais ma collègue (véhicule du travail) et dans le courrier ça le demande nom prénom numéro de permis...

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Suspension de permis après accident
Posée par Dedel, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Dedel - 2305 vues

Le 18 avril dernier j'ai eu un accident ou plutôt j'ai voulu me foutre en l'air avec ma voiture. je n'ai fait aucun blessé juste détruit un mur. j'ai été emmener à l'hôpital. la gendarmerie m'a...

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Permis de conduire
Posée par Bryan, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Bryan - 2305 vues

Suite à une arrestation le 26juin 2021 pour alcoolémie au volant, j’ai fais l’objet d’une suspension de permis administratif pendant 8 mois, j’ai eu mon jugement devant le délégué du procureur le 15 septembre, ( le 13 septembre...

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Refus de priorité par exemple un conducteur de véhicule a un piéton régulièreme
Posée par FirstPv, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par M10 - 2294 vues

à vous, j'ai reçu, pour la première fois, une contravention pour "refus de priorité par exemple un conducteur de véhicule a un piéton régulièrement engagé dans la traversée d'une chaussée". je n' ai pas été interpellé...

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Réponse omp avec menace de procédure d’ordonnance pénale
Posée par Dragman, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par SEBAN - 2290 vues

Madame, monsieur, je me permets de vous solliciter concernant le procès-verbal que j’ai reçu en date du 05/01/2024 suite à un contrôle radar effectué le 31/12/2023. la vitesse retenue était de 71 sur une route limitée à 70. j'ai...

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Rétention
Posée par Mab, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2290 vues

Je vous fait part de ma situation j’ai eu une rétention de permis de conduire le 16/05/21 pour alcoolémie plus de 72h et après mettre renseigner qui est passer à 120h je n’est toujours pas reçue de notification pour la confirmation...

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Possible vice de forme?
Posée par Yoh, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Yoh - 2284 vues

J'aimerais avoir l'avis d'un avocat. j'ai était arrêter pour délit de fuite, défaut d'assurance et conduite sous stupéfiants le 5/11 mais sur le procès verbal il est mentionné de 17h25 a 17h 30 alors que a...

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Tribunal/ants/suspension
Posée par Popi, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Popi - 2281 vues

J'ai fait l'objet d'une suspension judiciaire, sans suspension administrative, du permis de conduire après un contrôle positif aux stupéfiants (cbd avec moins de 0,3% de thc). est-ce que à l'issu des tests...

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Permis annulation lettre sept
Posée par koka, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par koka - 2278 vues

En mars 2021 j'ai eu une suspension de permis de 6 mois. le jour de l'arrestation, pris pour stupéfiants, je me suis fait retirer mon permis par le brigadier. jamais je ne l'ai récupérer, il est parti en préfecture...

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Vidéo-protection
Posée par Sand77111, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sandra - 2277 vues

Est que les caméras de vidéo protection peuvent verbaliser une infraction routière ? ou faut il que la zone soit signaliser par un panneau de vidéo verbalisation ? j'ai doubler un car a l'arrêt sur sa voie et sur la fin...

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Non respect stop
Posée par frédo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2273 vues

J'ai été verbaliser pour non respect du stop alors que j'ai bien marqué l'arrêt un peu avant la ligne blanche. quand je me suis fait verbaliser, les gendarmes étaient motorisés et arrivés de ma droite. or là ou il y a le stop, une grande...

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Suspension de permis
Posée par Marine 38118, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans par Douga8y - 2273 vues

Je me suis fait suspendre mon permis de conduire le 2 septembre 2020 pour grand excès de vitesse 40 km/h arrêt par la gendarmerie sur le moment 127km/h au lieu de 80km/h retenu 120km/h. j'ai effectué un stage pour récupérer...

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Ivresse au volant et accident de la route
Posée par Taky, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2270 vues

J'ai était contrôlé a 1,22 g d'alcool dans le sang suite à un accident de la route, j'étais seul dans mon véhicule et je n'ai percuté personne, seulement un panneau. qu'esque je risque...

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Validité de mon permis b
Posée par Fat31, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Fat31 - 2269 vues

J'ai un premier retrait de permis pour alcoolémie en 2017 que je récupère 6 mois après avoir suivi toute la procédure + visite médicale un an après. je suis à nouveau contrôlée pour alcoolémie positive le 21 février 2020 donc...

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